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CCAS de la Ville de Montbéliard

COUCHES

Date limiteven. 18 déc. · 12h00
Montantnon publié
Durée13 mois
ProcédureProcédure adaptée

Le marché

Objet
COUCHES
Description
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Nature
Fournitures
Durée
13 mois

Les étapes

  1. 19/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui21/11/2026
  3. 18/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
  4. 01/01/2027Début du marché
  5. 03/01/2028Fin du marché

La procédure

Procédure
Procédure adaptée
Variantes
non autorisées
Validité des offres
4 mois
Référence
2026004
Profil d’acheteur
agysoft.marches-publics.info

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRC21 Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : [coordonnées retirées] Fax : [coordonnées retirées]Mel : [coordonnées retirées] Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

L’acheteur : Ccas de la Ville de Montbeliard

Acheteur sans SIRET dans l’avis : l’avis ne publie pas le SIRET de l’acheteur, et nous ne rattachons pas d’historique par le seul nom. Cela ne veut pas dire que cet acheteur n’a rien attribué par le passé. Aucun historique détaillé disponible pour cet avis.

133appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

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Publié le 19 nov. 2026 sur le BOAMP

données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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