Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de filtres aérauliques et d’accessoires pour les ateliers de régie du Service de l’Energie (SE) et de la Direction des Constructions Publiques et de
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D’après les marchés publiés de cet acheteurCet acheteur a passé 29 marchés de ce type depuis 2023 (matériaux de construction). Ils ont reçu en général 3 offres, et 4 n’en ont reçu qu’une. La concurrence existe, mais une offre sérieuse a sa place.
Ses derniers marchés de ce type
- oct. 2025SA4_POMPES MOTEUR ET PIECES DETACHEES_LOT1Eau et Vapeur · accord-cadre, plafond 8 000 000 € HT
- oct. 2025SA3_ACBC_BORDURES_DALLES PODOTACTILES_SOCLE BETON_VOIRIE_VDPCeltys · Celtys · accord-cadre, plafond 3 000 000 € HT
- sept. 2025SA4_ACBC_GENERATEURS,DIFFUSEURS DE CHALEUR & PIECES DETACHEEEau et Vapeur · accord-cadre, plafond 4 000 000 € HT
Le marché
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de filtres aérauliques et d’accessoires pour les ateliers de régie du Service de l’Energie (SE) et de la Direction des Constructions Publiques et de
- Nature
- Fournitures
- Code CPV
- 44115200 · Matériel de plomberie et de chauffage
- Durée
- 35 mois
- Montant maximum
- 600 000 € HT
- Adapté aux PME
- oui
Les étapes
- 25/10/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui22/11/2026
- 01/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
La procédure
- Procédure
- Procédure ouverte
- Forme
- accord-cadre sans remise en concurrence · 1 titulaire au plus
- Variantes
- non autorisées
- Validité des offres
- 8 mois
- Référence
- 2601105
Informations complémentaires
- Précisions
- Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. Le marché est sans minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros HT pour la période unique de 35 mois. Le marché est à prix unitaire, révisable. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'agissant d’un marché à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Un minimum de conformité est exigé au titre de l'offre Critère 2 : Identification d’un responsable chargé du marché et d’une personne du service comptable chargée du marché. Une offre n’atteignant pas ce minimum de conformité serait écartée pour irrégularité. Ainsi que pour le critère 3 : Le candidat devra indiquer au minimum un élément de sa démarche environnementale. Si aucun élément relatif à sa démarche environnementale n’est mentionné, l’offre sera considérée comme irrégulière.
L’acheteur : Ville de Paris
Qui il retient
même code CPV · depuis 2021
Montants de ces marchés
sur 5 marchés au montant publié · 7 accords-cadres comptés à part
Concurrence
sur 10 marchés dont le nombre d’offres est publié
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs
Délai moyen publié pour la catégorie « secteur public local (toutes catégories) » en 2024 : 19,7 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T15, p. 30).
Ses derniers marchés de ce type
DECP, BOAMP- oct. 2025Eau et Vapeur · Sa4_pompes moteur et pieces detachees_lot18 M€ max.3 offres reçues
- sept. 2025Eau et Vapeur · Sa4/acbc_materiels de ventilat.,clim. + pièces detachees_lt24 M€ max.3 offres reçues
- sept. 2025Eau et Vapeur · Accords-cadres à bons de commande en 3 lots pour la fourniture de ma…2 M€ max.3 offres reçues
- sept. 2025Eau et Vapeur · Sa4_acbc_generateurs,diffuseurs de chaleur & pieces detachee4 M€ max.2 offres reçues
- sept. 2025Eau et Vapeur · Accords-cadres à bons de commande en 3 lots pour la fourniture de ma…2 M€ max.3 offres reçues
d’offres ouverts
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Le marché matériaux et structures de construction — Paris (75)
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Publié le 25 oct. 2026 sur le BOAMP
données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences