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Historique de consultation

Renouvellement de la Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal situé à Templeuve-en-Pévèle (59242)

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : CCPC · Publication : 2026-10-20

Avis original (cdg59)

Consultation close le 20/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.

Qui a remporté ce marché

D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.

Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que CCPC publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.

Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
63informations relevées
12pièces à fournir
0critères de notation
0points à faire préciser
1

Le marché

La CC PEVELE-CAREMBAULT confie, par délégation de service public, la gestion et l'exploitation du centre aquatique Le Chant de l'Eau à Templeuve-en-Pévèle. Le contrat couvre l'accueil, les activités de natation, les activités aqualudiques, la zone bien-être, l'entretien, la maintenance et la gestion des fluides. Il comprend un seul lot, LOT-0001, d'une valeur estimée de 9 100 000 € HT hors TVA sur sa durée. La délégation court du 22/10/2027 au 31/12/2031, soit quatre ans et deux mois. Pendant la fermeture de la piscine d'Orchies, pour travaux d'environ un an, le centre accueillera des scolaires et usagers supplémentaires. Les éléments ne précisent pas le nom exact de la procédure.

2

Les lots en détail

1 lot.

LOT-0001 · Renouvellement de la Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique Le Chant de l'Eau

Ce lot unique confie au délégataire l'exploitation complète du centre aquatique, y compris son entretien et sa maintenance.

Montant indiqué : 9 100 000 € HT (valeur estimée de la concession sur sa durée)

Vous fournissez

  • Accueil, animation et activités de natation (apprentissage et perfectionnement)
  • Activités aqualudiques et gestion de la zone bien-être
  • Entretien courant, maintenance préventive et curative
  • Gros entretien renouvellement, si votre candidature le prévoit
  • Gestion des fluides nécessaires au fonctionnement de l'équipement
3

Le planning

Un planning par lot quand leurs dates diffèrent.

LOT-0001

  1. 12/10/2026Délibération du conseil communautaire · Délibération sur le principe du renouvellement de la gestion déléguée.passée
  2. 20/11/2026Remise des candidatures à 12:00 · Date et heure limites de réception des candidatures par voie électronique sur le profil acheteur.passée
  3. 22/10/2027Début du contrat · Début de la délégation.
  4. 31/12/2031Fin du contrat · Fin de la délégation, durée de quatre ans et deux mois.
  1. 20/11/2026Remise des offres · Date de l’avis de l’acheteur : le dossier ne la donne pas en clair.passée
4

Concrètement, si vous êtes retenu

  • Faire fonctionner l'équipement dans toutes ses composantes, avec l'organisation, le planning et une grille tarifaire soumise à l'approbation du conseil communautaire.
  • Recruter les effectifs nécessaires, reprendre les personnels existants et accueillir temporairement des maîtres-nageurs sauveteurs pendant la fermeture de la piscine d'Orchies.
  • Assurer l'entretien courant, la maintenance préventive et curative, ainsi que le gros entretien renouvellement.
  • Encaisser les recettes, payer les dépenses d'exploitation et respecter les périodes d'ouverture fixées par la collectivité.
5

Pouvez-vous répondre ?

Les conditions à remplir avant de vous lancer.

LOT-0001 11
  • Extrait Kbis de moins de 3 mois attestant de l’inscription au registre du commerce et des sociétés.
  • Bilans, comptes de résultat et annexes des trois derniers exercices clos.
  • Chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires dans le domaine de la délégation sur les trois derniers exercices disponibles.
  • Compétences avérées en gestion et exploitation de centre aquatique ou équipement équivalent.
  • Compétences techniques avérées en entretien, maintenance préventive et curative, et gros entretien renouvellement, à désigner dans la candidature.
  • Compétences en conception et travaux relatives aux travaux d’investissement envisagés.
  • Déclaration des effectifs moyens annuels et de l’encadrement pour chacune des trois dernières années.
  • Liste des services exécutés au cours des cinq dernières années en relation avec l’objet de la délégation, avec références et contacts.
  • Attestations d’assurance en responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.
  • Attestation URSSAF relative au respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.
  • Attestation sur l’honneur qu’aucune condamnation pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-5 du code du travail n’a été prononcée au cours des cinq dernières années.
6

Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande

À chiffrer dans votre prix dès maintenant.

Exécution
  • Assurer le fonctionnement complet de l’équipement dans toutes ses composantes, y compris l’organisation, le planning et une proposition de grille tarifaire diversifiée soumise à approbation du conseil communautaire. (LOT-0001)
  • Accueillir temporairement des scolaires complémentaires et des usagers pendant la fermeture de la piscine d’Orchies. (LOT-0001)
  • Prendre en charge et gérer les fluides nécessaires au fonctionnement de l’équipement. (LOT-0001)
4 autres
  • Respecter les périodes d’ouverture fixées par la collectivité et les dates des fermetures techniques réglementaires. (LOT-0001)
  • Souscrire les contrats d’assurance nécessaires à l’exploitation. (LOT-0001)
  • Assurer la communication de toute nature (web, publicité, affichage, flyers). (LOT-0001)
  • Payer les taxes et impôts liés à l’exploitation. (LOT-0001)
Continuité
  • Respecter la règle de continuité, de mutabilité ou d’adaptation du service public et le principe d’égalité des usagers. (LOT-0001)
Personnel
  • Recruter les effectifs nécessaires, reprendre les personnels existants et accueillir temporairement des MNS pendant la fermeture de la piscine d’Orchies. (LOT-0001)
Maintenance
  • Assurer l’entretien courant, la maintenance préventive et curative, ainsi que le gros entretien renouvellement. (LOT-0001)
Qualité
  • Respecter les règles d’hygiène et de sécurité. (LOT-0001)
Durée
  • Accepter une clause prévue au contrat si les travaux de la piscine d’Orchies devaient se prolonger. (LOT-0001)
7

Ce que vous devez chiffrer

Les quantités données par le dossier.

LotDésignationQuantitéDétail
LOT-0001Bassin sportif1 bassin25 x 15 m, 6 couloirs.
LOT-0001Bassin d’apprentissage et d’activités275,00 m²Profondeur de 0,80 à 1,40 m.
LOT-0001Pataugeoire couverte40,00 m²
LOT-0001Bassin nordique337,5 m²
LOT-0001Bassin balnéo de l’espace bien-être100 m²Espace bien-être humide et sec avec sauna, hammam, bain bouillonnant.
8

L’argent

Montant
Valeur estimée de la concession hors TVA sur sa durée. (LOT-0001)
Prix
La grille tarifaire est proposée par le délégataire et doit être approuvée par le conseil communautaire. (LOT-0001)
Volumes
Fréquentation moyenne indiquée par l’acheteur pour 2024 et 2025. (LOT-0001)
Paiement
Les recettes sont encaissées par le délégataire, qui paie les dépenses d’exploitation. (LOT-0001) La facturation en ligne est requise. (LOT-0001)
9

L’acheteur et la concurrence

CC PEVELE-CAREMBAULT301 marchés attribués depuis 2018.
Voir la fiche de l’acheteur →

Des marchés semblables déjà attribués

AcheteurNotifiéObjetTitulaireMontantOffres
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Commune de Saint-Genis-Pouilly (Mairie)2026-03Exploitation d’un centre aquatique-DSPVM 01630 (Vert Marine)3 528 137 €3
Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry2026-03Maintenance et exploitation des installations techniques du centre nautique intercommunal à GraçaySaur157 000 €1
Commune de Beaucouze (Mairie)2026-02Concession de services pour la gestion et l exploitation du centre aquatique de BeaucouzeCentre Aquatique Couze'O3
CC Loire Layon Aubance2026-01DSP EXPLOITATION PISCINE INTERCOMMUNALE DU LAYONPiscine du Layon246 558 €2
Communauté de Communes de Parthenay-Gatine2026-01MAINTENANCE ET EXPLOITATION TECHNIQUE DES 2 CENTRES AQUATIQUES DE LA CCPGDalkia4
CC Val ES Dunes2025-12Délégation de service public du complexe aquatique Dunèo - Contrat 2026-2031––
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Les pièces à fournir

12 pièces, à cocher au fur et à mesure.

Candidature 12

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataireLettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants ; pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. · LOT-0001
  • Déclaration sur l’honneurDéclaration sur l’honneur de non-exclusion et d’exactitude des renseignements, datée et signée. · LOT-0001
  • KbisExtrait d’inscription au registre du commerce de moins de 3 mois. · LOT-0001
  • Bilans et comptes des trois derniers exercicesBilans, comptes de résultat et annexes des trois derniers exercices clos. · LOT-0001
  • Déclaration de chiffre d’affairesChiffre d’affaires global et chiffre d’affaires du domaine de la délégation sur les trois derniers exercices disponibles. · LOT-0001
  • Note de présentation et organigrammeForme juridique, date de création, capital social, actionnaires ou associés principaux, organigramme. · LOT-0001
  • Effectifs et encadrementEffectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement sur les trois dernières années. · LOT-0001
  • Matériel et équipement techniqueDéclaration de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique disponibles pour des contrats de même nature. · LOT-0001
  • Liste des services et référencesListe des services exécutés sur cinq ans, avec attestations et coordonnées des contacts. · LOT-0001
  • Compétence technique d’entretien et de maintenanceobligatoirePrésentation et désignation de la compétence technique pour l’entretien et la maintenance, avec capacité démontrée pour le GER, interne ou externalisée. · LOT-0001
  • Attestation URSSAF travailleurs handicapésAttestation relative au respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. · LOT-0001
  • Attestations d’assurance RC et professionnelleAttestations d’assurance en responsabilité civile et professionnelle en cours de validité. · LOT-0001
Pour déposer :
  • Les candidatures et les offres sont déposées exclusivement par voie électronique sur le profil acheteur de la CCPC.
  • Une copie de sauvegarde papier peut être envoyée, sous pli scellé portant la mention « copie de sauvegarde », avant la date de remise. Elle n’est ouverte qu’en cas de malveillance ou de défaut d’ouverture du fichier.
  • Le dossier est entièrement rédigé en langue française.
  • Les candidatures reçues après la date et l’heure limites ne seront pas ouvertes.
11

Comment gagner

Les critères de notation ne figurent pas dans les pièces du DCE que nous avons lues. Demandez-les à l’acheteur ou cherchez-les dans le règlement de la consultation sur sa plateforme.

12

Notre avis, et par où commencer

Ce qui joue pour vous

  • La liste des pièces de candidature est détaillée, et seule la compétence technique d'entretien et de maintenance est marquée comme obligatoire.
  • La maintenance peut être interne ou externalisée, ce qui permet de s'appuyer sur un prestataire spécialisé.

Ce qui demande de la vigilance

  • Une simple liste de logos de prestataires de maintenance ne suffit pas à démontrer la capacité de maintenance.
  • Des pièces relatives à l'offre placées dans la candidature peuvent entraîner son irrecevabilité, et les candidatures reçues après la date limite ne seront pas ouvertes.
  • La régularisation d'une candidature incomplète reste une simple faculté de l'acheteur, qui peut ne pas l'exercer.

Vos premières actions

  1. Déposer la candidature sur le profil acheteur avant le 20/11/2026 à 12:00, date et heure limites de remise.
  2. Vérifier que la compétence technique d'entretien et de maintenance, obligatoire, est présentée et désignée dans la candidature.
  3. Rassembler le Kbis de moins de 3 mois, les bilans des trois derniers exercices clos et la liste des services des cinq dernières années.
13

Tout le dossier, thème par thème

Les 63 informations relevées.

Les pièges 5
  • Des pièces relatives à l’offre incluses dans la candidature peuvent entraîner son irrecevabilité. (LOT-0001)
  • Un simple tableau de logos des prestataires de maintenance ne suffit pas à démontrer la capacité de maintenance. (LOT-0001)
  • La régularisation d’une candidature incomplète est une simple faculté de l’acheteur, qui peut ne pas l’exercer ; le délai de réponse est de cinq jours. (LOT-0001)
  • Si la maintenance est externalisée, le prestataire doit fournir lui-même l’intégralité des documents de candidature. (LOT-0001)
  • Le nombre d’admis est fixé à trois, minimum et maximum ; si plus de trois candidatures sont reçues, un classement est opéré. (LOT-0001)
Exécution 12
  • Assurer le fonctionnement complet de l’équipement dans toutes ses composantes, y compris l’organisation, le planning et une proposition de grille tarifaire diversifiée soumise à approbation du conseil communautaire. (LOT-0001)
  • Respecter la règle de continuité, de mutabilité ou d’adaptation du service public et le principe d’égalité des usagers. (LOT-0001)
  • Recruter les effectifs nécessaires, reprendre les personnels existants et accueillir temporairement des MNS pendant la fermeture de la piscine d’Orchies. (LOT-0001)
  • Assurer l’entretien courant, la maintenance préventive et curative, ainsi que le gros entretien renouvellement. (LOT-0001)
  • Accueillir temporairement des scolaires complémentaires et des usagers pendant la fermeture de la piscine d’Orchies. (LOT-0001)
  • Prendre en charge et gérer les fluides nécessaires au fonctionnement de l’équipement. (LOT-0001)
  • Respecter les périodes d’ouverture fixées par la collectivité et les dates des fermetures techniques réglementaires. (LOT-0001)
  • Respecter les règles d’hygiène et de sécurité. (LOT-0001)
  • Souscrire les contrats d’assurance nécessaires à l’exploitation. (LOT-0001)
  • Assurer la communication de toute nature (web, publicité, affichage, flyers). (LOT-0001)
  • Payer les taxes et impôts liés à l’exploitation. (LOT-0001)
  • Accepter une clause prévue au contrat si les travaux de la piscine d’Orchies devaient se prolonger. (LOT-0001)
Argent 5
  • Valeur estimée de la concession hors TVA sur sa durée. (LOT-0001)
  • La grille tarifaire est proposée par le délégataire et doit être approuvée par le conseil communautaire. (LOT-0001)
  • Fréquentation moyenne indiquée par l’acheteur pour 2024 et 2025. (LOT-0001)
  • Les recettes sont encaissées par le délégataire, qui paie les dépenses d’exploitation. (LOT-0001)
  • La facturation en ligne est requise. (LOT-0001)
Conditions 11
  • Extrait Kbis de moins de 3 mois attestant de l’inscription au registre du commerce et des sociétés. (LOT-0001)
  • Bilans, comptes de résultat et annexes des trois derniers exercices clos. (LOT-0001)
  • Chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires dans le domaine de la délégation sur les trois derniers exercices disponibles. (LOT-0001)
  • Compétences avérées en gestion et exploitation de centre aquatique ou équipement équivalent. (LOT-0001)
  • Compétences techniques avérées en entretien, maintenance préventive et curative, et gros entretien renouvellement, à désigner dans la candidature. (LOT-0001)
  • Compétences en conception et travaux relatives aux travaux d’investissement envisagés. (LOT-0001)
  • Déclaration des effectifs moyens annuels et de l’encadrement pour chacune des trois dernières années. (LOT-0001)
  • Liste des services exécutés au cours des cinq dernières années en relation avec l’objet de la délégation, avec références et contacts. (LOT-0001)
  • Attestations d’assurance en responsabilité civile et professionnelle en cours de validité. (LOT-0001)
  • Attestation URSSAF relative au respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. (LOT-0001)
  • Attestation sur l’honneur qu’aucune condamnation pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-5 du code du travail n’a été prononcée au cours des cinq dernières années. (LOT-0001)
Dates 8
  • remise des offres · 20/11/2026
  • Remise des candidatures · 20/11/2026 (LOT-0001)
  • Envoi de l’avis de marché · 16/10/2026 (LOT-0001)
  • Délibération du conseil communautaire · 12/10/2026 (LOT-0001)
  • Début du contrat · 22/10/2027 (LOT-0001)
  • Fin du contrat · 31/12/2031 (LOT-0001)
  • Validité des candidatures (LOT-0001)
  • Fermeture de la piscine d’Orchies pour travaux (LOT-0001)
Dépôt 4
  • Les candidatures et les offres sont déposées exclusivement par voie électronique sur le profil acheteur de la CCPC.
  • Une copie de sauvegarde papier peut être envoyée, sous pli scellé portant la mention « copie de sauvegarde », avant la date de remise. Elle n’est ouverte qu’en cas de malveillance ou de défaut d’ouverture du fichier.
  • Le dossier est entièrement rédigé en langue française.
  • Les candidatures reçues après la date et l’heure limites ne seront pas ouvertes.

Consultation d’origine conservée

Renouvellement de la Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal situé à Templeuve-en-Pévèle (59242)

Avis CDG59 588279 · publié le 20/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Renouvellement de la Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal situé à Templeuve-en-Pévèle (59242)

Procédure publiée
AOR

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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