Menu
Déposer un DCE

Déposer un DCE

ZIP ou PDF du dossier de consultation

Votre dossier

TarifsTarifsTarifs

Historique de consultation

Fourniture de produits de traitement des eaux techniques

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Hôpitaux Civils de Colmar (68) · Publication : 2026-10-19

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Fourniture de produits de traitement des eaux techniques

Avis BOAMP 26-101585 · publié le 19/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Ce marché est un accord-cadre passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les quantités annuelles sont estimées en valeur avec un minimum de 5 000 euros HT et un maximum de 35 000 euros HT. Le marché est conclu à partir du 01/01/2027 et jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois, soit jusqu'au 31/12/2030. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes et dans l'annexe n°1 à l'Acte d'Engagement (BPU).

Référence de consultation
FC.2027.026
Procédure publiée
Procédure adaptée ouverte
Forme du marché
Accord-cadre
Variantes
non autorisées

Critères d’attribution

  • Valeur technique de l'offre : 60% PRIX : 40%

Conditions de candidature

  • Aptitude professionnelle : Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique : - déclaration sur l'honneur du candidat - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
  • Capacité économique et financière : Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer : les capacités financières : - chiffre d'affaires des trois dernières années, - copie du jugement en cas de redressement judiciaire, - attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
  • Capacité technique et professionnelle : - moyens matériels et humains dont le candidat dispose - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature). Les capacités professionnelles : la preuve de la capacité par tous les moyens
Négociation
attribution possible sans négociation

Informations complémentaires

L'absence d'annexes de l'AE est un motif de rejet de l'offre. Conformément aux articles R2142-19 à 27 du CCP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

Résultats publiés

Attribution non retrouvée dans les sources reçues. Cela ne signifie pas que le marché n’a pas été attribué.

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

Les marchés et appels d’offres de cet acheteur

171appels d’offres
ouverts

Appels d’offres ouverts proches

Haut-Rhin (68), ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres en Haut-Rhin →

Informations issues des sources citées ; leur couverture peut être incomplète. Signaler une erreur sur cette page