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Commune de La Bresse · La Bresse
Marché de service de fourniture de fond de plan et prestations de géoréférencement en fouilles ouvertes
Date limitejeu. 19 nov.
Montantjusqu’à 210 000 € HT
Duréenon publiée
ProcédureProcédure adaptée ouverte
Le marché
- Objet
- Marché de service de fourniture de fond de plan et prestations de géoréférencement en fouilles ouvertes
- Intitulé publié
- MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET PRESTATIONS DE GEOREFERENCEMENT EN FOUILLES OUVERTES-.
- Description
- La présente consultation concerne le marché de services de fourniture de fond de plan et de prestations de géoréférencement en fouilles ouvertes. Lot 1 : Fond de plan Lot 2 : Géoréférencement des réseaux neufs en fouilles ouvertes.-.
- Nature
- Services
- Lieu d’exécution publié
- La Bresse
- Valeur estimée
- jusqu’à 210 000 € HT
- Tranches
- non
- Marché réservé
- non
Les étapes
- 16/10/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui14/11/2026
- 19/11/2026Date limite de remise des offres · 12h00
La procédure
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme
- accord-cadre
- Variantes
- autorisées
- Négociation
- attribution possible sans négociation
- Catalogue électronique
- interdite
- Nombre de candidats limité
- non
- Référence
- MP2026_17
- Profil d’acheteur
- xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41939
Conditions de participation
- Aptitude professionnelle
- Se reporter au règlement de consultation
- Capacité économique et financière
- Se reporter au règlement de consultation
- Capacité technique et professionnelle
- Se reporter au règlement de consultation
Les 2 lots
- Lot 1
- Fourniture de fonds de plan
La Bresse - Lot 2
- Géoréférencement des réseaux neufs en fouilles ouvertes.
La Bresse
L’acheteur : Commune la Bresse
88250 La BresseSIREN 218 800 75352 marchés attribués au total
Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs
Délai moyen publié pour la catégorie « communes » en 2024 : 18,5 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30).
92appels d’offres
ouverts
ouverts
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Publié le 16 oct. 2026 sur le BOAMP
données du 14/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences