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Historique de consultation

Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Département du Rhône · Publication : 2026-01-18

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône

Avis BOAMP 26-5290 · publié le 18/01/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 550 000 euros HT/an pour lot 1, 1 250 000 euros HT/an pour lot 2 et 1 800 000 euros HT/an pour le lot 3. La valeur estimée est de 4 286 477 euros HT, elle est pour 1 an, pour les 3 lots et est sans engagement de la part du Département.

Référence de consultation
25_VOIRIE_AO_042
Procédure publiée
Procédure ouverte
Durée publiée dans l’avis
4 ans, reconductible 3 fois
Forme du marché
Accord-cadre sans remise en concurrence, 1 titulaire au plus
Variantes
non autorisées

Lots publiés dans l’avis

LotIntituléValeur estiméeDuréeLieu
1Secteur Nord—4 ans (reconductible 3 fois)—
2Secteur Ouest—4 ans (reconductible 3 fois)—
3Secteur Sud—4 ans (reconductible 3 fois)—

Critères d’attribution

  • Prix des prestations40 %
  • Valeur technique50 %
  • Performances en matière de protection de l'environnement10 %
  • Prix des prestations40 %
  • Valeur technique50 %
  • Performances en matière de protection de l'environnement10 %
  • Prix des prestations40 %
  • Valeur technique50 %
  • Performances en matière de protection de l'environnement10 %
Validité des offres
6 mois
Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
Ouvrir l’adresse publiée

Résultats publiés

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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