Menu
Déposer un DCETarifsTarifsTarifs
  • Rappels par e-mailavant chaque visite, le dernier jour des questions et la date limite
  • Recherche automatiquechaque matin, les nouveaux avis de votre métier et de votre région
  • Votre tableau de bordvos avis suivis et leurs échéances, au même endroit
  • Analyse de DCEle dossier de consultation lu et résumé pour vous
Ville de Drancy · Seine-Saint-Denis

Travaux d'installation de brasseurs d'air et de déstratificateurs dans les bâtiments communaux

Date limitelun. 16 nov.hier
Montant2 000 000 € HT
Durée48 mois
ProcédureProcédure adaptée ouverte

Le marché

Objet
Travaux d'installation de brasseurs d'air et de déstratificateurs dans les bâtiments communaux
Nature
Travaux
Code CPV
45331210 · Travaux d'installation de ventilation
Lieu d’exécution publié
Seine-Saint-Denis
Durée
48 mois
Montant maximum
2 000 000 € HT
Tranches
non
Marché réservé
non
Lots
non alloti

Les étapes

  1. 16/10/2026Publication de l’avis
  2. 16/11/2026Date limite de remise des offres · 12h00
  3. Aujourd’hui17/11/2026

La procédure

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Variantes
non autorisées
Négociation
attribution possible sans négociation
Catalogue électronique
interdite
Nombre de candidats limité
non
Référence
T2026/MM- BRASSEURS-D'AIR
Profil d’acheteur
achatpublic.com

Conditions de participation

Aptitude professionnelle
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la commande publique: Lettre de candidature (DC1) Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et indiquer tous les membres et le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat Déclaration du candidat (DC2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou cochez la case de la rubrique F1 du DC1 Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations objet du marché ou de même nature. Liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, en lien avec l'objet du marché, notamment des travaux de fourniture et d'installation d'équipements de ventilation, de brasseurs d'air, de déstratificateurs, avec indication du montant, de la date et du lieu d'exécution. Ces références sont appuyées d'attestations de bonne exécution précisant que les travaux ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. - Justificatif permettant d’établir que le candidat dispose ou disposera, pour l’exécution des prestations concernées, de personnel formé aux interventions relevant de la sous-section 4 en matière de risque amiante, conformément aux exigences prévues au CCTP. (Pas d'équivalence possible).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'installation de brasseurs d'air plafonniers et de déstratificateurs dans les bâtiments communaux. Ces travaux comprennent notamment la fourniture des équipements, leur pose, leur fixation, leur raccordement ainsi que l'ensemble de la main d'oeuvre et des prestations nécessaires à leur parfaite installation et mise en service. Les spécifications techniques du présent marché sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre de 2 000 000euro(s) HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande ou ordre de service. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ou sur acceptation de devis pour les prestations exceptionnelles hors BPU et dans les conditions déterminées à l'article 6 du CCAP. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité à la section investissement du budget, et pourront, le cas échéant, bénéficier de subventions. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de travaux similaires à ceux qui lui ont été confiés dans le cadre du présent accord-cadre. Ces nouveaux marchés pourront être conclus sans publicité ni mise en concurrence préalables dans un délai maximal de trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une première période courant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2027. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois : • une première fois, du 1er janvier au 31 décembre 2028 ; • une deuxième fois, du 1er janvier au 31 décembre 2029 ; • une troisième fois, à compter du 1er janvier 2030 jusqu'à la date permettant d'atteindre une durée totale maximale de quatre ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les candidats ayant choisi de ne pas s'identifier lors du téléchargement du DCE ne recevront pas d'alerte les informant de ces éventuelles modifications du DCE. Les documents à produire pour répondre à la consultation sont indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les critères retenus pour déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse sont indiqués à l'article 8.2 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'installation de brasseurs d'air plafonniers et de déstratificateurs dans les bâtiments communaux. Ces travaux comprennent notamment la fourniture des équipements, leur pose, leur fixation, leur raccordement ainsi que l'ensemble de la main d'oeuvre et des prestations nécessaires à leur parfaite installation et mise en service. Les spécifications techniques du présent marché sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre de 2 000 000euro(s) HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande ou ordre de service. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ou sur acceptation de devis pour les prestations exceptionnelles hors BPU et dans les conditions déterminées à l'article 6 du CCAP. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité à la section investissement du budget, et pourront, le cas échéant, bénéficier de subventions. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de travaux similaires à ceux qui lui ont été confiés dans le cadre du présent accord-cadre. Ces nouveaux marchés pourront être conclus sans publicité ni mise en concurrence préalables dans un délai maximal de trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une première période courant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2027. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois : • une première fois, du 1er janvier au 31 décembre 2028 ; • une deuxième fois, du 1er janvier au 31 décembre 2029 ; • une troisième fois, à compter du 1er janvier 2030 jusqu'à la date permettant d'atteindre une durée totale maximale de quatre ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les candidats ayant choisi de ne pas s'identifier lors du téléchargement du DCE ne recevront pas d'alerte les informant de ces éventuelles modifications du DCE. Les documents à produire pour répondre à la consultation sont indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les critères retenus pour déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse sont indiqués à l'article 8.2 du règlement de consultation. Les procédures de recours sont indiquées à l'article 9.3 du règlement de consultation.

L’acheteur : Commune de Drancy

93701 DrancySIREN 219 300 2901 004 marchés attribués au total
10marchés de ce type attribués depuis 2020
7entreprises retenues
janv. 2026dernier marché attribué

Qui il retient

famille CPV à 5 chiffres (45331) · depuis 2020

+ 2 autres entreprises

Montants de ces marchés

48 k€la moitié entre 81 k€ et 558 k€1,8 M€

sur 8 marchés au montant publié · 2 accords-cadres comptés à part

Concurrence

Nombre d’offres publié pour 2 marchés sur 10 seulement.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communes » en 2024 : 18,5 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. janv. 2026Lumage · Lot 3 CVC, plomberie saniataire191 k€3 offres reçues
  2. nov. 2025SARL Brunier · Travaux et entretien des installations de chauffage, ventilation et…3 M€ max.7 offres reçues
  3. janv. 2024La Louisiane · LOT7 : Chauffage, ventilation, climatisation2,5 M€ max.nombre d’offres non publié
  4. nov. 2023Cogeclima · LOT 5 : Chauffage, Plomberie, Ventilation915 k€nombre d’offres non publié
  5. mars 2023Frigo Climat Système · Lot 5 - Chauffage - ventilation - climatisation87 k€nombre d’offres non publié
1autre appel
d’offres ouvert

Ses autres appels d’offres

Commune de Drancy, ouverts aujourd’hui

Le marché travaux de construction — Seine-Saint-Denis (93)

DECP, BOAMP
1 446marchés attribués en 24 mois
4offres reçues par marché (médiane)
15 %n’ont reçu qu’une offre (173 sur 1 190)
192 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

30appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

Travaux de construction — Seine-Saint-Denis (93), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres travaux de construction en Seine-Saint-Denis →

Publié le 16 oct. 2026 sur le BOAMP

données du 16/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

Informations issues des sources citées ; leur couverture peut être incomplète. Signaler une erreur sur cette page