MAPA 20260136 Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
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D’après les marchés publiés de cet acheteurCet acheteur a passé 32 marchés de ce type depuis 2023 (services de santé divers). Ils ont reçu en général 1 offre, et 26 n’en ont reçu qu’une. Peu de concurrents en général : une offre sérieuse a toutes les chances d’être étudiée de près.
Ses derniers marchés de ce type
- nov. 2026Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Hautmont LOT 4Ambulances de l'Avesnois · accord-cadre, plafond 160 000 € HT
- nov. 2026Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe (LOT 3)Ambulances de l'Avesnois · accord-cadre, plafond 644 000 € HT
- nov. 2026Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe (LOT 12)Ambulances de l'Avesnois · accord-cadre, plafond 60 000 € HT
Le marché
- Objet
- MAPA 20260136 Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
- Description
- Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 4 lots
- Nature
- Services
- Code CPV
- 85143000 · Services ambulanciers
- Lieu d’exécution publié
- Maubeuge
Les étapes
- 18/11/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui22/11/2026
- 08/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
La procédure
- Procédure
- Procédure ouverte
- Forme
- accord-cadre sans remise en concurrence
- Garantie financière exigée
- non
- Validité des offres
- 6 mois
- Référence
- 20260136
- Profil d’acheteur
- marches-publics.gouv.fr/
Les 4 lots
- Lot 1
- Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 2 (psychiatrie et spécialités médicales) — Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 2 (psychiatrie et spécialités médicales).
le montant maximum annuel du lot est de 160 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME - Lot 2
- Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal) — Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal).
le montant maximum annuel du lot est de 17 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME - Lot 3
- Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 1 (urgences, mère-enfants, gériatrie et chirurgie) — Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 1 (urgences, mère-enfants, gériatrie et chirurgie)
le montant maximum annuel du lot est de 185 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME - Lot 4
- Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal) — Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal)
le montant maximum annuel du lot est de 17 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME
Informations complémentaires
- Précisions
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).
- Précisions (lot 1)
- Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Aucune variante n'est autorisée.
- Options (lot 1)
- L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 30/04/2027 pour le lot 1. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2027 pour les lots 2, 3 et 4. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement à compter du 30/04/2027 jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Les lots prendront fin au 30/04/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l’une des deux premières périodes de reconduction), l'acheteur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
- Paiement (lot 1)
- Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
- Options (lot 2)
- L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 30/04/2027 pour le lot 1. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2027 pour les lots 2, 3 et 4. L'accord-cadre est reconduit tacitement à compter du 30/04/2027 jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Les lots prendront fin au 30/04/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l’une des deux premières périodes de reconduction), l'acheteur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
L’acheteur : Centre Hospitalier de Valenciennes
Qui il retient
même code CPV · depuis 2022
+ 4 autres entreprises
Concurrence
sur 26 marchés dont le nombre d’offres est publié
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs
Délai moyen publié pour la catégorie « établissements publics de santé » en 2024 : 63,4 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T22, p. 34, et p. 35).
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Publié le 18 nov. 2026 sur le BOAMP
données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences