Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
Date limitemar. 12 janv. 2027
Montant50 000 € HT
Duréenon publiée
ProcédureProcédure adaptée ouverte
Le marché
- Objet
- Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
- Description
- L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel. En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à l'âge de 12 ans révolus. La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre 1 et 50 € inclus. Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées une somme maximale définies par le Conseil départemental.
- Nature
- Fournitures
- Code CPV
- 37520000 · Jouets
- Lieu d’exécution publié
- Digne les bains
- Valeur estimée
- 50 000 € HT
- Tranches
- non
- Marché réservé
- non
- Lots
- non alloti
Les étapes
- 20/10/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui20/11/2026
- 12/01/2027Date limite de remise des offres · 12h00
La procédure
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme
- accord-cadre
- Critères d’attribution
- 1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique 40.0 % 3-Performance environnementale 10.0%
- Variantes
- non autorisées
- Négociation
- attribution possible sans négociation
- Catalogue électronique
- interdite
- Nombre de candidats limité
- non
Conditions de participation
- Aptitude professionnelle
- - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; - La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)
- Capacité économique et financière
- - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Capacité technique et professionnelle
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
L’acheteur : Assoc du Personnel Dept Alpes Hte Pce
04000 Digne les bainsSIREN 451 040 810
87appels d’offres
ouverts
ouverts
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Publié le 20 oct. 2026 sur le BOAMP
données du 20/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences