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Historique de consultation

ETUDE DE DIAGNOSTIC DE STRUCTURE DU GROUPE SCOLAIRE CHÂTEAUBRIAND - Rue Georges Bernard à Auchel

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : AUCHEL · Publication : 2026-10-23

Avis original (cdg59)

Consultation close le 20/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.

Qui a remporté ce marché

D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.

Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que AUCHEL publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.

Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
57informations relevées
8pièces à fournir
2critères de notation
2points à faire préciser
1

Le marché

La commune d'Auchel lance une étude de diagnostic de structure du groupe scolaire Châteaubriand, rue Georges Bernard. Le diagnostic porte sur le bâtiment central, d'environ 900 m², sur les deux ailes de l'école élémentaire, d'environ 1 000 m², et sur l'aile de l'école maternelle, d'environ 500 m². La consultation suit une procédure adaptée et aboutit à un contrat à prix forfaitaire global. Le marché n'est pas alloti. Les prestations démarreront en décembre 2026, et la mission s'achève à l'approbation par le maître d'ouvrage du dossier restituant les études du diagnostic.

2

Le planning

  1. 10/11/2026Questions à l'acheteur · Demande de renseignements à transmettre via le profil d'acheteur au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.passée
  2. 14/11/2026Réponse de l'acheteur aux questions · Réponse adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.passée
  3. 16/11/2026Visite à 10:00 · Nouvelle visite du site, point de rendez-vous sur le parking rue Georges Bernard. Visite exclusivement extérieure. Remplace la visite du 04/11/2026 à 14 heures.passée
  4. 20/11/2026Remise des offres à 12:00 · Date et heure limites de réception des offres, sur le profil d'acheteur.passée
3

Concrètement, si vous êtes retenu

  • Le titulaire réalise les visites nécessaires à la connaissance du bâtiment et une inspection visuelle des éléments structurels accessibles.
  • Il analyse l'état et le fonctionnement des principaux composants, dont la structure, le clos et couvert, les façades, les menuiseries et l'étanchéité, et précise pour chaque élément l'état, la vétusté, les désordres, les préconisations et le niveau de priorité.
  • Il remet des estimations financières par scénario et par niveau de priorité, dans un tableur Excel, ainsi que un rapport de diagnostic en deux versions papier et en version électronique exploitable.
  • Il participe en présentiel aux réunions avec la commune, dont une réunion de lancement et une réunion de restitution du diagnostic, et soumet toute investigation complémentaire à validation préalable.
4

Pouvez-vous répondre ?

Les conditions à remplir avant de vous lancer.

  • Le bureau d'étude doit être composé de spécialistes disposant des compétences nécessaires à la réalisation d'un diagnostic de structure de bâtiment.
  • Le titulaire doit souscrire une assurance de responsabilité civile couvrant les dommages causés aux tiers par l'exécution des prestations.
  • Le candidat doit fournir une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels.
  • Le candidat doit fournir une déclaration de son chiffre d'affaires global et de son chiffre d'affaires sur les prestations objet du contrat, pour les trois derniers exercices disponibles.
  • Le candidat doit fournir la liste des principales prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, avec montant, date et destinataire, prouvées par attestations ou à défaut par déclaration.
  • Le candidat doit indiquer ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pour les trois dernières années.
5

Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande

À chiffrer dans votre prix dès maintenant.

Délais
  • Le titulaire intègre dans son analyse les contraintes liées à l'occupation du site par des élèves et du personnel, ainsi que les impératifs de sécurité.
Exécution
  • Le titulaire réalise les visites nécessaires à la connaissance du bâtiment et une inspection visuelle des éléments structurels accessibles.
  • Le titulaire analyse l'état et le fonctionnement des principaux composants du bâtiment, dont la structure, le clos et couvert, les façades, les menuiseries et l'étanchéité.
  • Le titulaire précise, pour chaque élément, l'état, le niveau de vétusté, les désordres, les préconisations et le niveau de priorité.
1 autres
  • Toute investigation complémentaire doit être soumise à validation préalable du maître d'ouvrage, avec son objet, sa justification, son incidence et ses modalités.
Livraison
  • Le titulaire remet des estimations financières par scénario et par niveau de priorité, dans un tableur Excel permettant un tri par corps d'état et par priorité, et précise la date de valeur et les hypothèses.
  • Le rapport de diagnostic est remis en deux versions papier et en version électronique exploitable.
  • Le rapport doit répondre au minimum à quatre questions : conservation et rénovation de la structure, durée, travaux de confortement, enveloppe financière.
Personnel
  • Le titulaire participe aux réunions nécessaires avec le maître d'ouvrage, dont une réunion de lancement, une réunion de restitution du diagnostic et, si nécessaire, une réunion de restitution finale, en présentiel.
Durée
  • La mission s'achève à l'approbation par le maître d'ouvrage du dossier restituant les études du diagnostic de structure.
6

Ce que vous devez chiffrer

Les quantités données par le dossier.

LotDésignationQuantitéDétail
Bâtiment central (halls, salle de motricité, stockage, salle de sport)900 m²Surface approximative.
Deux ailes de l'école élémentaire (salles de classe, cantine, salle de repos)1000 m²Environ 500 m² chacune, soit environ 1 000 m² au total pour les deux ailes.
Aile de l'école maternelle (salles de classe, dortoir, sanitaires)500 m²Surface approximative.
7

L’argent

Montant
Le forfait de rémunération est global et forfaitaire pour la mission de diagnostic de structure. Le montant n'est pas renseigné dans le dossier et doit être saisi par le candidat (HT, TVA, TTC).
Revision
Les prix sont fermes et définitifs et réputés comprendre toutes les charges fiscales et sujétions liées aux prestations.
Avance
Il n'y a pas d'avance.
Paiement
Les sommes dues au titulaire sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement. Les factures doivent être déposées sur Chorus Pro.
Penalite
En cas de retard de paiement, des intérêts moratoires sont dus, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.
8

L’acheteur et la concurrence

COMMUNE D'AUCHEL94 marchés attribués depuis 2019.
Voir la fiche de l’acheteur →

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AcheteurNotifiéObjetTitulaireMontantOffres
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Réseau des Acheteurs Hospitaliers2026-10La présente consultation a pour objet de permettre au Resah, agissant, d’une part, en tant que centrale d’achat au sens de l’article L. 2113Ginger Cebtp7 500 000 €13
Réseau des Acheteurs Hospitaliers2026-10La présente consultation a pour objet de permettre au Resah, agissant, d’une part, en tant que centrale d’achat au sens de l’article L. 2113Ginger Cebtp2 500 000 €12
Réseau des Acheteurs Hospitaliers2026-10La présente consultation a pour objet de permettre au Resah, agissant, d’une part, en tant que centrale d’achat au sens de l’article L. 2113Ginger Cebtp4 000 000 €14
Réseau des Acheteurs Hospitaliers2026-10La présente consultation a pour objet de permettre au Resah, agissant, d’une part, en tant que centrale d’achat au sens de l’article L. 2113Ginger Cebtp2 000 000 €15
Archives Nationales2026-09ETUDES D’EVALUATION ET DE DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL, STRUCTUREL ET TECHNIQUE DANS LE CADRE DE FUTURS TRAVAUX DE RESTAURATION DES HOTELS DE SOMael de Quelen Architecte du Patrimoine165 017 €1
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9

Les pièces à fournir

8 pièces, à cocher au fur et à mesure.

Candidature 2

  • Lettre de candidature et déclaration du candidatFormulaires DC1 et DC2, ou DUME, pour présenter la candidature.
  • Déclaration sur l'honneurDéclaration que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner.

Offre 4

  • Mémoire techniquenotée : Valeur techniqueMéthodologie et planning, moyens humains et matériels, compréhension de la mission et rapport de mission équivalente.
  • Acte d'engagement valant AE et CCAPDocument à compléter, dont le prix forfaitaire HT, TVA et TTC. La signature n'est pas obligatoire au dépôt.
  • Planningnotée : Méthodologie de diagnosticPlanning d'exécution de la mission.
  • Annexe de désignation des cotraitants et sous-traitantsSous-traitants connus au dépôt, prestations concernées, dénomination et qualité.

Si vous êtes retenu 2

  • Certificats et attestationsAttestation d'assurance, attestation de régularité fiscale, attestation URSSAF, extrait K-BIS ou RCS, attestation salariés étrangers, RIB.
  • Marché valant AE et CCAP signéDocument signé à remettre dans le délai imparti.
Pour déposer :
  • Le dépôt est électronique et obligatoire, uniquement sur la plateforme https://marchespublics596280.fr/. Le dépôt papier n'est pas autorisé.
  • Une copie de sauvegarde peut être envoyée sous pli scellé, sur support électronique ou papier, avec la mention « copie de sauvegarde ».
  • Un pli électronique ne peut dépasser 150 Mo. Les fichiers doivent être nommés avec peu de caractères et sans caractères spéciaux ni accents.
  • La signature électronique est possible au format XAdES, CAdES ou PAdES, avec un certificat de niveau 3 eIDAS ou équivalent.
  • Les variantes ne sont pas autorisées.
  • Un candidat ne peut pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois comme candidat individuel et membre d'un groupement, ni comme membre de plusieurs groupements.
10

Comment gagner

La note, et ce qui la fait.

5050
  • 50
    Valeur techniqueMémoire technique remis par le candidat. Sous-critères : Méthodologie de diagnostic (méthodologie et planning) (20), Moyens humains et matériels (10), Compréhension de la mission et capacité à produire un diagnostic argumenté (rapport de mission équivalente) (20), Moyens humains et matériels (détail) (10).
  • 50
    Prix des prestationsPrix proposé, noté par rapport à l'offre la moins disante.
11

Notre avis, et par où commencer

Ce qui joue pour vous

  • Plusieurs pièces de candidature sont signalées comme non obligatoires au dépôt, et la signature de l'acte d'engagement n'est pas exigée au dépôt de l'offre.
  • Le paiement est prévu dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement, et il n'y a pas d'avance.

Ce qui demande de la vigilance

  • Les investigations destructives, sondages, prélèvements, notes de calcul, vérifications de capacité portante et diagnostics réglementaires spécialisés ne sont pas inclus dans l'offre : ils doivent être chiffrés à part ou signalés.
  • Le dossier se contredit sur le périmètre du diagnostic (structure seule ou diagnostic technique plus large) et sur la présence d'une mission de maîtrise d'œuvre. Ces points ont fait l'objet de questions, auxquelles il faut attendre une réponse, la date limite pour poser des questions, le 10/11/2026, étant passée. La visite du 16/11/2026 se fait uniquement à l'extérieur, alors que le CCTP prévoit des visites des locaux.
  • Le dépôt est uniquement électronique, un pli ne peut dépasser 150 Mo, les variantes ne sont pas autorisées, et le dépôt d'offre vaut engagement à signer ultérieurement le marché.

Vos premières actions

  1. Chiffrer le forfait dans l'acte d'engagement (HT, TVA, TTC), en listant à part les investigations non incluses, puis préparer le mémoire technique et le planning d'exécution.
  2. Déposer l'offre électroniquement sur la plateforme https://marchespublics596280.fr/ avant la date limite de réception des offres, fixée au 20/11/2026 à 12:00.
12

À demander à l’acheteur

Le dossier dit deux choses différentes sur ces points.

  1. Le diagnostic doit-il porter uniquement sur la structure, ou aussi sur les menuiseries, l'étanchéité, les façades et le clos et couvert, comme le prévoit le CCTP ?
  2. Confirmez-vous que le présent marché ne comporte aucune mission de maîtrise d'œuvre, la mention de maîtrise d'œuvre dans le RC étant-elle une erreur de rédaction ?
13

Tout le dossier, thème par thème

Les 57 informations relevées.

Les pièges 6
  • Les investigations destructives, sondages, prélèvements, mesures spécifiques, notes de calcul, vérifications de capacité portante et diagnostics réglementaires spécialisés ne sont pas inclus dans l'offre. Il faut les chiffrer à part ou les signaler.
  • La visite du 16 novembre 2026 se fait uniquement à l'extérieur du bâtiment, alors que le CCTP prévoit des visites portant sur les locaux et les structures accessibles.
  • Une offre inappropriée est éliminée systématiquement. Une offre irrégulière peut être régularisée, sauf si elle est anormalement basse.
  • Une modification de détail du dossier peut intervenir jusqu'à 6 jours avant la remise des offres, sans réclamation possible du candidat.
  • Le dépôt d'offre vaut engagement à signer ultérieurement le marché, même sans signature préalable. Tout défaut de signature peut entraîner une action en responsabilité.
  • Les questions doivent être posées via le profil d'acheteur, pas par courriel, au plus tard 10 jours avant la date limite.
Exécution 10
  • Le titulaire intègre dans son analyse les contraintes liées à l'occupation du site par des élèves et du personnel, ainsi que les impératifs de sécurité.
  • Le titulaire réalise les visites nécessaires à la connaissance du bâtiment et une inspection visuelle des éléments structurels accessibles.
  • Le titulaire analyse l'état et le fonctionnement des principaux composants du bâtiment, dont la structure, le clos et couvert, les façades, les menuiseries et l'étanchéité.
  • Le titulaire précise, pour chaque élément, l'état, le niveau de vétusté, les désordres, les préconisations et le niveau de priorité.
  • Le titulaire remet des estimations financières par scénario et par niveau de priorité, dans un tableur Excel permettant un tri par corps d'état et par priorité, et précise la date de valeur et les hypothèses.
  • Le rapport de diagnostic est remis en deux versions papier et en version électronique exploitable.
  • Le rapport doit répondre au minimum à quatre questions : conservation et rénovation de la structure, durée, travaux de confortement, enveloppe financière.
  • Le titulaire participe aux réunions nécessaires avec le maître d'ouvrage, dont une réunion de lancement, une réunion de restitution du diagnostic et, si nécessaire, une réunion de restitution finale, en présentiel.
  • Toute investigation complémentaire doit être soumise à validation préalable du maître d'ouvrage, avec son objet, sa justification, son incidence et ses modalités.
  • La mission s'achève à l'approbation par le maître d'ouvrage du dossier restituant les études du diagnostic de structure.
Argent 5
  • Le forfait de rémunération est global et forfaitaire pour la mission de diagnostic de structure. Le montant n'est pas renseigné dans le dossier et doit être saisi par le candidat (HT, TVA, TTC).
  • Les prix sont fermes et définitifs et réputés comprendre toutes les charges fiscales et sujétions liées aux prestations.
  • Il n'y a pas d'avance.
  • Les sommes dues au titulaire sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement. Les factures doivent être déposées sur Chorus Pro.
  • En cas de retard de paiement, des intérêts moratoires sont dus, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.
Conditions 6
  • Le bureau d'étude doit être composé de spécialistes disposant des compétences nécessaires à la réalisation d'un diagnostic de structure de bâtiment.
  • Le titulaire doit souscrire une assurance de responsabilité civile couvrant les dommages causés aux tiers par l'exécution des prestations.
  • Le candidat doit fournir une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels.
  • Le candidat doit fournir une déclaration de son chiffre d'affaires global et de son chiffre d'affaires sur les prestations objet du contrat, pour les trois derniers exercices disponibles.
  • Le candidat doit fournir la liste des principales prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, avec montant, date et destinataire, prouvées par attestations ou à défaut par déclaration.
  • Le candidat doit indiquer ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pour les trois dernières années.
Dates 9
  • remise des offres · 20/11/2026
  • visite · 16/11/2026
  • questions à l'acheteur · 10/11/2026
  • réponse de l'acheteur aux questions · 14/11/2026
  • modifications de détail du dossier · 14/11/2026
  • validité des offres
  • début des prestations
  • attestations à fournir par l'attributaire
  • assurance
Dépôt 6
  • Le dépôt est électronique et obligatoire, uniquement sur la plateforme https://marchespublics596280.fr/. Le dépôt papier n'est pas autorisé.
  • Une copie de sauvegarde peut être envoyée sous pli scellé, sur support électronique ou papier, avec la mention « copie de sauvegarde ».
  • Un pli électronique ne peut dépasser 150 Mo. Les fichiers doivent être nommés avec peu de caractères et sans caractères spéciaux ni accents.
  • La signature électronique est possible au format XAdES, CAdES ou PAdES, avec un certificat de niveau 3 eIDAS ou équivalent.
  • Les variantes ne sont pas autorisées.
  • Un candidat ne peut pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois comme candidat individuel et membre d'un groupement, ni comme membre de plusieurs groupements.

Consultation d’origine conservée

ETUDE DE DIAGNOSTIC DE STRUCTURE DU GROUPE SCOLAIRE CHÂTEAUBRIAND - Rue Georges Bernard à Auchel

Avis CDG59 588542 · publié le 23/10/2026

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Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

ETUDE DE DIAGNOSTIC DE STRUCTURE DU GROUPE SCOLAIRE CHÂTEAUBRIAND - Rue Georges Bernard à Auchel

Procédure publiée
MAPA

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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