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Historique de consultation

Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE · Publication : 2026-10-19

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

Avis BOAMP 26-101163 · publié le 19/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux) • Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur • Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.

Référence de consultation
26I013MM
Procédure publiée
Procédure ouverte
Durée publiée dans l’avis
4 ans
Valeur estimée dans l’avis
2 000 000 € HT
Forme du marché
Accord-cadre sans remise en concurrence, 2 titulaires au plus
Variantes
non autorisées

Lots publiés dans l’avis

LotIntituléValeur estiméeDuréeLieu
1Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole2 000 000 € HT4 ans—

Lot 26I013MM — Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux) • Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur • Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à la date fixée ultérieurement dans l'ordre de service de démarrage des prestations et s’achève à l'issue de 48 mois. Le présent marché n'est pas reconductible. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées Pour le présent accord-cadre, le montant maximum est de 2 000 000 € H.T.

Critères d’attribution

  • Valeur technique50 %
  • Critère environnemental10 %
  • Prix des prestations40 %
Validité des offres
6 mois
Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
Ouvrir l’adresse publiée

Résultats publiés

Attribution non retrouvée dans les sources reçues. Cela ne signifie pas que le marché n’a pas été attribué.

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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