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Historique de consultation

Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des p

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Tisséo Voyageurs · Publication : 2026-11-05

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des p

Avis BOAMP 26-107149 · publié le 05/11/2026

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Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an : Lots 1 - 2 : à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, Lot 3 : à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot est reconductible 4 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande : Période initiale : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Référence de consultation
26-006
Procédure publiée
Procédure ouverte
Durée publiée dans l’avis
1 an, reconductible 4 fois
Valeur estimée dans l’avis
600 000 € HT
Forme du marché
Accord-cadre sans remise en concurrence, 1 titulaire au plus
Variantes
non autorisées

Lots publiés dans l’avis

LotIntituléValeur estiméeDuréeLieu
1Stages de récupération partielle des points du permis100 000 € HT1 an (reconductible 4 fois)31000 Toulouse
2Formation à la maintenance des bus Mercedes250 000 € HT1 an (reconductible 4 fois)31000 Toulouse
3Formation sécurité des personnes250 000 € HT1 an (reconductible 4 fois)31000 Toulouse

Lot 01 — Stages de récupération partielle des points du permis

Stages de récupération partielle des points du permis<br/>

Lot 02 — Formation à la maintenance des bus Mercedes

Formation à la maintenance des bus Mercedes<br/>

Lot 03 — Formation sécurité des personnes

Formation sécurité des personnes (Formation Sauveteur Secouriste du travail, Formation Equipiers Première Intervention Incendie)<br/>

Conditions de candidature

  • Pour le lot 1 : Centre agréé par le préfet du département du lieu d'implantation de l'établissement (Arrêté du 26/06/2012 fixant les conditions d'exploitation des établissements chargés d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière). Pour tous les lots : Numéro d'agrément centre de formation ou engagement à faire les démarches pour obtenir un numéro (Art L6351-1 et suivants du Code du travail) ; Certification Qualiopi (loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018)
  • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ; Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ; Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française ; Dossier de candidature au format Excel
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Validité des offres
4 mois
Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
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Résultats publiés

Attribution non retrouvée dans les sources reçues. Cela ne signifie pas que le marché n’a pas été attribué.

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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