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Marché de prestation intellectuelle pour la réalisation missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la réalisation du projet du BHNS Tr...

Date limitemar. 15 déc. · 12h00
Montantnon publié
Durée60 mois
ProcédureProcédure ouverte

Le marché

Objet
Marché de prestation intellectuelle pour la réalisation missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la réalisation du projet du BHNS Tr...
Description
Mission de CSPS pour la réalisation des travaux de la ligne du BHNS Trévoux-Lyon et des travaux concessionnaires réseaux intervenant pour le compte des travaux du projet
Nature
Services
Code CPV
71317210 · Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Durée
60 mois
Valeur estimée
0 € HT

Les étapes

  1. 05/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui06/11/2026
  3. 07/12/2026Dernier jour pour les questions · 12h00
  4. 15/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Procédure
Procédure ouverte
Forme
accord-cadre sans remise en concurrence · 1 titulaire au plus
Critères d’attribution
Jugé à partir de la simulation de commande : 30
Compréhension des enjeux du projet : 10
Moyens humains et pertinence de l’organisation : 20
Méthodologie et réalisation de la mission : 20
Processus qualité de la mission et des livrables : 10
Démarche environnementale : 10
Variantes
non autorisées
Validité des offres
9 mois
Référence
DAF_2026_000390
Profil d’acheteur
marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
SIREN 200 053 7673 315 marchés attribués au total
15marchés de ce type attribués depuis 2020
15entreprises retenues
sept. 2023dernier marché attribué

Montants de ces marchés

30 k€la moitié entre 32 k€ et 44 k€62 k€

sur 4 marchés au montant publié · 11 accords-cadres comptés à part

Concurrence

Nombre d’offres publié pour 0 marché sur 15 seulement.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « régions » en 2024 : 28,7 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. sept. 2023Sp2se · Mission de CSPS pour les travaux de restauration-conservation et des…62 k€en groupement · nombre d’offres non publié
  2. mai 2023Bureau Alpes Controles · Mission de CSPS pour la reconstruction du gymnase Guitard pour le ly…30 k€en groupement · nombre d’offres non publié
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Publié le 5 nov. 2026 sur le BOAMP

données du 06/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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