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Prestations de propreté des parcs, jardins, berges et rivière.
Date limitelun. 7 déc.
Montantnon publié
Durée12 mois
ProcédureProcédure ouverte
Le marché
- Objet
- Prestations de propreté des parcs, jardins, berges et rivière.
- Intitulé publié
- PRESTATIONS DE PROPRETE DES PARCS, JARDINS, BERGES ET RIVIERE.
- Description
- Lot 01 de la présente consultation est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-2 et R2113-7 du Code de la Commande Publique)
- Nature
- Services
- Code CPV
- 90600000 · Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Les étapes
- 11/11/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui12/11/2026
- 07/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
La procédure
- Procédure
- Procédure ouverte
- Forme
- accord-cadre sans remise en concurrence · 1 titulaire au plus
- Variantes
- non autorisées
- Validité des offres
- 5,9 mois
- Référence
- 2026-028
Les 2 lots
- Lot 1
- Propreté des parcs, jardins et espaces publics associés — Le présent lot est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-2 et R2113-7 du Code de la Commande Publique)
12 mois · reconductible 3 fois · adapté aux PME - Lot 2
- Services de collecte des déchets sauvages — collecte des déchets sauvages sur les berges et la rivière.
12 mois · reconductible 3 fois · adapté aux PME
L’acheteur : Commune de Bourg en Bresse
SIREN 210 100 533567 marchés attribués au total
Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs
Délai moyen publié pour la catégorie « communes » en 2024 : 18,5 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30).
Publié le 11 nov. 2026 sur le BOAMP
données du 12/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences