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DCE décodéCentre Hospitalier de Valenciennes · Maubeuge

MAPA 20260136 Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Date limitemar. 8 déc.
Montantnon publié
Durée12 mois
ProcédureProcédure ouverte

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D’après les marchés publiés de cet acheteur
1 offrereçue en général par cet acheteur pour ses marchés de ce type (services de santé divers)
26 sur 31de ces marchés n’ont reçu qu’une seule offre
16 jourspour préparer votre réponse

Cet acheteur a passé 32 marchés de ce type depuis 2023 (services de santé divers). Ils ont reçu en général 1 offre, et 26 n’en ont reçu qu’une. Peu de concurrents en général : une offre sérieuse a toutes les chances d’être étudiée de près.

Ses derniers marchés de ce type

  • nov. 2026Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Hautmont LOT 4Ambulances de l'Avesnois · accord-cadre, plafond 160 000 € HT
  • nov. 2026Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe (LOT 3)Ambulances de l'Avesnois · accord-cadre, plafond 644 000 € HT
  • nov. 2026Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe (LOT 12)Ambulances de l'Avesnois · accord-cadre, plafond 60 000 € HT
Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Voir le DCE décodé

Le marché

Objet
MAPA 20260136 Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Description
Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 4 lots
Nature
Services
Code CPV
85143000 · Services ambulanciers
Lieu d’exécution publié
Maubeuge
Le DCE de ce marché est décodé

Lisez-le en quelques minutes au lieu de quelques heures

86informations
18pièces à fournir
4points à préciser

En bref

Le Centre hospitalier de Valenciennes passe, pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, une consultation de transports sanitaires entre établissements du GHT, dont le CH de Maubeuge (secteurs 1, 2 et 3). Il s'agit d'une procédure adaptée qui aboutit à un accord-cadre réparti en 4 lots : transports allongés (patients couchés) pour les secteurs 2 et 3, et transports assis (TAP, TPMR) pour les secteurs 1 et 3. Les montants sont des maximums annuels hors taxes. Le lot 1 commence à la notification et les lots 2, 3 et 4 le 01/07/2027. Tous les lots prennent fin le 30/04/2030, et la reconduction tacite de 3 périodes de 12 mois concerne le lot 1.

Les dates du dossier

  • 28/11/2026 questions à l'acheteur
  • 28/11/2026 modifications de détail du dossier
  • 02/12/2026 réponse de l'acheteur aux questions
  • 08/12/2026 à 12:00 remise des offres
  • 30/04/2027 début du lot 1
  • 30/04/2027 reconduction

Les pièces lues

CCTP 20260136.pdf, RC 20260136.pdf, CCAP 20260136.pdf, Annexe_type_RGPD_MP_GHT.docx, 2. DC1.doc (DC1), 3. DC2.doc (DC2).

  • Les 4 lots en détailce que vous fournissez, lot par lot
  • Le planningde vos questions jusqu’à la fin du contrat
  • Ce que le contrat vous demandera si vous gagnez12 engagements à chiffrer dans votre prix
  • L’argentvolumes, prix, paiement, avance, pénalités
  • L’acheteur et la concurrencequi remporte ces marchés, à quel prix, contre combien d’offres
  • Les 18 pièces à fournircandidature, offre, et si vous êtes retenu
  • Comment gagnerla note et ce qui la fait
  • Notre avis, et par où commencerce qui joue pour vous, la vigilance, vos premières actions
  • 4 questions à poser à l’acheteurle dossier dit deux choses différentes
Ouvrir l’analyse du DCE · 1 crédit2 crédits offerts à l’inscription, sans carte bancaire

Les étapes

  1. 18/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui22/11/2026
  3. 08/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Procédure
Procédure ouverte
Forme
accord-cadre sans remise en concurrence
Garantie financière exigée
non
Validité des offres
6 mois
Référence
20260136
Profil d’acheteur
marches-publics.gouv.fr/

Les 4 lots

Lot 1
Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 2 (psychiatrie et spécialités médicales) — Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 2 (psychiatrie et spécialités médicales). le montant maximum annuel du lot est de 160 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME
Lot 2
Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal) — Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal). le montant maximum annuel du lot est de 17 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME
Lot 3
Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 1 (urgences, mère-enfants, gériatrie et chirurgie) — Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 1 (urgences, mère-enfants, gériatrie et chirurgie) le montant maximum annuel du lot est de 185 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME
Lot 4
Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal) — Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 3 (pôle transversal) le montant maximum annuel du lot est de 17 000€ HT
12 mois · reconductible 3 fois · Maubeuge · adapté aux PME

Informations complémentaires

Précisions
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).
Précisions (lot 1)
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Aucune variante n'est autorisée.
Options (lot 1)
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 30/04/2027 pour le lot 1. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2027 pour les lots 2, 3 et 4. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement à compter du 30/04/2027 jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Les lots prendront fin au 30/04/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l’une des deux premières périodes de reconduction), l'acheteur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Paiement (lot 1)
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Options (lot 2)
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 30/04/2027 pour le lot 1. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2027 pour les lots 2, 3 et 4. L'accord-cadre est reconduit tacitement à compter du 30/04/2027 jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Les lots prendront fin au 30/04/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l’une des deux premières périodes de reconduction), l'acheteur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
SIREN 265 906 7352 792 marchés attribués au total
36marchés de ce type attribués depuis 2022
9entreprises retenues
1offres reçues par marché (médiane)
nov. 2026dernier marché attribué
Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 50 jours (art. R2192-11, 1°, du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « établissements publics de santé » en 2024 : 63,4 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T22, p. 34, et p. 35). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées des établissements publics de santé, national (métropole 62,3 jours, outre-mer 121,5 jours).

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
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  4. nov. 2026Ambulances de l'Avesnois · Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier…1,1 M€ max.2 offres reçues
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9autres appels
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Ses autres appels d’offres

Centre Hospitalier de Valenciennes, ouverts aujourd’hui

Le marché santé et action sociale — Nord (59)

DECP, BOAMP
107marchés attribués en 24 mois
1offres reçues par marché (médiane)
62 %n’ont reçu qu’une offre (64 sur 104)
85 k€montant médian (marchés à montant ferme)

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11appels d’offres
ouverts

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Santé et action sociale — Nord (59), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres santé et action sociale en Nord →

Publié le 18 nov. 2026 sur le BOAMP

données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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