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Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence

Date limitemar. 12 janv. 2027
Montant50 000 € HT
Duréenon publiée
ProcédureProcédure adaptée ouverte

Le marché

Objet
Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
Description
L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel. En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à l'âge de 12 ans révolus. La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre 1 et 50 € inclus. Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées une somme maximale définies par le Conseil départemental.
Nature
Fournitures
Code CPV
37520000 · Jouets
Lieu d’exécution publié
Digne les bains
Valeur estimée
50 000 € HT
Tranches
non
Marché réservé
non
Lots
non alloti

Les étapes

  1. 20/10/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui20/11/2026
  3. 12/01/2027Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Forme
accord-cadre
Critères d’attribution
1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique 40.0 % 3-Performance environnementale 10.0%
Variantes
non autorisées
Négociation
attribution possible sans négociation
Catalogue électronique
interdite
Nombre de candidats limité
non

Conditions de participation

Aptitude professionnelle
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; - La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)
Capacité économique et financière
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
04000 Digne les bainsSIREN 451 040 810

Aucun historique publié pour cet acheteur dans cette famille : aucun marché attribué par cet acheteur n’a été publié depuis 2019 (famille CPV large à 4 chiffres (3752) : prestations d’un même domaine, souvent différentes de cet avis).

87appels d’offres
ouverts

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Publié le 20 oct. 2026 sur le BOAMP

données du 20/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence

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