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Historique de consultation

PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Ville d'Arles · Publication : 2026-10-21

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)

Avis BOAMP 26-101592 · publié le 21/10/2026

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Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique). Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période : Lot 1 : 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Lot 3 : 20 000 euro(s) HT Lot 4 : 200 000 euro(s) HT Lot 5 : 35 000 euro(s) HT Lot 6 : 30 000 euro(s) HT Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises). Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6. Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4

Référence de consultation
26AS-COP-0860-X
Procédure publiée
Procédure ouverte
Durée publiée dans l’avis
8 mois, reconductible 3 fois
Valeur estimée dans l’avis
1 760 000 € HT
Forme du marché
Accord-cadre avec remise en concurrence, 30 titulaires au plus
Variantes
non autorisées

Lots publiés dans l’avis

LotIntituléValeur estiméeDuréeLieu
1Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau480 000 € HT8 mois (reconductible 3 fois)13200 Arles
2Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille140 000 € HT8 mois (reconductible 3 fois)13200 Arles
3Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron80 000 € HT8 mois (reconductible 3 fois)13200 Arles
4Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau800 000 € HT8 mois (reconductible 3 fois)13200 Arles
5Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille140 000 € HT8 mois (reconductible 3 fois)13200 Arles
6Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron120 000 € HT8 mois (reconductible 3 fois)13200 Arles

Lot 1 — Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau

Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20

Lot 2 — Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille

Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 15

Lot 3 — Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron

Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10

Lot 4 — Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau

Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 30

Lot 5 — Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille

Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20

Lot 6 — Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron

Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10

Critères d’attribution

  • Valeur technique35 %
  • Valeur environnementale5 %
  • Prix des prestations60 %
  • Valeur technique35 %
  • Valeur environnementale5 %
  • Prix des prestations60 %
  • Valeur technique35 %
  • Valeur environnementale5 %
  • Prix des prestations60 %
  • Valeur technique35 %
  • Valeur environnementale5 %
  • Prix des prestations60 %
  • Valeur technique35 %
  • Valeur environnementale5 %
  • Prix des prestations60 %
  • Valeur technique35 %
  • Valeur environnementale5 %
  • Prix des prestations60 %
Validité des offres
4 mois
Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
Ouvrir l’adresse publiée

Résultats publiés

Attribution non retrouvée dans les sources reçues. Cela ne signifie pas que le marché n’a pas été attribué.

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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