CCAS de la Ville de Montbéliard
COUCHES
Date limiteven. 18 déc. · 12h00
Montantnon publié
Durée13 mois
ProcédureProcédure adaptée
Le marché
- Objet
- COUCHES
- Description
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Nature
- Fournitures
- Durée
- 13 mois
Les étapes
- 19/11/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui21/11/2026
- 18/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
- 01/01/2027Début du marché
- 03/01/2028Fin du marché
La procédure
- Procédure
- Procédure adaptée
- Variantes
- non autorisées
- Validité des offres
- 4 mois
- Référence
- 2026004
- Profil d’acheteur
- agysoft.marches-publics.info
Informations complémentaires
- Informations complémentaires
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Informations complémentaires
- Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRC21 Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : [coordonnées retirées] Fax : [coordonnées retirées]Mel : [coordonnées retirées] Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
L’acheteur : Ccas de la Ville de Montbeliard
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Publié le 19 nov. 2026 sur le BOAMP
données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences