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DCE décodéCommune de Seltz · 67

SELTZ - Fouilles et suivi archéologiques au lieu-dit « Rosstey » préalablement à l'aménagement de l'extension du lotissement Les Genêts

Date limitejeu. 10 déc. · 12h00
Montantnon publié
Duréenon publiée
Procédure—

Le marché

Objet
SELTZ - Fouilles et suivi archéologiques au lieu-dit « Rosstey » préalablement à l'aménagement de l'extension du lotissement Les Genêts
Description
Travaux pour la réalisation des fouilles archéologiques préalablement à l'aménagement de l'extension du lotissement Les Genêts à SELTZ sur deux secteurs distincts (18 000 m² et 17 000 m²).
Nature
Travaux
Le DCE de ce marché est décodé

Lisez-le en quelques minutes au lieu de quelques heures

139informations
15pièces à fournir
3points à préciser

En bref

La commune de Seltz lance une procédure adaptée pour des fouilles et un suivi archéologiques au lieu-dit « Rosstey », préalablement à l'aménagement de l'extension du lotissement Les Genêts. La prestation porte sur une surface totale prescrite de 35 000 m², répartie en deux zones de 18 000 m² et 17 000 m². Le marché ne comporte aucun lot et comprend une tranche ferme et onze tranches optionnelles. Il est conclu à prix global et forfaitaire, pour une durée globale indiquée dans l'avis, avec un achèvement des fouilles impératif pour septembre 2027.

Les dates du dossier

  • 31/08/2026 Date de l'arrêté de prescription de fouille
  • 16/11/2026 publication de l'avis
  • 30/11/2026 questions des candidats
  • 05/12/2026 modification des documents par l'acheteur
  • 05/12/2026 réponse de l'acheteur aux questions
  • 10/12/2026 à 12:00 remise des offres

Les pièces lues

D2 — RC SELTZ FA.pdf, D6 — AE SELTZ FA.pdf, D5 — AAPC fouilles archéo SELTZ.pdf, D1 — CCTP fouilles archéo SELTZ.pdf, D4 — cahier des charges scientifique (SRA).pdf, D1 — CCAP fouilles archéo SELTZ.pdf, 2026_A196_018860_F_Seltz_plan_signé.pdf (CCTP), D7 — CCAP SELTZ FA.pdf, 3_Rapport diagnostic_Seltz-018653.pdf (CCTP), DCE.

  • Le planningde vos questions jusqu’à la fin du contrat
  • Les 15 conditions pour pouvoir répondrechiffre d’affaires, références, qualifications, assurances
  • Ce que le contrat vous demandera si vous gagnez24 engagements à chiffrer dans votre prix
  • L’argentvolumes, prix, paiement, avance, pénalités
  • L’acheteur et la concurrencequi remporte ces marchés, à quel prix, contre combien d’offres
  • Les 15 pièces à fournircandidature, offre, et si vous êtes retenu
  • Comment gagnerla note et ce qui la fait
  • Notre avis, et par où commencerce qui joue pour vous, la vigilance, vos premières actions
  • 3 questions à poser à l’acheteurle dossier dit deux choses différentes
Ouvrir l’analyse du DCE · 1 crédit2 crédits offerts à l’inscription, sans carte bancaire

Les étapes

  1. 16/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui19/11/2026
  3. 10/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Code de procédure publié par la plateforme
MAPA

L’acheteur : Commune de Seltz

67470SIREN 216 704 63529 marchés attribués au total

Pas d’historique affiché : l’avis ne publie pas de code CPV, donc pas de famille dans laquelle chercher les marchés passés de cet acheteur.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communes » en 2024 : 18,5 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

295appels d’offres
ouverts

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Tous les appels d’offres en Bas-Rhin →

Publié le 16 nov. 2026 sur Alsace Marchés Publics

données du 18/11/2026 · Informations publiques d’une administration (CRPA L.321-1, L.324-1) · sources et licences

Source : avis publié sur Alsace Marchés Publics (plateforme.alsacemarchespublics.eu), mis à jour à la source le 16/11/2026, lu le 18/11/2026

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