Consultation close le 20/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.
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Qui a remporté ce marché
D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.
Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que Commune de Bourg en Bresse publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.
Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
68informations relevées
9pièces à fournir
3critères de notation
1point à faire préciser
1
Le marché
La Commune de Bourg-en-Bresse achète des fournitures d'outillage, de produits en métal et de quincaillerie, ainsi que des équipements de plomberie. Ces achats concernent les services municipaux, avec une livraison au Centre Technique Municipal, et les bâtiments communaux. La consultation suit une procédure adaptée et prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, réparti en trois lots. Le contrat court une période initiale d'un an à compter de la notification, reconductible une fois d'un an, pour une durée maximale totale de deux ans.
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Les lots en détail
3 lots.
Lot 01 · Outillage
Ce lot couvre les outils à manche en bois ainsi que les outils motorisés ou électroportatifs, livrés au Centre Technique Municipal, pour un minimum de 7 500,00 € et un maximum de 30 000,00 € sur la période initiale.
Montant indiqué : Minimum 7 500,00 € et maximum 30 000,00 € pour la période initiale.
Vous fournissez
Des outils à manche en bois issus de forêts gérées durablement, attestés FSC ou PEFC
Des outils motorisés ou électroportatifs avec un indice de réparabilité élevé
Des pièces détachées disponibles pendant au moins 5 ans à compter de la livraison
Les fiches techniques et attestations prouvant la conformité des produits livrés
Une livraison au Centre Technique Municipal dans les horaires d'ouverture indiqués
Lot 02 · Produits en métal et quincaillerie
Ce lot couvre les articles de quincaillerie et les produits métalliques pour les services municipaux, pour un minimum de 15 000,00 € et un maximum de 40 000,00 € sur la période initiale.
Montant indiqué : Minimum 15 000,00 € et maximum 40 000,00 € pour la période initiale.
Vous fournissez
Des articles de quincaillerie et des produits métalliques
Des produits métalliques intégrant de la matière recyclée
Des emballages majoritairement recyclables
Les fiches techniques et attestations de conformité des produits livrés
Lot 03 · Équipement de plomberie
Ce lot couvre les équipements de plomberie destinés aux bâtiments communaux, pour un minimum de 10 000,00 € et un maximum de 20 000,00 € sur la période initiale.
Montant indiqué : Minimum 10 000,00 € et maximum 20 000,00 € pour la période initiale.
Vous fournissez
Des robinetteries et des mitigeurs
Des mécanismes de chasse d'eau et autre matériel de plomberie
Des emballages majoritairement recyclables
Les fiches techniques des produits proposés
3
Le planning
12/11/2026Questions des candidats · Les demandes de renseignements doivent intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis.passée
17/11/2026Réponse de l'acheteur aux questions · Réponse adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, au plus tard 3 jours avant la date limite.passée
20/11/2026Remise des offres à 12:00 · Date et heure limites de réception des offres.passée
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Concrètement, si vous êtes retenu
Assurer les livraisons courantes dans un délai maximal de 48 heures.
Mettre à disposition un portail de commande en ligne dans un délai maximum d'un mois à compter de la notification.
Former les utilisateurs à la plateforme de commande.
Regrouper les commandes issues de bons de commande simultanés ou proches dans un même flux de transport, et reprendre les palettes et contenants à la demande des services municipaux.
5
Pouvez-vous répondre ?
Les conditions à remplir avant de vous lancer.
Fournir la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, avec le montant, la date et le destinataire, prouvées par attestations ou à défaut par déclaration.
Déclarer le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les trois derniers exercices disponibles.
Pour le candidat retenu, produire une attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et décennale à jour.
Justifier de la régularité fiscale et sociale : attestation de vigilance datant de moins de 6 mois et extrait Kbis datant de moins de 3 mois si nécessaire, à fournir sous 3 jours après notification.
Pour chaque sous-traitant ou opérateur sur lequel le candidat s'appuie, fournir le DC4 et les mêmes documents que ceux exigés des candidats.
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Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande
À chiffrer dans votre prix dès maintenant.
Environnement
Pour les manches en bois des outils, fournir des produits issus de forêts gérées durablement, attestés par FSC ou PEFC. (Lot 01)
Valoriser et privilégier l'approvisionnement en produits métalliques intégrant de la matière recyclée. (Lot 02)
Durée
Pour les outils motorisés ou électroportatifs, garantir un indice de réparabilité élevé et une disponibilité des pièces détachées d'au moins 5 ans à compter de la livraison. (Lot 01)
Livraison
Regrouper les commandes issues de bons de commande simultanés ou proches dans un même flux de transport.
Livrer les marchandises avec des emballages majoritairement recyclables.
À la demande des services municipaux, reprendre les palettes et contenants de transport pour réemploi ou valorisation.
Délais
Assurer les livraisons courantes dans un délai maximal de 48 heures.
Personnel
Assurer la formation des utilisateurs à la plateforme de commande.
Qualité
Tenir à disposition de la collectivité les fiches techniques, certifications FSC/PEFC, écolabels ou attestations du fabricant prouvant la conformité des produits livrés.
Garantie
Garantir les prestations pendant 1 an à compter de la notification de la décision d'admission.
Chantier
Fournir les produits au Centre Technique Municipal dans les horaires d'ouverture indiqués.
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L’argent
Montant
Montant maximum total de commandes, toutes périodes confondues, de 60 000,00 € pour le lot 01. (Lot 01) Le rabais sur catalogue est ferme pour toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Paiement
Paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Revision
Les prix sont ajustables chaque année à la date anniversaire, par référence au catalogue du fournisseur, avec préavis d'un mois. Clause de sauvegarde : la collectivité peut résilier sans indemnité si la hausse dépasse 3,00 % par période et si elle est jugée disproportionnée.
Penalite
Pénalité de retard de 150,00 € par jour de retard, sans exonération et sans plafond. Pénalité environnementale forfaitaire de 150 € HT par bon de commande concerné en cas de produit non conforme.
Garantie
Aucune garantie financière ni avance ne sera appliquée.
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L’acheteur et la concurrence
COMMUNE DE BOURG EN BRESSE567 marchés attribués depuis 2018.
Union pour le Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales de Nord PAS de Calais (URSSAF de Nord-PAS-de-Calais)
2026-11
Accord-cadre relatif à l’achat de fourniture de petit outillage, quincaillerie et petit matériel électrique pour le compte de l’URSSAF Nord
Legallais
59 980 €
7
Commune D Ajaccio (Mairie)
2026-10
Fourniture de quincaillerie, outillage et consommables techniques pour la Ville d’Ajaccio - Lot 03 Cadenas
Point Multi Services (P.M.S)
5 000 €
1
Idelians Société de Coordination (Idelians)
2026-10
Achat de fournitures diverses pour des travaux d’entretien du parc immobilier de CHAUMONT HABITAT: Lot 4 : Fourniture de matériels de quinca
Legallais
200 000 €
2
Régie Parcs d'Azur
2026-10
MARCHE DE FOURNITURES DE QUINCAILLERIE SERRURERIE CONSOMMABLES ET OUTILLAGE
Trenois Decamps
80 000 €
3
Commune de Issoire (Mairie)
2026-09
Accord cadre à bons de commande concernant l’achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d’outillages et consommables pour les ser
Foussier
30 000 €
5
Commune de Issoire (Mairie)
2026-09
Accord cadre à bons de commande concernant l’achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d’outillages et consommables pour les ser
Foussier
60 000 €
4
Commune de Issoire (Mairie)
2026-09
Accord cadre à bons de commande concernant l’achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d’outillages et consommables pour les ser
Legallais
60 000 €
3
Commune de Issoire (Mairie)
2026-09
Accord cadre à bons de commande concernant l’achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d’outillages et consommables pour les ser
Foussier
60 000 €
6
9
Les pièces à fournir
9 pièces, à cocher au fur et à mesure.
Candidature 3
DC1 Lettre de candidatureDéclaration sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner, désignation du mandataire le cas échéant, identification du candidat.
DC2 Déclaration du candidatChiffre d'affaires global et chiffre d'affaires des prestations du contrat sur les trois derniers exercices.
Principales référencesListe des prestations des trois dernières années avec montant, date et destinataire, avec attestations.
Offre 5
Acte d'engagementAE et ses annexes, signé électroniquement de préférence au format PAdES.
Bordereau des prix unitaires (BPU)notée : Prix des prestationsPrix unitaires des produits du lot.
Détail quantitatif estimatif (DQE)notée : Montant du DQEMontant total HT servant à noter le prix.
Mémoire techniquenotée : Valeur technique et performance environnementaleRéponses aux sous-critères de valeur technique et de performance environnementale, éventuellement en annexe.
Fiches techniques des produitsFiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés.
Si vous êtes retenu 1
Attestations de régularitéAttestation de régularité fiscale, attestation de vigilance, Kbis ou D1, à fournir dans les 3 jours de la demande.
Pour déposer :
Le dépôt se fait uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur ; la transmission papier n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible pour l'ensemble des documents.
Le pli doit contenir deux dossiers distincts, candidature et offre, sans fichier PDF global.
Si plusieurs dépôts sont effectués, seul le dernier pli transmis dans le délai est pris en compte ; il doit contenir toutes les pièces.
Une copie de sauvegarde peut être transmise sur support physique ou papier, sous pli identifié.
Le pli est considéré hors délai si le téléchargement se termine après l'heure limite.
Aucune variante n'est autorisée ; les candidats peuvent répondre à tous les lots, chaque accord-cadre étant attribué à un seul opérateur.
Pour chaque document signé, la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager l'entreprise.
10
Comment gagner
La note, et ce qui la fait.
603010
60
Prix des prestationsMontant total HT du DQE et taux de remise sur catalogue hors BPU. Sous-critères : Montant du DQE (55), Taux de remise sur catalogue (prestation hors BPU) (5).
30
Valeur techniqueMémoire technique : commandes et logistique, service technico-commercial. Sous-critères : Commande et logistique (20), Service technico-commercial (10).
10
Performances en matière de protection de l'environnementMémoire technique : labels, emballages, transport, recyclage.
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Notre avis, et par où commencer
Ce qui joue pour vous
Les trois lots peuvent être répondus séparément, et les candidats peuvent répondre à tous les lots, chaque accord-cadre étant attribué à un seul opérateur.
Aucune garantie financière ni avance ne sera appliquée.
Les montants minimum et maximum par lot restent modestes, sur une période initiale d'un an.
Ce qui demande de la vigilance
Les pénalités de retard sont de 150,00 € par jour de retard, sans exonération et sans plafond.
Le DC1, le DC2 et les autres pièces de candidature ne sont pas obligatoires dans le dossier, mais l'attestation d'assurance responsabilité civile et décennale est demandée au candidat retenu, et la responsabilité décennale est à vérifier avec l'acheteur.
Le dépôt se fait uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur, et une offre comportant des réserves est déclarée irrégulière.
Le CCP contient deux indications différentes sur le déclenchement des pénalités environnementales, à faire confirmer par l'acheteur.
Vos premières actions
Demander à l'acheteur de confirmer le déclenchement des pénalités environnementales, puisque le dossier contient deux indications différentes, avant la réponse prévue le 17/11/2026.
Préparer deux dossiers distincts, candidature et offre, transmis sur le profil d'acheteur, sans fichier PDF global, en tenant compte de la réponse de l'acheteur aux questions prévue le 17/11/2026.
Transmettre le pli complet avant la date limite de remise des offres fixée au 20/11/2026 à 12:00, en anticipant le téléchargement, car un pli dont le téléchargement se termine après l'heure limite est hors délai.
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À demander à l’acheteur
Le dossier dit deux choses différentes sur ces points.
Une pénalité environnementale est-elle due dès le constat, ou seulement si le manquement n'est pas régularisé dans les 8 jours ?
13
Tout le dossier, thème par thème
Les 68 informations relevées.
Les pièges 11
Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas les conditions d'exécution environnementales est déclarée irrégulière.
Le mémoire technique ne doit mentionner aucun prix ni remise, sous peine de nuire à l'analyse.
Une réponse générale sur la politique environnementale de l'entreprise, sans cibler les matériels proposés, vaut la note de 0 sur le critère environnemental.
Un dossier compressé signé ne vaut pas signature de chaque document qu'il contient.
La responsabilité décennale est demandée alors que l'objet est une fourniture ; à vérifier avec l'acheteur si elle est réellement exigée.
Les pénalités environnementales sont encourues de plein droit dès le simple constat, et déduites des factures.
Aucune indemnité n'est versée en cas de résiliation pour motif d'intérêt général.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction ; la reconduction est acceptée sauf décision contraire au moins 3 mois avant la fin.
Les modifications de détail du dossier ne donnent lieu à aucune réclamation et les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié.
L'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation ; il faut donc optimiser l'offre dès le dépôt.
Les factures doivent être déposées exclusivement sur Chorus Pro ; une facture envoyée autrement peut être rejetée.
Exécution 11
Pour les manches en bois des outils, fournir des produits issus de forêts gérées durablement, attestés par FSC ou PEFC. (Lot 01)
Pour les outils motorisés ou électroportatifs, garantir un indice de réparabilité élevé et une disponibilité des pièces détachées d'au moins 5 ans à compter de la livraison. (Lot 01)
Valoriser et privilégier l'approvisionnement en produits métalliques intégrant de la matière recyclée. (Lot 02)
Regrouper les commandes issues de bons de commande simultanés ou proches dans un même flux de transport.
Livrer les marchandises avec des emballages majoritairement recyclables.
À la demande des services municipaux, reprendre les palettes et contenants de transport pour réemploi ou valorisation.
Assurer les livraisons courantes dans un délai maximal de 48 heures.
Assurer la formation des utilisateurs à la plateforme de commande.
Tenir à disposition de la collectivité les fiches techniques, certifications FSC/PEFC, écolabels ou attestations du fabricant prouvant la conformité des produits livrés.
Garantir les prestations pendant 1 an à compter de la notification de la décision d'admission.
Fournir les produits au Centre Technique Municipal dans les horaires d'ouverture indiqués.
Argent 8
Montant maximum total de commandes, toutes périodes confondues, de 60 000,00 € pour le lot 01. (Lot 01)
Paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Les prix sont ajustables chaque année à la date anniversaire, par référence au catalogue du fournisseur, avec préavis d'un mois.
Clause de sauvegarde : la collectivité peut résilier sans indemnité si la hausse dépasse 3,00 % par période et si elle est jugée disproportionnée.
Pénalité de retard de 150,00 € par jour de retard, sans exonération et sans plafond.
Pénalité environnementale forfaitaire de 150 € HT par bon de commande concerné en cas de produit non conforme.
Aucune garantie financière ni avance ne sera appliquée.
Le rabais sur catalogue est ferme pour toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Conditions 5
Fournir la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, avec le montant, la date et le destinataire, prouvées par attestations ou à défaut par déclaration.
Déclarer le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les trois derniers exercices disponibles.
Pour le candidat retenu, produire une attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et décennale à jour.
Justifier de la régularité fiscale et sociale : attestation de vigilance datant de moins de 6 mois et extrait Kbis datant de moins de 3 mois si nécessaire, à fournir sous 3 jours après notification.
Pour chaque sous-traitant ou opérateur sur lequel le candidat s'appuie, fournir le DC4 et les mêmes documents que ceux exigés des candidats.
Dates 9
remise des offres · 20/11/2026
questions des candidats · 12/11/2026
réponse de l'acheteur aux questions · 17/11/2026
modification du dossier de consultation · 14/11/2026
validité des offres
durée
reconduction
délai d'exécution des bons de commande
mise en place du portail de commande
Dépôt 8
Le dépôt se fait uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur ; la transmission papier n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible pour l'ensemble des documents.
Le pli doit contenir deux dossiers distincts, candidature et offre, sans fichier PDF global.
Si plusieurs dépôts sont effectués, seul le dernier pli transmis dans le délai est pris en compte ; il doit contenir toutes les pièces.
Une copie de sauvegarde peut être transmise sur support physique ou papier, sous pli identifié.
Le pli est considéré hors délai si le téléchargement se termine après l'heure limite.
Aucune variante n'est autorisée ; les candidats peuvent répondre à tous les lots, chaque accord-cadre étant attribué à un seul opérateur.
Pour chaque document signé, la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager l'entreprise.
Consultation d’origine conservée
Fourniture d'outillage de quincaillerie, de produits en métal et de plomberie pour les services municipaux
Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.
Description du marché
Cette consultation a pour objet l'acquisition de fournitures professionnelles réparties en 3 lots : outillage à main et électroportatif, produits de métal et quincaillerie de bâtiment, ainsi que des équipements de plomberie, de chauffage, de robinetterie technique et de matériel sanitaire. « Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. »
Procédure publiée
MAPA
Lots publiés dans l’avis
Lot 01 : Outillage
Lot 02 : Produits en métal et quincaillerie
Lot 03 : Équipement de plomberie
Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.