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DCE décodéHaut-Bugey Agglomération · 01

Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion

Date limitemer. 31 déc. 2031 · 23h59
Montantnon publié
Duréenon publiée
Procédure—

Ai-je une chance ?

D’après les marchés publiés dans le département Ain (01)
2 offresreçues en général pour ce type de marché (équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport) dans ce département
24 sur 88de ces marchés n’ont reçu qu’une seule offre
1 866 jourspour préparer votre réponse

Nous n’avons pas retrouvé assez de marchés semblables passés par cet acheteur. Dans le département Ain (01), pour ce type de marché (équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport), les marchés des deux dernières années ont reçu en général 2 offres, et 24 sur 88 n’en ont reçu qu’une. Peu de concurrents en général : une offre sérieuse a toutes les chances d’être étudiée de près.

Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Voir le DCE décodé

Le marché

Objet
Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion
Nature
Fournitures
Code CPV
34100000 · Véhicules à moteur
Lots ou catégories publiés par la plateforme
Catégorie 1 : Achat de véhicules légers neufs ou d’occasion
Catégorie 2 : Achat de véhicules utilitaires neufs ou d’occasion
Catégorie 3 : Location de véhicules
Le DCE de ce marché est décodé

Lisez-le en quelques minutes au lieu de quelques heures

76informations
11pièces à fournir
2points à préciser

En bref

Haut-Bugey Agglomération achète ou loue des véhicules pour ses besoins, à travers un système d'acquisition dynamique (SAD) valable jusqu'au 31/12/2031. Le dispositif comporte trois lots : véhicules légers, véhicules utilitaires et location de véhicules, tous de PTAC inférieur à 3,5 t. Les quantités ne sont pas fixées : chaque achat ou location fera l'objet d'un marché spécifique avec ses propres caractéristiques, motorisations et délais. La valeur estimée du SAD est de 475 000 euros HT pour l'ensemble des lots. Le type de procédure n'a pas pu être identifié avec certitude dans les éléments disponibles.

Les dates du dossier

  • 13/11/2026 à 08:36 envoi de l’avis
  • 10/12/2026 à 12:00 questions
  • 15/12/2026 à 12:00 remise des candidatures initiales
  • 15/12/2026 début du marché (lot 1)
  • 25/12/2031 questions en phase candidature
  • 31/12/2031 fin du SAD

Les pièces lues

D3, AAPC.pdf, DC2 (SAD véhicules DC2.doc), D1, DC4 (SAD véhicules DC4.doc), D4.

  • Les 3 lots en détailce que vous fournissez, lot par lot
  • Le planningde vos questions jusqu’à la fin du contrat
  • Les 8 conditions pour pouvoir répondrechiffre d’affaires, références, qualifications, assurances
  • Ce que le contrat vous demandera si vous gagnez7 engagements à chiffrer dans votre prix
  • L’argentvolumes, prix, paiement, avance, pénalités
  • L’acheteur et la concurrencequi remporte ces marchés, à quel prix, contre combien d’offres
  • Les 11 pièces à fournircandidature, offre, et si vous êtes retenu
  • Comment gagnerla note et ce qui la fait
  • Notre avis, et par où commencerce qui joue pour vous, la vigilance, vos premières actions
  • 2 questions à poser à l’acheteurle dossier dit deux choses différentes
Ouvrir l’analyse du DCE · 1 crédit2 crédits offerts à l’inscription, sans carte bancaire

Les étapes

  1. 13/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui21/11/2026
  3. 31/12/2031Date limite de remise des offres · 23h59

La procédure

Code de procédure publié par la plateforme
SAD-A
01117SIREN 200 042 935517 marchés attribués au total
2marchés de ce type attribués depuis 2023
1entreprise retenue
oct. 2023dernier marché attribué

Qui il retient

famille CPV à 4 chiffres (3410) · depuis 2023

Concurrence

Nombre d’offres publié pour 1 marché sur 2 seulement.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communautés d’agglomération » en 2024 : 24,7 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. oct. 2023Prinoth France · Fourniture et livraison d’une dameuse nordique258 k€en groupement · nombre d’offres non publié
  2. oct. 2023Prinoth France · Fourniture et livraison d’une dameuse nordique234 k€2 offres reçues
6autres appels
d’offres ouverts

Ses autres appels d’offres

Haut - Bugey Agglomeration, ouverts aujourd’hui

Le marché véhicules et équipements de transport — Ain (01)

DECP, BOAMP
99marchés attribués en 24 mois
2offres reçues par marché (médiane)
28 %n’ont reçu qu’une offre (27 sur 97)
49 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

4appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

Véhicules et équipements de transport — Ain (01), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres véhicules et équipements de transport en Ain →

Publié le 13 nov. 2026 sur Marchés publics de l'Ain

données du 21/11/2026 · Informations publiques d’une administration (CRPA L.321-1, L.324-1) · sources et licences

Source : avis publié sur Marchés publics de l'Ain (marchespublics.ain.fr), mis à jour à la source le 13/11/2026, lu le 21/11/2026

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