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DCE décodéDépartement de l'Ain · 01

Pont de Frans – reprise et poursuite d’instrumentation – RD 904 (Jassans Riottier) / RD 504 (Villefranche sur Saône)

Date limiteven. 11 déc. · 12h00
Montantnon publié
Duréenon publiée
Procédure—

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D’après les marchés publiés de cet acheteur
8 offresreçues en général par cet acheteur pour ses marchés de ce type (services divers d'ingénierie)
0 sur 24de ces marchés n’a reçu qu’une seule offre
19 jourspour préparer votre réponse

Cet acheteur a passé 24 marchés de ce type depuis 2023 (services divers d'ingénierie). Ils ont reçu en général 8 offres, et aucun n’est resté à une seule offre. C’est un marché disputé : soignez particulièrement votre offre.

Ses derniers marchés de ce type

  • janv. 2026PRESTATIONS D ETUDES ET DE RECUEIL DE DONNEES DE TRAFIC EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL ET LES PROJETS D AMENAGEMENT ROUTIER DANS LE DEPARTEMENT DE L AINLEE Conseil · LEE Conseil · accord-cadre, plafond 1 800 000 € HT
  • nov. 2025ETUDES ET DIAGNOSTICS SUR LES OUVRAGES D ARTIngerop Conseil et Ingénierie (ICI) · Setec Aménagements Lineaires et Structures - Setec ALS · accord-cadre, plafond 1 500 000 € HT
  • nov. 2025Etudes et diagnostics sur les ouvrages d’artTitulaire non publié · accord-cadre, plafond 1 500 000 € HT
Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Voir le DCE décodé

Le marché

Objet
Pont de Frans – reprise et poursuite d’instrumentation – RD 904 (Jassans Riottier) / RD 504 (Villefranche sur Saône)
Nature
Services
Code CPV
71335000 · Études techniques
Le DCE de ce marché est décodé

Lisez-le en quelques minutes au lieu de quelques heures

212informations
21pièces à fournir
7points à préciser

En bref

Le Département de l'Ain lance un appel d'offres ouvert pour la reprise et la poursuite de l'instrumentation de surveillance du pont de Frans, qui concerne la RD 904 (Jassans-Riottier) et la RD 504 (Villefranche-sur-Saône). Le marché ne comporte qu'un seul lot : fourniture, pose, remise en état, exploitation, maintenance et dépose de l'instrumentation, avec une haute surveillance pendant les travaux et un suivi après travaux. Il s'agit d'un marché à prix unitaires, d'une durée de 4 ans, soit 48 mois, sans reconduction prévue. Sa valeur estimée est de 382 750,00 euros HT pour toute sa durée.

Les dates du dossier

  • 05/12/2026 questions
  • 11/12/2026 à 12:00 remise des offres
  • 11/12/2026 à 12:00 remise des offres
  • 11/12/2026 à 12:01 ouverture des offres
  • 01/02/2027 début du marché

Les pièces lues

2030_pgcsps-3.pdf, RC 2026121A.docx, AE_2026121A0.docx, CCAP 2026121A.docx, D3 — AAPC BOAMP JOUE.docx, D22 — BPU_Pont_de_Frans_instrumentation_indC.pdf, D10 — 001_CD01_Pont de Frans_CCTP_Ind C.docx, DE_Pont_de_Frans_instrumentation_indC.xlsx, LE DCE, Candidature_attestations et capacités_2019 04 01.docx, D1 — guide pratique insertion entreprises CCAG 2021.pdf, 5601840_RD904_PT Frans saone_Instrumentation_Suivi_43_Synthèse 2024_ind0.pdf et 4 autres.

  • Le planningde vos questions jusqu’à la fin du contrat
  • Les 15 conditions pour pouvoir répondrechiffre d’affaires, références, qualifications, assurances
  • Ce que le contrat vous demandera si vous gagnez48 engagements à chiffrer dans votre prix
  • L’argentvolumes, prix, paiement, avance, pénalités
  • Les 21 pièces à fournircandidature, offre, et si vous êtes retenu
  • Comment gagnerla note et ce qui la fait
  • Notre avis, et par où commencerce qui joue pour vous, la vigilance, vos premières actions
  • 7 questions à poser à l’acheteurle dossier dit deux choses différentes
Ouvrir l’analyse du DCE · 1 crédit2 crédits offerts à l’inscription, sans carte bancaire

Les étapes

  1. 10/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui22/11/2026
  3. 11/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Code de procédure publié par la plateforme
AOO

L’acheteur : Departement de l Ain

01000SIREN 220 100 0101 734 marchés attribués au total
20marchés de ce type attribués depuis 2020
22entreprises retenues
7offres reçues par marché (médiane)
janv. 2026dernier marché attribué

Montants de ces marchés

72 k€la moitié entre 79 k€ et 500 k€1 M€

sur 10 marchés au montant publié · 6 accords-cadres comptés à part

Concurrence

Une seule offre · 1Plusieurs offres · 19

sur 20 marchés dont le nombre d’offres est publié

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « départements » en 2024 : 19,3 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. janv. 2026LEE Conseil · Prestations d etudes et de recueil de donnees de trafic en lien avec…1,8 M€ max.en groupement · 9 offres reçues
  2. nov. 2025Ingerop Conseil et Ingénierie (ICI) · Etudes et diagnostics sur les ouvrages d art1,5 M€ max.14 offres reçues
  3. nov. 2025Ingerop Conseil et Ingénierie (ICI) · Etudes et diagnostics sur les ouvrages d’art1,5 M€ max.14 offres reçues
  4. nov. 2025Setec Aménagements Lineaires et Structures - Setec ALS · Etudes et diagnostics sur les ouvrages d’art1,5 M€ max.14 offres reçues
  5. nov. 2025titulaire non publié · Etudes et diagnostics sur les ouvrages d’art1,5 M€ max.14 offres reçues
6autres appels
d’offres ouverts

Ses autres appels d’offres

Departement de l Ain, ouverts aujourd’hui

Le marché architecture et ingénierie — Ain (01)

DECP, BOAMP
437marchés attribués en 24 mois
4offres reçues par marché (médiane)
12 %n’ont reçu qu’une offre (50 sur 419)
57 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

19appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

Architecture et ingénierie — Ain (01), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres architecture et ingénierie en Ain →

Publié le 10 nov. 2026 sur Marchés publics de l'Ain

données du 21/11/2026 · Informations publiques d’une administration (CRPA L.321-1, L.324-1) · sources et licences

Source : avis publié sur Marchés publics de l'Ain (marchespublics.ain.fr), mis à jour à la source le 10/11/2026, lu le 21/11/2026

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