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Historique de consultation

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ÉPICERIE

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : MAIRIE DE LYS-LEZ-LANNOY · Publication : 2026-10-21

Avis original (cdg59)

Consultation close le 19/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.

Qui a remporté ce marché

D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.

Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que Mairie de Lys-Lez-Lannoy publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.

Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
71informations relevées
11pièces à fournir
4critères de notation
2points à faire préciser
1

Le marché

La Commune de Lys lez Lannoy achète des produits d'épicerie par une procédure adaptée. Le marché porte sur la fourniture et la livraison de produits d'épicerie pour ses services de restauration, soit 288000 repas par an, dont 198000 repas scolaires servis quatre jours par semaine, ainsi que des repas pour les centres de loisirs, les séniors et la crèche. Les livraisons se font à l'Atelier Culinaire du Fait Maison. Il s'agit d'un accord-cadre sans lot et sans minimum de commande, avec un montant maximum de 85 000,00 € HT. Il est prévu du 01/01/2027 au 31/12/2027, sans reconduction prévue dans les pièces lues.

2

Le planning

  1. 10/11/2026Questions à 12:00 · Date limite de demande de renseignements complémentaires.passée
  2. 13/11/2026Réponses aux questions · Envoi des renseignements complémentaires aux opérateurs économiques.passée
  3. 19/11/2026Remise des offres à 12:00 · Date et heure limites de remise des plis sur la plateforme.passée
  4. 01/01/2027Début d'exécution · Début du marché, ou date de notification si elle est postérieure.
  5. 31/12/2027Fin d'exécution · Fin de l'accord-cadre, sans reconduction prévue dans les pièces lues.
3

Concrètement, si vous êtes retenu

  • Livrer les produits à l'Atelier Culinaire du Fait Maison, entre 7h00 et 12h00, du lundi au vendredi selon le calendrier scolaire indiqué.
  • Fournir un bon de livraison numéroté comportant notamment la date, le numéro de commande, la traçabilité et le numéro de lot lorsque la réglementation l'impose.
  • Mentionner sur chaque ligne de bon de livraison et de facture la mention EGalim et le numéro d'agrément ou de certification.
  • Transmettre avant le 31 janvier de chaque année un bilan annuel détaillé des achats de l'année précédente, au format .csv ou .xlsx.
4

Pouvez-vous répondre ?

Les conditions à remplir avant de vous lancer.

  • Disposer d'une attestation d'assurance responsabilité civile et/ou responsabilité professionnelle en cours de validité.
  • Fournir un extrait Kbis de moins de 6 mois et un relevé d'identité bancaire ou postal.
  • Disposer d'une attestation d'agrément sanitaire.
  • Prouver ses capacités par tout moyen, par exemple des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation.
  • Être en mesure de produire, sur demande et sous quinze jours, une attestation d'assurance responsabilité civile pendant l'exécution.
5

Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande

À chiffrer dans votre prix dès maintenant.

Durée
  • Livrer des produits permettant à la commune d'atteindre au moins 50 % de produits durables et de qualité, dont au moins 20 % issus de l'agriculture biologique, calculés sur la valeur HT annuelle des achats.
Environnement
  • Faire apparaître sur chaque ligne de bon de livraison et de facture la mention EGalim (BIO, IGP, AOP, HVE, ÉQUITABLE) et le numéro d'agrément ou de certification.
  • Respecter le paquet hygiène et les règlements européens 178/2002, 852/2004 et 853/2004, ainsi que l'arrêté du 21/01/2005 pour les véhicules.
Suivi
  • Transmettre avant le 31 janvier de chaque année un bilan annuel détaillé des achats de l'année précédente, au format .csv ou .xlsx.
Livraison
  • Livrer les marchandises à l'Atelier Culinaire du Fait Maison, 2 rue des écoles, entre 7h00 et 12h00, du lundi au vendredi selon le calendrier scolaire indiqué.
  • Fournir un bon de livraison numéroté comportant notamment la date, le numéro de commande, la traçabilité et le numéro de lot lorsque la réglementation l'impose.
Qualité
  • Garantir que les DLC, DLUO et DDM soient au moins égales au 2/3 de la durée totale de conservation à la livraison.
  • Fournir une fiche technique pour chaque produit, et une nouvelle fiche avant toute livraison d'un produit de remplacement.
  • Fournir pour chaque produit signe de qualité un document écrit définissant et prouvant ce signe.
1 autres
  • Ne fournir aucun produit contenant des OGM ou de l'huile de palme.
Délais
  • Compléter ou remplacer une marchandise contestée dans un délai de 12 heures pour les produits frais et de 24 heures pour les autres.
Exécution
  • Faire bénéficier la collectivité des tarifs promotionnels communiqués pendant le marché, à condition qu'ils soient inférieurs au prix du marché.
  • Proposer les nouveaux produits d'équivalence plus favorables sur le plan nutritionnel, et fournir des échantillons gratuits sur demande pour test gustatif.
  • Se conformer au mode de conditionnement défini: cartons cerclés ou sellés, emballages secondaires avec plus de 40 % de matériaux recyclés.
6

Ce que vous devez chiffrer

Les quantités données par le dossier.

LotDésignationQuantitéDétail
Repas produits annuellement (ensemble des services)288000 repas198 000 scolaires (4 jours par semaine), 44 000 centres de loisirs, 38 000 séniors, 8 000 crèche.
Repas scolaires198000 repasPour 4 jours par semaine.
7

L’argent

Montant
Montant maximum de l'accord-cadre de 85 000,00 € HT, sans minimum de commande.
Prix
Les prix du bordereau sont unitaires, hors taxes, et comprennent fabrication éventuelle, conditionnement, transport jusqu'au lieu de livraison et déchargement. Aucun frais supplémentaire correspondant à des minima de commande ne peut être facturé.
Revision
Les prix sont révisables semestriellement selon un indice INSEE de prix de production. La collectivité peut refuser les prix dont l'ajustement dépasse 5 % par rapport au prix initial et résilier sans indemnité en cas de refus.
Paiement
Paiement par dépôt de facture électronique sur Chorus Pro, après livraison et réception définitive, avec un délai global de 30 jours. Aucune avance ni acompte n'est prévu.
Penalite
Des pénalités de retard s'appliquent selon l'article 14.1 du CCAG FCS, y compris en cas de résiliation.
Retenue
En cas de non-conformité qualitative, la collectivité peut accepter la marchandise avec une réfaction de prix convenue avec le titulaire.
Resiliation
En cas de résiliation pour motif d'intérêt général, le titulaire ne perçoit aucune indemnité.
8

L’acheteur et la concurrence

COMMUNE DE LYS LEZ LANNOY135 marchés attribués depuis 2020.
Voir la fiche de l’acheteur →

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AcheteurNotifiéObjetTitulaireMontantOffres
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9

Les pièces à fournir

11 pièces, à cocher au fur et à mesure.

Candidature 8

  • Lettre de candidature ou DC1obligatoirePrésentation du candidat, nom, qualités et pouvoirs du signataire ; en cas de groupement, identification des membres, mandataire et habilitation.
  • DC2 ou équivalentobligatoireIdentification du candidat, documents sur le pouvoir du signataire et capacités des opérateurs sur lesquels il s'appuie.
  • Attestation d'assuranceobligatoireAssurance responsabilité civile et/ou professionnelle en cours de validité.
  • Extrait Kbis et RIBobligatoireExtrait Kbis de moins de 6 mois et relevé d'identité bancaire ou postale.
  • Attestation d'agrément sanitaireobligatoireAttestation d'agrément sanitaire.
  • Déclaration sur l'honneurobligatoireAttestation de non-interdiction de soumissionner (ou intégrée au DC1 ou DUME).
  • Certificats fiscaux et sociauxPièces des articles du code du travail ou certificats sociaux et fiscaux, qui peuvent être transmis au stade de l'attribution.
  • Acte d'engagementobligatoireActe d'engagement dûment complété, avec RIB et éventuelles demandes d'acceptation de sous-traitants.

Offre 3

  • Bordereau des prix unitaires au format Excelnotée : PrixobligatoireBPU complété sans modification, daté, paraphé et signé à chaque page, avec cachet de l'entreprise, au format Excel.
  • Mémoire techniquenotée : Qualité des produits ; Qualité de service ; Circuit courtFiches techniques des produits, éléments sur la qualité, modalités de livraison, réapprovisionnement, conseils, suivi, animations et développement des approvisionnements directs.
  • Copie de sauvegardeCopie de l'intégralité de la candidature et de l'offre sur clé USB ou papier, portant la mention « COPIE DE SAUVEGARDE de l’entreprise … ».
Pour déposer :
  • Dépôt obligatoirement électronique sur la plateforme ; transmission papier non autorisée. La signature électronique n'est pas obligatoire.
  • Le pli contient deux fichiers, « fichier candidature » et « fichier offre(s) ». Le fuseau horaire de référence est celui de Paris.
  • Une nouvelle offre électronique du même candidat annule et remplace la précédente.
  • Les variantes ne sont pas autorisées.
  • Si une copie de sauvegarde est transmise, elle doit l'être dans les mêmes conditions de forme et de délai, faute de quoi elle sera rejetée.
10

Comment gagner

La note, et ce qui la fait.

35302510
  • 35
    Qualité des produitsFiches techniques, délai entre fabrication et livraison, DLC, AOP, Label Rouge, STG, AB.
  • 30
    PrixPrix du bordereau.
  • 25
    Qualité de serviceFréquence et délais de livraison, réapprovisionnement, conseils, qualité de suivi, animations proposées.
  • 10
    Développement des approvisionnements directsMode de commercialisation, politique d'approvisionnement, réalité du circuit court.
11

Notre avis, et par où commencer

Ce qui joue pour vous

  • Le montant est un maximum sans minimum de commande, et aucun frais correspondant à des minima de commande ne peut être facturé.
  • Le paiement se fait par dépôt de facture électronique sur Chorus Pro, avec un délai global de 30 jours.
  • Les prix sont révisables semestriellement selon un indice INSEE de prix de production.

Ce qui demande de la vigilance

  • Les factures ne peuvent être déposées qu'après livraison complète et réception, et les avoirs pour corriger une facture sont expressément exclus : il faut alors déposer une nouvelle facture.
  • Les pièces du dossier se contredisent sur l'indice de référence de la révision des prix, entre les cotations RNM et l'indice INSEE de prix de production, ainsi que sur la date de première révision, fixée au 1er mars 2026 alors que le marché commence au 1er janvier 2027.
  • La version financière Excel doit être strictement identique à celle envoyée initialement, sous peine d'irrégularité.

Vos premières actions

  1. Vérifier aujourd'hui, 15/11/2026, que le dossier ne comporte pas de modification, car c'est le dernier moment où l'acheteur peut modifier le dossier avant la date limite de remise.
  2. Préparer les pièces de candidature obligatoires, dont l'attestation d'assurance, l'extrait Kbis de moins de 6 mois et le relevé d'identité bancaire, ainsi que l'attestation d'agrément sanitaire.
  3. Déposer le pli électroniquement sur la plateforme avant le 19/11/2026 à 12:00, heure de Paris, en deux fichiers distincts « fichier candidature » et « fichier offre(s) ».
12

À demander à l’acheteur

Le dossier dit deux choses différentes sur ces points.

  1. Quel est l'indice de référence retenu pour la révision des prix : les cotations RNM ou l'indice INSEE de prix de production ?
  2. Comment est-il possible de réviser les prix le 1er mars 2026 alors que le marché ne commence qu'au 1er janvier 2027 ?
13

Tout le dossier, thème par thème

Les 71 informations relevées.

Les pièges 10
  • Les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables sont éliminées ; la régularisation n'est possible que si elle n'est pas anormalement basse.
  • La version financière Excel doit être strictement identique à celle envoyée initialement, sous peine d'irrégularité.
  • Les factures ne peuvent être déposées qu'après livraison complète et réception ; un dépôt antérieur est nul. Les avoirs pour corriger une facture sont exclus.
  • Le recours à des avoirs pour corriger une facturation erronée est expressément exclu ; il faut déposer une nouvelle facture.
  • La livraison à une date différente de celle convenue peut être refusée, sans préjudice de pénalités.
  • Le chauffeur doit obligatoirement s'annoncer au magasinier avant de décharger, sinon la fourniture peut ne pas être admise.
  • Les produits doivent avoir au moins 2/3 de leur durée de vie à la livraison, sinon le service peut refuser la marchandise.
  • Les marchandises d'un changement de référence doivent avoir l'accord préalable du responsable des achats.
  • Les frais d'emballages coûteux sont prêtés et seulement comptabilisés sans facturation. Les palettes, casiers et bouteilles ne sont pas consignés.
  • Les prix doivent être indiqués dès l'offre avec la quantité de denrées par colis, car le dé-colisage est interdit.
Exécution 14
  • Livrer des produits permettant à la commune d'atteindre au moins 50 % de produits durables et de qualité, dont au moins 20 % issus de l'agriculture biologique, calculés sur la valeur HT annuelle des achats.
  • Faire apparaître sur chaque ligne de bon de livraison et de facture la mention EGalim (BIO, IGP, AOP, HVE, ÉQUITABLE) et le numéro d'agrément ou de certification.
  • Transmettre avant le 31 janvier de chaque année un bilan annuel détaillé des achats de l'année précédente, au format .csv ou .xlsx.
  • Livrer les marchandises à l'Atelier Culinaire du Fait Maison, 2 rue des écoles, entre 7h00 et 12h00, du lundi au vendredi selon le calendrier scolaire indiqué.
  • Fournir un bon de livraison numéroté comportant notamment la date, le numéro de commande, la traçabilité et le numéro de lot lorsque la réglementation l'impose.
  • Garantir que les DLC, DLUO et DDM soient au moins égales au 2/3 de la durée totale de conservation à la livraison.
  • Compléter ou remplacer une marchandise contestée dans un délai de 12 heures pour les produits frais et de 24 heures pour les autres.
  • Fournir une fiche technique pour chaque produit, et une nouvelle fiche avant toute livraison d'un produit de remplacement.
  • Fournir pour chaque produit signe de qualité un document écrit définissant et prouvant ce signe.
  • Ne fournir aucun produit contenant des OGM ou de l'huile de palme.
  • Respecter le paquet hygiène et les règlements européens 178/2002, 852/2004 et 853/2004, ainsi que l'arrêté du 21/01/2005 pour les véhicules.
  • Faire bénéficier la collectivité des tarifs promotionnels communiqués pendant le marché, à condition qu'ils soient inférieurs au prix du marché.
  • Proposer les nouveaux produits d'équivalence plus favorables sur le plan nutritionnel, et fournir des échantillons gratuits sur demande pour test gustatif.
  • Se conformer au mode de conditionnement défini: cartons cerclés ou sellés, emballages secondaires avec plus de 40 % de matériaux recyclés.
Argent 10
  • Montant maximum de l'accord-cadre de 85 000,00 € HT, sans minimum de commande.
  • Les prix du bordereau sont unitaires, hors taxes, et comprennent fabrication éventuelle, conditionnement, transport jusqu'au lieu de livraison et déchargement.
  • Aucun frais supplémentaire correspondant à des minima de commande ne peut être facturé.
  • Les prix sont révisables semestriellement selon un indice INSEE de prix de production.
  • La collectivité peut refuser les prix dont l'ajustement dépasse 5 % par rapport au prix initial et résilier sans indemnité en cas de refus.
  • Paiement par dépôt de facture électronique sur Chorus Pro, après livraison et réception définitive, avec un délai global de 30 jours.
  • Aucune avance ni acompte n'est prévu.
  • Des pénalités de retard s'appliquent selon l'article 14.1 du CCAG FCS, y compris en cas de résiliation.
  • En cas de non-conformité qualitative, la collectivité peut accepter la marchandise avec une réfaction de prix convenue avec le titulaire.
  • En cas de résiliation pour motif d'intérêt général, le titulaire ne perçoit aucune indemnité.
Conditions 5
  • Disposer d'une attestation d'assurance responsabilité civile et/ou responsabilité professionnelle en cours de validité.
  • Fournir un extrait Kbis de moins de 6 mois et un relevé d'identité bancaire ou postal.
  • Disposer d'une attestation d'agrément sanitaire.
  • Prouver ses capacités par tout moyen, par exemple des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation.
  • Être en mesure de produire, sur demande et sous quinze jours, une attestation d'assurance responsabilité civile pendant l'exécution.
Dates 8
  • remise des offres · 19/11/2026
  • questions · 10/11/2026
  • réponses aux questions · 13/11/2026
  • modification de détail du dossier · 15/11/2026
  • validité des offres
  • début d'exécution · 01/01/2027
  • fin d'exécution · 31/12/2027
  • délai de commande
Dépôt 5
  • Dépôt obligatoirement électronique sur la plateforme ; transmission papier non autorisée. La signature électronique n'est pas obligatoire.
  • Le pli contient deux fichiers, « fichier candidature » et « fichier offre(s) ». Le fuseau horaire de référence est celui de Paris.
  • Une nouvelle offre électronique du même candidat annule et remplace la précédente.
  • Les variantes ne sont pas autorisées.
  • Si une copie de sauvegarde est transmise, elle doit l'être dans les mêmes conditions de forme et de délai, faute de quoi elle sera rejetée.

Consultation d’origine conservée

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ÉPICERIE

Avis CDG59 588472 · publié le 21/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ÉPICERIE

Procédure publiée
MAPA

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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