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Historique de consultation

Mise à disposition de moyens en engins et en personnel pour travaux de terrassements divers - Secteur Bande Rhénane

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : SDEA - Syndicat des Eaux et de l'Assainissement d'Alsace-Moselle · Publication : 2026-10-16

Avis original (alsace)

Consultation close le 17/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.

Qui a remporté ce marché

D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.

Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que SDEA - Syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace-Moselle publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.

Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
59informations relevées
8pièces à fournir
2critères de notation
0points à faire préciser
1

Le marché

Le Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement Alsace Moselle (SDEA) lance un appel d'offres ouvert pour la mise à disposition de moyens en engins et en personnel pour des travaux de terrassements divers sur le secteur Bande Rhénane. Il s'agit d'un accord-cadre sans lot, conclu pour une durée de 30 mois, avec exécution par bons de commande, du 01/01/2027 au 30/06/2029. Le montant est compris entre 200 000,00 € HT et 1 000 000,00 € HT sur la durée du contrat. Les prestations portent sur des engins avec conducteur, notamment des camions bennes, des pelles et des tracto-pelles, ainsi qu'une astreinte permanente.

2

Le planning

  1. 10/11/2026Questions · Questions à poser via la plateforme au plus tard 7 jours avant la date limite. Le texte ne précise pas si ces jours sont calendaires ou ouvrés.passée
  2. 17/11/2026Remise des offres à 12:00 · Date et heure limites de réception des plis, transmis par voie électronique et horodatés.passée
  3. 01/01/2027Début · Date de conclusion à partir de laquelle l'accord-cadre court, ou date de notification si elle est postérieure.
  4. 30/06/2029Durée · Durée de 30 mois, sans dépasser le 30/06/2029. Durée maximale de 911 jours calendaires.
  5. 30/06/2029Fin · Date limite de l'accord-cadre. Les bons de commande émis jusqu'au dernier jour restent valables 3 mois au-delà.
3

Concrètement, si vous êtes retenu

  • Intervenir dans un délai ne pouvant excéder 2 heures après l'appel du SDEA, y compris pour les travaux urgents, 24h/24 et 7j/7.
  • Assurer une astreinte 24h/24 et 365 jours par an, avec transmission au SDEA d'un planning et des coordonnées du personnel d'astreinte.
  • Respecter le plan de respect de l'environnement, avec arrosage contre les poussières, kit absorbant pour les hydrocarbures, bordereaux de suivi des déchets et tri sur site.
  • Exécuter les bons de commande dans les délais du CCTP, puis déposer les factures sur CHORUS PRO avec le numéro de SIRET du SDEA, le numéro du marché et le numéro de bon de commande.
4

Pouvez-vous répondre ?

Les conditions à remplir avant de vous lancer.

  • Justifier d'une assurance de responsabilité civile professionnelle, avec une attestation de l'assureur à jour de cotisations, dans les 15 jours suivant la notification et avant tout commencement d'exécution.
  • Le personnel doit être titulaire des habilitations réglementaires, notamment les autorisations de conduite et les CACES.
  • Fournir une attestation de non-condamnation pour travail dissimulé (bulletin n° 2 du casier judiciaire), à renouveler tous les six mois pendant l'exécution du contrat.
  • Avoir un personnel d'astreinte joignable et un parc de camions et engins permettant une intervention dans les 2 heures suivant l'appel, 24h/24 et 7j/7.
5

Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande

À chiffrer dans votre prix dès maintenant.

Délais
  • Intervenir dans un délai ne pouvant excéder 2 heures après appel du SDEA, y compris pour les travaux urgents.
Durée
  • Assurer une astreinte 24h/24 et 365 jours par an et transmettre au SDEA un planning et les coordonnées du personnel d'astreinte.
Matériel
  • Dépanner ou remplacer les engins ou outillages en panne dans un délai ne pouvant excéder 2 heures après appel, 24h/24 et 7j/7.
Chantier
  • Équiper les engins de levage, les chargeuses-pelleteuses et les pelles de crochets, sécurités et plaques réglementaires, et tenir un carnet de vérification pour chaque appareil de levage.
  • Équiper les véhicules de chantier de gyrophares et d'avertisseurs sonores de recul.
Personnel
  • Faire porter au personnel mis à disposition les protections individuelles réglementaires : gants, chaussures de sécurité, casque et baudrier ou autre.
Sous-traitance
  • Déclarer tout sous-traitant au SDEA au moins 15 jours avant son démarrage, avec le formulaire DC4 signé et les pièces justificatives.
Insertion
  • Réaliser une action d'insertion au profit de personnes en difficulté, à hauteur du volume d'heures fixé à l'acte d'engagement, et transmettre mensuellement les justificatifs au facilitateur.
Environnement
  • Respecter le plan de respect de l'environnement : arrosage contre les poussières, kit absorbant pour les hydrocarbures, bordereaux de suivi des déchets et tri sur site.
  • Ne pas rejeter d'eaux de rinçage dans un cours d'eau et utiliser du peroxyde d'oxygène et non du chlore pour les eaux rejetées hors réseau.
Exécution
  • Exécuter les bons de commande dans les délais du CCTP, calculés en jours ouvrés à compter de la réception du bon, et prévenir le SDEA de tout incident pouvant retarder la livraison.
Qualité
  • Assurer la conformité au RGPD si le titulaire traite des données personnelles, et la justifier par des éléments précis (DPO, durée de conservation, sécurité, localisation des serveurs).
6

Ce que vous devez chiffrer

Les quantités données par le dossier.

LotDésignationQuantitéDétail
Mise à disposition de mini-pelles / pelles AVEC conducteur > à 3 tonnes (MD.01.02)4200 heuresQuantité prévue indiquée au BPU-DQE.
Mise à disposition d'un camion benne AVEC conducteur de 26 tonnes PTAC (MD.05.04)5000 heuresQuantité prévue indiquée au BPU-DQE.
Mise à disposition d'un tracto-pelle AVEC conducteur (MD.03.01)1600 heuresQuantité prévue indiquée au BPU-DQE.
Mise à disposition d'un camion benne AVEC conducteur de 32 tonnes PTAC (MD.05.05)1000 heuresQuantité prévue indiquée au BPU-DQE.
Mise à disposition de pelles hydrauliques AVEC conducteur < à 10 tonnes (MD.02.01)150 heuresQuantité prévue indiquée au BPU-DQE.
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L’argent

Montant
Montant minimum de 200 000,00 € HT et montant maximum de 1 000 000,00 € HT sur la durée de l'accord-cadre. Montant maximum de 1 000 000,00 € HT pour l'accord-cadre.
Revision
Révision annuelle selon la formule Pr = P0 x (TP03ar/TP03a0), à partir de l'index TP03a (grands terrassements). Une variation inférieure ou égale à 1 % n'est pas prise en compte. Au-delà de +10 %, un avenant est nécessaire.
Avance
Taux d'avance de 10 % du montant, sous réserve de garantie à première demande. L'acte d'engagement permet d'y renoncer.
Paiement
Factures déposées obligatoirement sur CHORUS PRO avec le numéro de SIRET du SDEA, le numéro du marché et le numéro de bon de commande. Le règlement se fait après exécution de chaque bon de commande sous forme de paiement partiel définitif, qui ne peut plus être remis en cause pour révision.
Penalite
Pénalité de 80 € par jour ouvré de retard, appliquée dès le premier euro, et pénalité horaire de 80 € par heure de retard pour les urgences dépassant 2 heures. Pénalité de 35 € par heure d'insertion non réalisée. Pénalité de 500 € par infraction en cas de non-régularisation du travail dissimulé après mise en demeure.
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L’acheteur et la concurrence

SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE1 872 marchés attribués depuis 2016.
Voir la fiche de l’acheteur →

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AcheteurNotifiéObjetTitulaireMontantOffres
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9

Les pièces à fournir

8 pièces, à cocher au fur et à mesure.

Offre 6

  • Acte d'engagementActe d'engagement complété, avec le montant, les références, le RIB et les éventuelles annexes DC4.
  • BPU-DQEnotée : Prix (70 %)Bordereau des prix unitaires impérativement complété, aux formats Excel et PDF.
  • Mémoire techniquenotée : Valeur technique (30 %)Moyens humains et matériels, organisation dédiée, hygiène et sécurité, prise en compte de l'environnement.
  • Annexe au mémoire technique (astreinte)notée : Moyens humains et matériels, organisationPlanning et coordonnées du personnel d'astreinte, liste des conducteurs avec attestations, camions et engins mis à disposition en astreinte, horaires de travail.
  • RIBRelevé d'identité bancaire.
  • Copie de sauvegardePli cacheté portant les mentions Copie de sauvegarde, le numéro et l'objet du marché, et le nom du candidat.

Si vous êtes retenu 2

  • Attestation d'assurance responsabilité civileAttestation de l'assureur à jour de cotisations couvrant l'activité.
  • Attestation travail dissimuléAttestation de non-condamnation au bulletin n° 2 du casier judiciaire, transmise tous les six mois.
Pour déposer :
  • Dépôt électronique uniquement sur la plateforme Alsace Marchés Publics. Les plis électroniques sont horodatés et tout dépôt terminé après la date limite est hors délai.
  • Une copie de sauvegarde sur support physique peut être envoyée, avant la date limite. Le SDEA n'accepte pas de copie de sauvegarde électronique.
  • Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées.
  • Les documents peuvent être remis non signés. Le SDEA demandera la signature à l'attributaire avant notification.
  • Les documents doivent être rédigés en français, avec une traduction pour tout document en langue étrangère.
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Comment gagner

La note, et ce qui la fait.

7030
  • 70
    PrixMontant HT du DQE
  • 30
    Valeur techniqueMémoire technique et annexes Sous-critères : Moyens humains et matériels dédiés au marché (12), Organisation dédiée au marché (12), Hygiène et sécurité (3), Prise en compte de l'environnement dans l'exécution du marché (3).
11

Notre avis, et par où commencer

Ce qui joue pour vous

  • Le prix compte pour 70 % dans la notation, ce qui laisse une place importante à une offre bien chiffrée au BPU-DQE.
  • Le règlement se fait après exécution de chaque bon de commande, ce qui limite l'attente entre l'intervention et le paiement.
  • Une avance de 10 % du montant est prévue, sous réserve de garantie à première demande, et l'acte d'engagement permet d'y renoncer.

Ce qui demande de la vigilance

  • L'astreinte impose 2 heures d'intervention avec conducteurs et engins disponibles 24h/24 et 365 jours par an, ce qui suppose une organisation dédiée dès l'offre.
  • Les pénalités de 80 € par jour ouvré de retard s'appliquent dès le premier euro, sans mise en demeure préalable.
  • Le titulaire peut être tenu d'intervenir en dehors du secteur géographique en cas de nécessité, aux prix et délais convenus par devis.

Vos premières actions

  1. Déposer l'offre sur la plateforme Alsace Marchés Publics avant la date limite du 17/11/2026 à 12:00, un dépôt terminé après cette date étant hors délai.
  2. Envoyer avant la date limite une copie de sauvegarde sur support physique, car le SDEA n'accepte pas de copie de sauvegarde électronique.
  3. Préparer l'annexe au mémoire technique sur l'astreinte, avec le planning, les coordonnées du personnel, la liste des conducteurs avec leurs attestations et les engins mis à disposition.
12

Tout le dossier, thème par thème

Les 59 informations relevées.

Les pièges 7
  • Un fichier contenant un virus rend l'offre irrecevable, et le pli est considéré comme jamais reçu.
  • Les pénalités s'appliquent dès le premier euro, sans mise en demeure préalable, et ne libèrent pas le titulaire de son obligation.
  • Le titulaire peut être tenu d'intervenir en dehors du secteur géographique en cas de nécessité, aux prix et délais convenus par devis.
  • Le titulaire doit fournir 2 heures d'astreinte avec des conducteurs et des engins disponibles 24h/24 et 365 jours par an, ce qui implique une organisation dédiée dès l'offre.
  • Les heures d'insertion dépendent des montants facturés. Une action d'insertion est exigée dès que le volume atteint 35 heures, et le non-respect coûte 35 € par heure.
  • Le SDEA peut résilier l'accord-cadre sans indemnité si la hausse des prix dépasse 49 % du montant global.
  • Le SDEA peut dénoncer l'accord-cadre chaque année par lettre recommandée 90 jours avant le 30 juin, sans indemnité pour le titulaire.
Exécution 12
  • Intervenir dans un délai ne pouvant excéder 2 heures après appel du SDEA, y compris pour les travaux urgents.
  • Assurer une astreinte 24h/24 et 365 jours par an et transmettre au SDEA un planning et les coordonnées du personnel d'astreinte.
  • Dépanner ou remplacer les engins ou outillages en panne dans un délai ne pouvant excéder 2 heures après appel, 24h/24 et 7j/7.
  • Équiper les engins de levage, les chargeuses-pelleteuses et les pelles de crochets, sécurités et plaques réglementaires, et tenir un carnet de vérification pour chaque appareil de levage.
  • Équiper les véhicules de chantier de gyrophares et d'avertisseurs sonores de recul.
  • Faire porter au personnel mis à disposition les protections individuelles réglementaires : gants, chaussures de sécurité, casque et baudrier ou autre.
  • Déclarer tout sous-traitant au SDEA au moins 15 jours avant son démarrage, avec le formulaire DC4 signé et les pièces justificatives.
  • Réaliser une action d'insertion au profit de personnes en difficulté, à hauteur du volume d'heures fixé à l'acte d'engagement, et transmettre mensuellement les justificatifs au facilitateur.
  • Respecter le plan de respect de l'environnement : arrosage contre les poussières, kit absorbant pour les hydrocarbures, bordereaux de suivi des déchets et tri sur site.
  • Ne pas rejeter d'eaux de rinçage dans un cours d'eau et utiliser du peroxyde d'oxygène et non du chlore pour les eaux rejetées hors réseau.
  • Exécuter les bons de commande dans les délais du CCTP, calculés en jours ouvrés à compter de la réception du bon, et prévenir le SDEA de tout incident pouvant retarder la livraison.
  • Assurer la conformité au RGPD si le titulaire traite des données personnelles, et la justifier par des éléments précis (DPO, durée de conservation, sécurité, localisation des serveurs).
Argent 9
  • Montant minimum de 200 000,00 € HT et montant maximum de 1 000 000,00 € HT sur la durée de l'accord-cadre.
  • Montant maximum de 1 000 000,00 € HT pour l'accord-cadre.
  • Révision annuelle selon la formule Pr = P0 x (TP03ar/TP03a0), à partir de l'index TP03a (grands terrassements). Une variation inférieure ou égale à 1 % n'est pas prise en compte. Au-delà de +10 %, un avenant est nécessaire.
  • Taux d'avance de 10 % du montant, sous réserve de garantie à première demande. L'acte d'engagement permet d'y renoncer.
  • Factures déposées obligatoirement sur CHORUS PRO avec le numéro de SIRET du SDEA, le numéro du marché et le numéro de bon de commande.
  • Pénalité de 80 € par jour ouvré de retard, appliquée dès le premier euro, et pénalité horaire de 80 € par heure de retard pour les urgences dépassant 2 heures.
  • Pénalité de 35 € par heure d'insertion non réalisée.
  • Pénalité de 500 € par infraction en cas de non-régularisation du travail dissimulé après mise en demeure.
  • Le règlement se fait après exécution de chaque bon de commande sous forme de paiement partiel définitif, qui ne peut plus être remis en cause pour révision.
Conditions 4
  • Justifier d'une assurance de responsabilité civile professionnelle, avec une attestation de l'assureur à jour de cotisations, dans les 15 jours suivant la notification et avant tout commencement d'exécution.
  • Le personnel doit être titulaire des habilitations réglementaires, notamment les autorisations de conduite et les CACES.
  • Fournir une attestation de non-condamnation pour travail dissimulé (bulletin n° 2 du casier judiciaire), à renouveler tous les six mois pendant l'exécution du contrat.
  • Avoir un personnel d'astreinte joignable et un parc de camions et engins permettant une intervention dans les 2 heures suivant l'appel, 24h/24 et 7j/7.
Dates 7
  • remise des offres · 17/11/2026
  • questions · 10/11/2026
  • modification du dossier de consultation · 11/11/2026
  • début · 01/01/2027
  • durée · 30/06/2029
  • fin · 30/06/2029
  • validité des offres
Dépôt 5
  • Dépôt électronique uniquement sur la plateforme Alsace Marchés Publics. Les plis électroniques sont horodatés et tout dépôt terminé après la date limite est hors délai.
  • Une copie de sauvegarde sur support physique peut être envoyée, avant la date limite. Le SDEA n'accepte pas de copie de sauvegarde électronique.
  • Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées.
  • Les documents peuvent être remis non signés. Le SDEA demandera la signature à l'attributaire avant notification.
  • Les documents doivent être rédigés en français, avec une traduction pour tout document en langue étrangère.

Consultation d’origine conservée

Mise à disposition de moyens en engins et en personnel pour travaux de terrassements divers - Secteur Bande Rhénane

Avis ALSACE 548290 · publié le 16/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Mise à disposition de moyens en engins et en personnel pour travaux de terrassements divers - Secteur Bande Rhénane

Procédure publiée
AOO

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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