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Historique de consultation

Fourniture de pièces de rechange et prestations d'entretien de moteurs industriels de marque MAN

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Collectivité Européenne d'Alsace · Publication : 2026-10-19

Avis original (alsace)

Consultation close le 19/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.

Qui a remporté ce marché

D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.

Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que Collectivité Européenne d'Alsace publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.

Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
84informations relevées
9pièces à fournir
2critères de notation
2points à faire préciser
1

Le marché

La Collectivité Européenne d'Alsace achète des pièces de rechange et des prestations d'entretien pour des moteurs industriels de marque MAN, utilisés par le Parc Véhicules et Bacs Rhénans (PVBR), dont le magasin des pièces détachées se trouve à Strasbourg. La consultation est un appel d'offres ouvert portant sur un accord-cadre, sans lots. Le montant maximum est de 400 000,00 € HT pour chaque période d'exécution. La durée initiale est d'un an à compter de la notification du marché, avec reconduction tacite trois fois par période d'un an.

2

Le planning

  1. 09/11/2026Questions à l'acheteur · Les demandes de renseignements doivent être adressées au moins 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.passée
  2. 13/11/2026Réponse de l'acheteur aux questions · Réponse adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date de réception des offres.passée
  3. 19/11/2026Remise des offres à 12:00 · Date limite de remise des offres, exclusivement par voie dématérialisée sur Alsace Marchés Publics.passée
3

Concrètement, si vous êtes retenu

  • Livrer les fournitures au magasin des pièces détachées du PVBR à Strasbourg, dans les délais de l'acte d'engagement, avec un bon de livraison à chaque livraison.
  • Réaliser les interventions d'entretien et de réparation selon les prescriptions du constructeur, en présence d'une équipe du PVBR, généralement en heures non ouvrables.
  • Rédiger un compte rendu complet pour chaque intervention, à envoyer au plus tard avec la facturation.
  • Assurer la garantie pièces et main d'œuvre pendant un an à compter du constat d'admission, et prendre en charge les fournitures défectueuses dans un délai de 48 heures.
4

Pouvez-vous répondre ?

Les conditions à remplir avant de vous lancer.

  • Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activité du marché, sur les trois derniers exercices au maximum.
  • Liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, avec montant, date et destinataire public ou privé.
  • Être titulaire d'une police d'assurance garantissant l'ensemble des responsabilités encourues.
  • Documents de situation juridique : DUME ou DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire) et DUME ou DC2 (déclaration du candidat ou du membre du groupement).
5

Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande

À chiffrer dans votre prix dès maintenant.

Qualité
  • Mettre en œuvre exclusivement des pièces d'origine constructeur, ou, après accord du représentant de l'acheteur, des pièces issues de l'économie circulaire.
  • Ne pas utiliser de pièces adaptables ou de qualité équivalente à celles d'origine.
Exécution
  • Réaliser les opérations d'entretien et de réparation selon les prescriptions du constructeur.
  • Accepter la reconduction de l'accord-cadre, sans faculté de refus.
Chantier
  • Lors des grands cycles, remplacer les 6 injecteurs par moteur et contrôler et ajuster les réglages de toute la culbuterie sur chaque culasse de chaque moteur.
  • Rédiger un compte rendu complet pour chaque intervention, à envoyer au plus tard avec la facturation.
  • Une équipe du Parc Véhicules et Bacs Rhénans sera présente lors des interventions. Les interventions se font généralement en heures non ouvrables.
Livraison
  • Livrer les fournitures au magasin des pièces détachées du PVBR à Strasbourg, dans les délais de l'acte d'engagement.
  • Joindre à chaque livraison un bon de livraison détaillant notamment la date d'expédition, la référence du contrat et les fournitures livrées.
Environnement
  • Limiter l'impact environnemental des livraisons et appliquer les mesures déclarées dans le cadre de réponse environnemental.
Maintenance
  • Assurer la garantie pièces et main d'œuvre pendant un an à compter de la date du constat d'admission, avec prise en charge des fournitures sous 48 heures.
  • Prendre en charge les fournitures défectueuses dans un délai de 48 heures, avec réparation ou remplacement à ses frais.
Durée
  • En cas de sous-traitance pour l'entretien et la maintenance, préciser si la déclaration est maintenue à chaque reconduction.
6

Ce que vous devez chiffrer

Les quantités données par le dossier.

LotDésignationQuantitéDétail
CULASSE6 non préciséeQuantité du DQE non contractuel, référence 31-84099900.
ROULEMENT PRINCIPAL NORMAL7 non préciséeQuantité du DQE non contractuel.
SOUPAPE D'ADMISSION6 non préciséeQuantité du DQE non contractuel.
BUSE D'INJECTION D'HUILE6 non préciséeQuantité du DQE non contractuel.
COMBINAISON DE SUPPORT D'INJECTEUR6 non préciséeQuantité du DQE non contractuel.
VILEBREQUIN1 non préciséeQuantité du DQE non contractuel.
TURBOCOMPRESSEUR D'ÉCHAPPEMENT1 non préciséeQuantité du DQE non contractuel.
REMISE EN ÉTAT DE LA POMPE D'INJECTION1 non préciséePrestation de remise en état, référence Z93L01.
7

L’argent

Montant
Montant maximum de l'accord-cadre de 400 000,00 € HT (480 000,00 € TTC) pour chaque période d'exécution. Indemnité de résiliation pour motif d'intérêt général de 5 % du montant HT du bon de commande résilié.
Prix
Les prix du BPU sont à compléter, le DQE étant indicatif. Taux d'heure de main d'œuvre haute technicité indiqué à 70 € dans le BPU. Prix au kilomètre en cas de déplacement pour réparation indiqué à 50 € dans le BPU. Remise à indiquer sur les prix catalogue hors BPU, appliquée pendant toute la durée de l'accord-cadre. Majoration possible pour commandes urgentes, dans la limite de 10 % maximum du montant HT du bon de commande.
Revision
La hausse annuelle des prix ne peut pas dépasser 5 % par an (clause butoir).
Paiement
Le règlement du prix s'effectue en une seule fois après livraison et décision d'admission. Délai de paiement de 30 jours.
Avance
Avance de 10 % du montant du bon de commande, sous conditions de montant et de durée. L'avance n'est versée que si le bon de commande dépasse 50 000 € HT et dure plus de 2 mois. Résorption de l'avance au prorata dès que le montant atteint 65 % du montant TTC du marché ou du bon de commande.
Penalite
Pénalité de 50 € par jour de retard pour les fournitures. Pénalité de 300 € par jour de retard pour les prestations d'entretien et de maintenance. Pénalité de 100 € par commande en cas de mesure environnementale non réalisée. Le titulaire n'est pas exonéré des pénalités, dont le total ne dépasse pas 1 000 € sur l'accord-cadre.
Garantie
Garantie pièces et main d'œuvre d'un an à compter du constat d'admission.
8

L’acheteur et la concurrence

COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE3 291 marchés attribués depuis 2002.
Voir la fiche de l’acheteur →

Des marchés semblables déjà attribués

AcheteurNotifiéObjetTitulaireMontantOffres
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9

Les pièces à fournir

9 pièces, à cocher au fur et à mesure.

Candidature 3

  • DUME ou DC1 et DC2Lettre de candidature, habilitation du mandataire, déclaration du candidat ou du membre du groupement.
  • Déclaration de chiffre d'affairesChiffre d'affaires global et du domaine du marché sur les trois derniers exercices.
  • Références de services similairesListe des principaux services des trois dernières années, avec montant, date et destinataire. Livraisons prouvées par attestation du destinataire ou déclaration.

Offre 5

  • Acte d'engagementAE dûment complété, avec le pourcentage de remise sur catalogue, le pourcentage de majoration urgente éventuel et les délais proposés.
  • BPU-DQEnotée : Prix (60 points)Bordereau des prix unitaires et détail quantitatif estimatif complétés, avec la remise sur chaque ligne.
  • Cadre de réponse technique et environnementalnotée : Valeur technique (35 points) et protection de l'environnement (5 points)Réponses aux sous-critères techniques et environnementaux, avec annexes justificatives.
  • Catalogue ou base tarifaireCatalogue ou base tarifaire du candidat avec la grille tarifaire correspondante et l'ensemble des prix.
  • RIBRelevé d'identité bancaire joint à l'offre.

Si vous êtes retenu 1

  • Attestation d'assuranceAttestation d'assurance responsabilité civile, à fournir sur demande de l'acheteur.
Pour déposer :
  • Les offres sont à déposer exclusivement par voie dématérialisée sur la plateforme Alsace Marchés Publics.
  • Toute transmission par un autre moyen électronique entraîne la destruction des plis. Le format PDF et la signature PAdES sont préconisés.
  • Une copie de sauvegarde peut être transmise sous pli scellé, avec la mention « copie de sauvegarde ».
  • Le format PDF est préconisé pour les documents et le format PAdES pour la signature électronique.
  • Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune PSE n'est prévue.
  • Un candidat peut présenter plusieurs offres, en candidat individuel et en membre de groupements.
  • Les offres et documents de présentation doivent être entièrement rédigés en français.
  • Le fuseau horaire de référence est celui de Paris.
  • Un nouveau dépôt électronique remplace le précédent et doit contenir tous les éléments attendus.
10

Comment gagner

La note, et ce qui la fait.

6035
  • 60
    PrixMontant HT de l'offre comparé à l'offre la plus basse
  • 35
    Valeur techniqueDélais de traitement, remise en direct et service après-vente, à partir du cadre de réponse. Sous-critères : Délai de traitement d'une commande (8), Délai de traitement d'une intervention (10), Possibilité d'une remise de marchandise en direct (5), Description du service après-vente (12).
11

Notre avis, et par où commencer

Ce qui joue pour vous

  • Plusieurs pièces de candidature sont indiquées comme non obligatoires, ce qui allège le dossier de candidature.
  • Le DQE est non contractuel : les quantités servent à l'analyse de l'offre mais ne garantissent pas les volumes commandés, ce qui limite le risque de commandes fixes.
  • L'avance de 10 % n'est versée que si le bon de commande dépasse 50 000 € HT et dure plus de 2 mois, et les pénalités sont plafonnées à 1 000 € sur l'accord-cadre.

Ce qui demande de la vigilance

  • Le cahier des charges impose des pièces exclusivement d'origine constructeur, et des pièces issues de l'économie circulaire seulement après accord du représentant de l'acheteur. Une pénalité de 300 € par jour de retard s'applique aux prestations d'entretien et de maintenance.
  • Le silence de l'acheteur sur une demande de prolongation de délai vaut rejet, et le titulaire ne peut pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
  • Les documents ne sont pas cohérents sur plusieurs points : le lieu d'intervention pour les grands cycles et le délai de fourniture de l'attestation d'assurance, 10 jours dans le RC ou 15 jours dans le CCP. Les questions à l'acheteur ne peuvent plus être posées, car la date limite du 09/11/2026 est passée.

Vos premières actions

  1. Déposer l'offre avant le 19/11/2026 à 12:00, exclusivement sur Alsace Marchés Publics, au format PDF avec signature PAdES de préférence.
  2. Compléter l'acte d'engagement avec le pourcentage de remise sur catalogue, le pourcentage de majoration urgente éventuel et les délais proposés, puis choisir explicitement une option sur l'avance, car l'absence de choix vaut refus.
  3. Compléter le BPU-DQE avec les prix et la remise sur chaque ligne, puis préparer le cadre de réponse technique et environnemental et la base tarifaire.
12

À demander à l’acheteur

Le dossier dit deux choses différentes sur ces points.

  1. Les interventions sont-elles exclusivement réalisées sur les bacs, ou peuvent-elles aussi avoir lieu au chantier naval Karcher à Freistett ?
  2. Quel est le délai exact pour fournir l'attestation d'assurance après demande : 10 jours (RC) ou 15 jours (CCP) ?
13

Tout le dossier, thème par thème

Les 84 informations relevées.

Les pièges 9
  • Si le candidat n'indique pas de majoration pour urgence, ou en indique une supérieure à 10 %, aucune majoration ne s'applique.
  • Un délai de livraison ou d'intervention non renseigné, ou supérieur au plafond, entraîne l'application des délais plafonds.
  • Si le candidat ne fait pas de choix sur l'avance, l'acheteur considère qu'il la refuse.
  • Le DQE est non contractuel : les quantités servent à l'analyse de l'offre mais ne garantissent pas les volumes commandés.
  • Les pièces adaptables ou de qualité équivalente sont proscrites, alors que le cadre de réponse valorise le réemploi : tout recours au réemploi doit être accepté au préalable par l'acheteur.
  • Le silence de l'acheteur sur une demande de prolongation de délai vaut rejet.
  • Sans observation dans le délai de 5 jours ouvrables, le bon de commande est réputé accepté.
  • Les interventions ont lieu surtout en heures non ouvrables, à 20h00 pour Drusus et 22h00 pour Rhénanus, lorsque les bacs sont à l'arrêt.
  • Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Exécution 13
  • Mettre en œuvre exclusivement des pièces d'origine constructeur, ou, après accord du représentant de l'acheteur, des pièces issues de l'économie circulaire.
  • Ne pas utiliser de pièces adaptables ou de qualité équivalente à celles d'origine.
  • Réaliser les opérations d'entretien et de réparation selon les prescriptions du constructeur.
  • Lors des grands cycles, remplacer les 6 injecteurs par moteur et contrôler et ajuster les réglages de toute la culbuterie sur chaque culasse de chaque moteur.
  • Rédiger un compte rendu complet pour chaque intervention, à envoyer au plus tard avec la facturation.
  • Une équipe du Parc Véhicules et Bacs Rhénans sera présente lors des interventions. Les interventions se font généralement en heures non ouvrables.
  • Livrer les fournitures au magasin des pièces détachées du PVBR à Strasbourg, dans les délais de l'acte d'engagement.
  • Joindre à chaque livraison un bon de livraison détaillant notamment la date d'expédition, la référence du contrat et les fournitures livrées.
  • Limiter l'impact environnemental des livraisons et appliquer les mesures déclarées dans le cadre de réponse environnemental.
  • Assurer la garantie pièces et main d'œuvre pendant un an à compter de la date du constat d'admission, avec prise en charge des fournitures sous 48 heures.
  • Prendre en charge les fournitures défectueuses dans un délai de 48 heures, avec réparation ou remplacement à ses frais.
  • En cas de sous-traitance pour l'entretien et la maintenance, préciser si la déclaration est maintenue à chaque reconduction.
  • Accepter la reconduction de l'accord-cadre, sans faculté de refus.
Argent 16
  • Montant maximum de l'accord-cadre de 400 000,00 € HT (480 000,00 € TTC) pour chaque période d'exécution.
  • Les prix du BPU sont à compléter, le DQE étant indicatif. Taux d'heure de main d'œuvre haute technicité indiqué à 70 € dans le BPU.
  • Prix au kilomètre en cas de déplacement pour réparation indiqué à 50 € dans le BPU.
  • Remise à indiquer sur les prix catalogue hors BPU, appliquée pendant toute la durée de l'accord-cadre.
  • Majoration possible pour commandes urgentes, dans la limite de 10 % maximum du montant HT du bon de commande.
  • La hausse annuelle des prix ne peut pas dépasser 5 % par an (clause butoir).
  • Le règlement du prix s'effectue en une seule fois après livraison et décision d'admission.
  • Délai de paiement de 30 jours.
  • Avance de 10 % du montant du bon de commande, sous conditions de montant et de durée.
  • L'avance n'est versée que si le bon de commande dépasse 50 000 € HT et dure plus de 2 mois.
  • Résorption de l'avance au prorata dès que le montant atteint 65 % du montant TTC du marché ou du bon de commande.
  • Pénalité de 50 € par jour de retard pour les fournitures.
  • Pénalité de 300 € par jour de retard pour les prestations d'entretien et de maintenance.
  • Pénalité de 100 € par commande en cas de mesure environnementale non réalisée. Le titulaire n'est pas exonéré des pénalités, dont le total ne dépasse pas 1 000 € sur l'accord-cadre.
  • Garantie pièces et main d'œuvre d'un an à compter du constat d'admission.
  • Indemnité de résiliation pour motif d'intérêt général de 5 % du montant HT du bon de commande résilié.
Conditions 4
  • Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activité du marché, sur les trois derniers exercices au maximum.
  • Liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, avec montant, date et destinataire public ou privé.
  • Être titulaire d'une police d'assurance garantissant l'ensemble des responsabilités encourues.
  • Documents de situation juridique : DUME ou DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire) et DUME ou DC2 (déclaration du candidat ou du membre du groupement).
Dates 12
  • remise des offres · 19/11/2026
  • questions à l'acheteur · 09/11/2026
  • réponse de l'acheteur aux questions · 13/11/2026
  • modifications de détail du dossier · 13/11/2026
  • validité des offres
  • durée
  • reconduction
  • délai de livraison classique
  • délai de livraison urgent
  • délai d'intervention classique
  • délai d'intervention urgent
  • observations sur le bon de commande
Dépôt 9
  • Les offres sont à déposer exclusivement par voie dématérialisée sur la plateforme Alsace Marchés Publics.
  • Toute transmission par un autre moyen électronique entraîne la destruction des plis. Le format PDF et la signature PAdES sont préconisés.
  • Une copie de sauvegarde peut être transmise sous pli scellé, avec la mention « copie de sauvegarde ».
  • Le format PDF est préconisé pour les documents et le format PAdES pour la signature électronique.
  • Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune PSE n'est prévue.
  • Un candidat peut présenter plusieurs offres, en candidat individuel et en membre de groupements.
  • Les offres et documents de présentation doivent être entièrement rédigés en français.
  • Le fuseau horaire de référence est celui de Paris.
  • Un nouveau dépôt électronique remplace le précédent et doit contenir tous les éléments attendus.

Consultation d’origine conservée

Fourniture de pièces de rechange et prestations d'entretien de moteurs industriels de marque MAN

Avis ALSACE 548394 · publié le 19/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange et des prestations d'entretien et de réparations de moteurs industriels de marque MAN. Ces prestations sont à destination des bacs traversant le Rhin, propriétés de la Collectivité européenne d’Alsace, situés à Drusenheim (le Drusus) et Rhinau (le Rhenanus).

Procédure publiée
AOO

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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