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Historique de consultation

Travaux D'Entretien Courant Et De Gros Entretien Du Patrimoine D'Habitat Audois - Menuiserie Serrurerie

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Habitat Audois · Publication : 2026-10-20

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Travaux D'Entretien Courant Et De Gros Entretien Du Patrimoine D'Habitat Audois - Menuiserie Serrurerie

Avis BOAMP 26-101799 · publié le 20/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Référence de consultation
26A028/FC
Procédure publiée
Procédure adaptée ouverte
Durée publiée dans l’avis
8 mois
Valeur estimée dans l’avis
jusqu’à 830 000 € HT
Forme du marché
Accord-cadre
Variantes
non autorisées

Critères d’attribution

  • Énoncé dans le RC

Conditions de candidature

  • Aptitude professionnelle : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
  • Capacité économique et financière : Autres exigences économiques ou financières : La lettre de candidature (Dc1) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (Dc2). Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Habilitation à réaliser les travaux sous section 4
  • Capacité technique et professionnelle : Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Négociation
attribution possible sans négociation
Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
Ouvrir l’adresse publiée

Résultats publiés

Attribution non retrouvée dans les sources reçues. Cela ne signifie pas que le marché n’a pas été attribué.

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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