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Département des Alpes de Haute Provence

Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17

Date limitejeu. 3 déc.
Montant51 000 000 € HT
Durée48 mois
ProcédureProcédure ouverte

Le marché

Objet
Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17
Description
Les travaux du présent appel d'offres concernent : - Les travaux de chaussées à froid (lots 6 à 10) ; - Les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts (lots 11 à 15) ; - Les travaux de chaussées en matériaux bitumineux coulés à froid (lot 16) ; - Les travaux de pontage de fissures des chaussées (lot 17). Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques : - Maison Technique de Barcelonnette: 327 km - Maison Technique de Castellane: 499 km - Maison Technique de Digne-les-Bains: 558 km - Maison Technique de Forcalquier: 526 km - Maison Technique de Sisteron: 498 km Les travaux de chaussées à chaud, lots 1 à 5, ont fait l'objet de marchés notifiés en 2026 et ne font pas l'objet de cette procédure
Nature
Travaux
Code CPV
45233141 · Travaux d'entretien routier
Valeur estimée
51 000 000 € HT

Les étapes

  1. 23/10/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui20/11/2026
  3. 03/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
  4. 03/12/2026Ouverture des plis · 14h00
  5. 01/03/2027Début du marché

La procédure

Procédure
Procédure ouverte
Forme
accord-cadre sans remise en concurrence · 1 titulaire au plus
Critères d’attribution
Valeur technique : 30 (lot 06)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 06)
Prix des prestations : 60 (lot 06)
Valeur technique : 30 (lot 07)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 07)
Prix des prestations : 60 (lot 07)
Valeur technique : 30 (lot 08)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 08)
Prix des prestations : 60 (lot 08)
Valeur technique : 30 (lot 09)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 09)
Prix des prestations : 60 (lot 09)
Valeur technique : 30 (lot 10)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 10)
Prix des prestations : 60 (lot 10)
Valeur technique : 30 (lot 11)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 11)
Prix des prestations : 60 (lot 11)
Valeur technique : 30 (lot 12)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 12)
Prix des prestations : 60 (lot 12)
Valeur technique : 30 (lot 13)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 13)
Prix des prestations : 60 (lot 13)
Valeur technique : 30 (lot 14)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 14)
Prix des prestations : 60 (lot 14)
Valeur technique : 30 (lot 15)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 15)
Prix des prestations : 60 (lot 15)
Valeur technique : 30 (lot 16)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 16)
Prix des prestations : 60 (lot 16)
Valeur technique : 30 (lot 17)
Performances en matière de protection de l'environnement : 10 (lot 17)
Prix des prestations : 60 (lot 17)
Variantes
non autorisées
Validité des offres
4 mois
Référence
26SIR008
Profil d’acheteur
agysoft.marches-publics.info/

Conditions de participation

Capacités
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacités
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacités
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Capacités
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
Capacités
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Les 12 lots

Lot 06
Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette — Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette<br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 07
Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Castellane — Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Castellane <br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 08
Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Digne — Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Digne <br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 09
Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Forcalquier — Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Forcalquier <br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 10
Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Sisteron — Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Sisteron<br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 11
Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Barcelonnette — Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Barcelonnette.<br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 12
Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Castellane — Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Castellane <br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 13
Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Digne — Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Digne <br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 14
Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Forcalquier — Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Forcalquier <br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 15
Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Sisteron — Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Sisteron<br/>
4 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 16
Travaux de terrassements en MBCF — Travaux de terrassements en MBCF<br/>
10 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois
Lot 17
Travaux de pontages de fissures — Travaux de pontages de fissures<br/>
1 000 000 € HT · 48 mois · reconductible 3 fois

Informations complémentaires

Précisions
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour la bonne information des candidats, le montant des travaux réalisés pendant les années 2024 et 2025 est indiqué au sein du règlement de la consultation. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des Dqe de chaque lot
Lieu (lot 06)
Département des Alpes de Haute-Provence Digne-les-bains
Reconduction (lot 06)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/03/2027
Montants (lot 06)
Si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2030

L’acheteur : Département des Alpes de Haute Provence

Acheteur sans SIRET dans l’avis : l’avis ne publie pas le SIRET de l’acheteur, et nous ne rattachons pas d’historique par le seul nom. Cela ne veut pas dire que cet acheteur n’a rien attribué par le passé. Aucun historique détaillé disponible pour cet avis.

Publié le 23 oct. 2026 sur le BOAMP

données du 19/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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