Menu
Déposer un DCETarifsTarifsTarifs

Historique de consultation

Vérification technique et règlementaire des aires de jeux et des équipements sportifs pour la Communauté de communes et 17 communes adhérentes

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Communauté de communes Comtal Lot et Truyère · Publication : 2026-10-19

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Vérification technique et règlementaire des aires de jeux et des équipements sportifs pour la Communauté de communes et 17 communes adhérentes

Avis BOAMP 26-101299 · publié le 19/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Les prestations du présent marché concerne la vérification technique et réglementaire des aires de jeux (jeux et sols souples) et des équipements sportifs pour la Communauté de Communes et 17 communes adhérentes.

Référence de consultation
2026-005
Procédure publiée
Procédure adaptée ouverte
Durée publiée dans l’avis
4 ans
Forme du marché
Accord-cadre
Variantes
non autorisées

Conditions de candidature

  • Aptitude professionnelle : Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
  • Capacité économique et financière : Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
  • Capacité technique et professionnelle : Références de services ou fournitures similaires sur les trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise. Description technique des moyens et mesures employées : description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Négociation
attribution possible sans négociation

Informations complémentaires

L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.

Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
Ouvrir l’adresse publiée

Résultats publiés

Attribution non retrouvée dans les sources reçues. Cela ne signifie pas que le marché n’a pas été attribué.

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

Les marchés et appels d’offres de cet acheteur

94appels d’offres
ouverts

Appels d’offres ouverts proches

Aveyron (12), ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres en Aveyron →

Informations issues des sources citées ; leur couverture peut être incomplète. Signaler une erreur sur cette page