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Historique de consultation

Acquisition de lances, accessoires et pièces détachées

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS 21) · Publication : 2026-10-26

Avis original (ternum)

Consultation close le 20/11/2026 · le DCE décodé est maintenant en accès librePour voir comment ce marché a été construit et qui l’a remporté, et préparer le prochain.

Qui a remporté ce marché

D’après l’avis d’attribution publié par l’acheteur.

Attribution pas encore publiée. Elle s’affichera ici dès que Service départemental d'incendie et de secours (SDIS 21) publiera le résultat, en général 1 à 3 mois après la date limite.

Le DCE décodéDCE lu le 15/11/2026
112informations relevées
19pièces à fournir
19critères de notation
4points à faire préciser
1

Le marché

Le SDIS 21, service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, lance une procédure adaptée pour un accord-cadre à bons de commande. Il porte sur l'acquisition de lances, d'accessoires et de pièces détachées, avec livraison au Magasin Départemental à Dijon. Le marché comprend trois lots : lances incendie automatiques, lances feux de forêts et lances canon portables. Il débute le 01/01/2027, ou le jour de la notification si celle-ci est postérieure, et sa fin prévisionnelle est le 31/12/2027. Il peut être reconduit trois fois tacitement pour 12 mois chaque fois.

2

Les lots en détail

3 lots.

Lot 1 · Lances incendie automatiques, accessoires et pièces détachées

Ce lot couvre la fourniture de lances incendie automatiques avec leurs accessoires et leurs pièces détachées pour le SDIS 21.

Montant indiqué : Montant minimum de commande 500,00 € HT ; montant maximum de commande 10.000,00 € HT (et de chaque reconduction).

Vous fournissez

  • Lances incendie automatiques conformes au CCTP
  • Accessoires liés à la lance automatique
  • Pièces détachées pour la réparation en régie
  • Catalogue tarifé avec le rabais consenti
  • Échantillon de lance avec sa notice technique
  • Formation facultative à l'utilisation pour 12 agents, si proposée

Lot 2 · Lances feux de forêts et pièces détachées

Ce lot concerne l'achat de lances feux de forêts et de leurs pièces détachées pour le SDIS 21.

Montant indiqué : Montant minimum de commande 500,00 € HT ; montant maximum de commande 20.000,00 € HT (et de chaque reconduction).

Vous fournissez

  • Lances feux de forêts conformes au CCTP
  • Pièces détachées pour la réparation du diffuseur feux de forêts en régie
  • Catalogue tarifé avec le rabais consenti
  • Échantillon de lance avec sa notice technique

Lot 3 · Lances canon portables, accessoires et pièces détachées

Ce lot porte sur des lances canon portables, des fûts mousse et les pièces nécessaires à leur entretien pour le SDIS 21.

Montant indiqué : Minimum 0 € HT et maximum 20 000 € HT par période.

Vous fournissez

  • Lances canon portables
  • Fûts mousse bas foisonnement avec notice
  • Accessoires liés aux matériels proposés
  • Pièces détachées pour la réparation en régie
  • Catalogue tarifé avec le rabais consenti
  • Formation facultative à la réparation pour 2 agents, si proposée
3

Le planning

  1. 13/11/2026Questions (demande de renseignements complémentaires) · Demandes à formuler au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.passée
  2. 14/11/2026Réponses aux renseignements complémentaires · Réponses envoyées au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.passée
  3. 20/11/2026Remise des offres à 12:00 · Date et heure limites de dépôt des plis sur la plateforme.passée
  4. 01/01/2027Début de l'accord-cadre · Ou le jour de la notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027.
  5. 31/12/2027Fin prévisionnelle de l'accord-cadre · Fin de la première période ferme ; reconductions ensuite.
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Concrètement, si vous êtes retenu

  • Livrer les fournitures dans les 45 jours calendaires suivant la réception du bon de commande, avec un bon de livraison pour chaque livraison au Magasin Départemental.
  • Désigner dès la notification une ou plusieurs personnes habilitées à représenter l'entreprise et informer le SDIS de tout changement.
  • Ne pas sous-traiter l'exécution de l'accord-cadre et signaler par écrit, dès qu'elles sont connues, les causes qui font obstacle au délai.
  • Fournir tous les six mois les attestations fiscales et sociales, et si la prestation supplémentaire est retenue, assurer la formation au magasin départemental pour les lots 1 et 3.
5

Pouvez-vous répondre ?

Les conditions à remplir avant de vous lancer.

  • Aucune capacité professionnelle, technique ou financière n'est sollicitée pour ce marché.
  • Fournir l'attestation d'assurance couvrant la responsabilité civile (dommages matériels et corporels) et les accidents du travail, en cours de validité, sur demande dans un délai de quinze jours.
  • Fournir tous les six mois les pièces fiscales et sociales (attestations de vigilance, pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail) dans les 15 jours suivant le semestre.
6

Si vous gagnez : ce que le contrat vous demande

À chiffrer dans votre prix dès maintenant.

Livraison
  • Livrer les fournitures dans les 45 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande, sans neutralisation pour congés annuels.
  • Livrer au Magasin Départemental, 15/17 rue du Docteur Quignard à Dijon, avec un bon de livraison pour chaque livraison.
  • Ne pas livrer en vrac et accepter que les emballages ne soient pas restitués ; limiter les emballages et privilégier des contenants réutilisables ou recyclables.
2 autres
  • Ne pas procéder à des livraisons partielles sans accord préalable écrit ; au maximum deux livraisons partielles par commande ; mentionner sur le bon de livraison tout article manquant et la date prévisionnelle du reliquat.
  • Le candidat doit fournir un catalogue tarifé comprenant au minimum les accessoires liés à la lance automatique et les pièces détachées pour la réparation en régie. (Lot 1)
Exécution
  • Signaler par écrit, dès connaissance, les causes faisant obstacle au délai et indiquer la durée de prolongation demandée.
  • Ne pas sous-traiter l'exécution de l'accord-cadre.
Environnement
  • Privilégier la fourniture de lances fabriquées à partir de matières premières recyclées, selon le mémoire technique ; si une lance ou un diffuseur contient des matières recyclées, fournir une notice technique indiquant le pourcentage.
Qualité
  • Fournir des articles conformes au CCTP ; toute modification d'article doit être proposée par écrit, techniquement équivalente ou supérieure, à prix net égal ou inférieur, et approuvée par l'acheteur.
Garantie
  • Déterminer dans le mémoire technique la durée de garantie des lances.
Formation
  • Si la prestation supplémentaire est retenue : former 12 agents à l'utilisation des lances (lot 1) ou 2 agents à la réparation de la lance (lot 3), dans le magasin départemental. (Lot 1 et 3)
  • Le candidat doit proposer une formation à la réparation des lances en régie, qui se déroulera au sein des locaux techniques du SDIS 21, la durée étant détaillée dans le BPU. (Lot 1)
  • Le candidat peut proposer facultativement une formation à l'utilisation de la lance, dispensée au SDIS 21 par un agent représentant le candidat retenu. (Lot 1)
1 autres
  • Le candidat peut proposer une formation à la réparation des lances canon en régie pour 2 personnes, qui se déroulera au SDIS 21, la durée étant indiquée dans le BPU. (Lot 3)
Personnel
  • Désigner dès la notification une ou plusieurs personnes habilitées à représenter le titulaire et informer le SDIS de tout changement.
Durée
  • Notifier et livrer dans le cadre des bons de commande émis jusqu'au dernier jour de validité du marché ; aucune commande après la dernière reconduction.
Insertion
  • Aucune clause d'insertion sociale n'est prévue par le marché.
Maintenance
  • La lance incendie automatique doit être en partie réparable par les services internes du SDIS 21. (Lot 1)
  • Le candidat doit fournir un catalogue tarifé comprenant au minimum les pièces détachées pour la réparation du diffuseur feux de forêts en régie. (Lot 2)
  • Le candidat doit fournir un catalogue tarifé comprenant au minimum les accessoires liés aux différents matériels proposés et les pièces détachées pour leur réparation en régie. (Lot 3)
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L’argent

Montant
Lot 1 : montant minimum de commande 500,00 € HT et montant maximum 10.000,00 € HT pour la période, et pour chaque reconduction. (Lot 1) Lot 2 : montant minimum de commande 500,00 € HT et montant maximum 20.000,00 € HT pour la période, et pour chaque reconduction. (Lot 2) Lot 3 : montant maximum de commande 20.000,00 € HT pour la période et chaque reconduction ; aucun minimum n'est indiqué. (Lot 3) Montant minimum de 500 € HT et maximum de 10 000 € HT par période pour le lot 1. (Lot 1) Montant minimum de 500 € HT et maximum de 20 000 € HT par période pour le lot 2. (Lot 2) Montant minimum de 0 € HT et maximum de 20 000 € HT par période pour le lot 3. (Lot 3)
Volumes
Les quantités du détail quantitatif estimatif sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'acheteur ; le titulaire ne peut réclamer d'indemnité si elles ne sont pas atteintes.
Prix
Les prix sont unitaires, selon le bordereau des prix unitaires et le catalogue ; les prix comprennent emballage, transport jusqu'au lieu de livraison et toutes charges. Lot 1 : la prestation supplémentaire de formation (12 agents) ne compte pas dans le total du lot pour le classement des prix. (Lot 1) Les prix unitaires doivent être indiqués avec 2 chiffres après la virgule.
Revision
Prix fermes jusqu'au 31 décembre 2027, puis révisables au 1er janvier selon la formule PR = Po x 0,15 + (0,7 x C1/C1o) + (0,15 x C2/C2o) faisant intervenir deux indices INSEE.
Paiement
Paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture après service fait, par Chorus Pro ; pas d'avance.
Avance
Aucune avance n'est accordée et le titulaire est dispensé de garantie.
Penalite
Pénalité de retard P = (V x R) / 50, V étant la valeur de la partie des fournitures en retard et R le nombre de jours de retard, appliquée dès le premier euro ; plafond de 20 % du montant de la commande en retard. Le plafond des pénalités est de 20 % du montant des fournitures dues (20 % du montant de la commande en retard).
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L’acheteur et la concurrence

SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS268 marchés attribués depuis 2020.
Voir la fiche de l’acheteur →

Des marchés semblables déjà attribués

AcheteurNotifiéObjetTitulaireMontantOffres
SCE Départemental Incendie et Secours2026-10ACQUISITION ET MAINTENANCE DE TUYAUX DE LUTTE CONTRE L INCENDIE LOT 1 : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE TUYAUX DE REFOULEMENET APLATISSABLES FGallin SA800 000 €1
SCE Départemental Incendie et Secours2026-10ACQUISITION ET MAINTENANCE DE TUYAUX DE LUTTE CONTRE L INCENDIE LOT 2 : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE TUYAUX D ASPIRATION ET SEMI-RIGIDES ETGallin SA200 000 €1
Métropole Nantes Métropole2026-10Fourniture de pièces de réseau et incendie pour la DOPEA de Nantes Métropole - Lot 2: pièces détachées pour poteaux et bouches incendie de mSaint-Gobain PAM Canalisation15 000 €1
Métropole Nantes Métropole2026-10Fourniture de pièces de réseau et incendie pour la DOPEA de Nantes Métropole - Lot 3: pièces détachées pour poteaux et bouches incendie de mBayard80 000 €1
Département de la Moselle2026-082026-FA0002 - Fourniture et livraison de dispositifs de lutte contre les incendies et de leurs pièces détachées pour les services du DéparteChubb France800 000 €4
SCE Départemental Incendie et Secours2026-08Fourniture et livraison de dispositifs de lutte contre les incendies et de leurs pièces détachéesChubb France (Sicli - Cofisec - Chubb Sécurité)336 000 €4
Union des Groupements d'Achats Publics (Ugap)2026-03Fourniture de matériels incendie, production énergie, traitement des eaux, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution POK10 000 000 €4
Union des Groupements d'Achats Publics (Ugap)2026-03Fourniture de matériels incendie, production énergie, traitement des eaux, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution Leader10 000 000 €4
9

Les pièces à fournir

19 pièces, à cocher au fur et à mesure.

Candidature 3

  • DC1 ou lettre de candidatureLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants.
  • DC2 ou DUMEDéclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ; le DUME peut remplacer DC1 et DC2.
  • Pouvoirs du signataireDocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Offre 11

  • Acte d'engagementAE propre au lot concerné, complété et signé électroniquement par la personne habilitée.
  • Bordereau des prix unitaires (BPU)notée : PrixAnnexe 1 à l'AE pour le lot visé, complétée et signée ; le total du BPU sert à noter le critère prix.
  • Mémoire techniquenotée : Valeur technique et Démarche éco-responsableAnnexe 2 à l'AE, propre à chaque lot, avec les documents qui y sont sollicités.
  • Catalogue tarifé des accessoires et pièces détachéesnotée : PrixAnnexe 3 à l'AE, propre à chacun des lots.
  • Relevé d'identité bancaireRIB du compte de paiement.
  • Documentation technique lot 1obligatoireDocumentation technique rédigée en français confirmant que la lance incendie automatique proposée est conforme aux caractéristiques techniques obligatoires du chapitre II du CCTP. · Lot 1
  • Catalogue tarifé lot 1obligatoireCatalogue tarifé comprenant au minimum les accessoires liés à la lance automatique et les pièces détachées pour réparation en régie, avec indication du rabais consenti. · Lot 1
  • Documentation technique lot 2obligatoireDocumentation technique rédigée en français confirmant que la lance feux de forêts proposée est conforme aux caractéristiques techniques obligatoires du CCTP. · Lot 2
  • Catalogue tarifé lot 2obligatoireCatalogue tarifé comprenant au minimum les pièces détachées pour la réparation du diffuseur feux de forêts en régie, avec indication du rabais consenti. · Lot 2
  • Documentation technique lot 3obligatoireDocumentation technique rédigée en français confirmant que la lance canon proposée est conforme aux caractéristiques techniques obligatoires du CCTP. · Lot 3
  • Catalogue tarifé lot 3obligatoireCatalogue tarifé comprenant au minimum les accessoires liés aux différents matériels proposés et les pièces détachées pour réparation en régie, avec indication du rabais consenti. · Lot 3

Échantillons 4

  • Échantillonsnotée : Valeur techniqueÉchantillons sollicités dans chacun des CCTP, envoyés par voie postale ou remis en main propre avec la mention du lot et du nom de la société.
  • Échantillon de lance incendie automatiquenotée : Lance incendie automatique (140 points maximum), après tests réelsobligatoireÉchantillon de lance incendie automatique avec sa notice technique, soumis aux conditions réelles de travail. · Lot 1
  • Échantillon de lance feux de forêtsnotée : Lance feux de forêts (120 points maximum), après tests réelsobligatoireÉchantillon de lance feux de forêts avec sa notice technique, soumis aux conditions réelles de travail. · Lot 2
  • Échantillons lance canon et fût moussenotée : Plusieurs critères notés (tests, facilité d'utilisation, maniabilité)obligatoireÉchantillon de lance canon portable et échantillon de fût mousse bas foisonnement avec notices techniques, soumis aux conditions réelles de travail. · Lot 3

Si vous êtes retenu 1

  • Pièces de l'attributaireobligatoirePièces prévues aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du Code de la commande publique, dans les 7 jours.
Pour déposer :
  • Dépôt obligatoire par voie électronique sur la plateforme ternum-bfc.fr ; formats acceptés : pdf, rtf, zip, rar, doc, xls, images ; une seule transmission de l'offre, seule la dernière reçue est ouverte.
  • Signature électronique de préférence individuelle, au format XAdES, CAdES ou PAdES ; frais d'accès et de signature à la charge du candidat.
  • Copie de sauvegarde possible dans les délais, sur support papier ou électronique, placée dans un pli portant la mention copie de sauvegarde.
  • Variantes non autorisées ; l'offre doit être strictement conforme aux pièces.
  • Un candidat peut présenter une offre pour chacun des lots, sans limite de nombre de lots attribués.
  • Les échantillons et notices techniques doivent être présents lors du dépôt de l'offre, et les échantillons seront soumis aux conditions réelles de travail.
  • Le catalogue tarifé doit être joint obligatoirement à l'offre, avec le rabais consenti indiqué en pourcentage.
10

Comment gagner

La note, et ce qui la fait.

6030140103012010105201010101010101055
  • 60
    Valeur techniqueNotée selon le barème indiqué dans le mémoire technique ; aucun sous-critère chiffré n'est précisé dans le RC.
  • 30
    PrixMontant total du BPU ; le candidat le moins élevé obtient 10, les autres sont notés proportionnellement.
  • 140
    Lance incendie automatique (essais réels) · Lot 1Résultats des tests réels avec l'échantillon de lance incendie automatique Sous-critères : Facilité d'utilisation (30), Qualité des jets (20), Qualité du pulsing (10), Facilité d'utilisation du pulsing (10), Qualité de préhension (20), Réaction de la lance, impact sur le porte lance et la pompe (20), Facilité de passage du jet droit au jet diffusé de protection (30).
  • 10
    Poids de la lance incendie automatique · Lot 1Poids en grammes, la lance la plus légère obtient la meilleure note
  • 30
    Position de jet intermédiaire · Lot 1Présence d'une position de jet entre le jet droit et le jet diffusé d'attaque (cran ou repère) Sous-critères : Formation à l'utilisation des lances (10), Garantie lance incendie automatique (5), Service après-vente lot 1 (10), Démarche éco-responsable lot 1 (5).
  • 120
    Lance feux de forêts (essais réels) · Lot 2Résultats des tests réels avec l'échantillon de lance feux de forêts Sous-critères : Facilité d'utilisation (20), Robustesse (20), Qualité des jets (20), Qualité de préhension (20), Réaction de la lance, impact sur le porte lance et la pompe (10), Facilité de passage du jet droit au jet diffusé de protection (30).
  • 10
    Poids de la lance feux de forêts · Lot 2Poids en grammes, la lance la plus légère obtient la meilleure note
  • 10
    Encombrement de la lance feux de forêts · Lot 2Dimensions en centimètres, la plus petite obtient la meilleure note
  • 5
    Démarche éco-responsable lot 2 · Lot 2Pourcentage de matières recyclées dans la lance
  • 20
    Caractéristiques poignée de portage et alimentation lance canon · Lot 3Présence d'une poignée de portage (10 points) et d'une alimentation avec raccord orientable sous pression (10 points) Sous-critères : Poignée de portage (10), Alimentation avec raccord orientable sous pression (10).
  • 10
    Amplitude du balayage automatique · Lot 3Amplitude en degrés, la plus grande obtient la meilleure note
  • 10
    Dimensions de la lance canon repliée · Lot 3Dimensions L*l*h en cm, la plus compacte obtient la meilleure note
  • 10
    Poids de la lance canon · Lot 3Poids en grammes, la plus légère obtient la meilleure note
  • 10
    Distance du jet droit à 2000 l/min · Lot 3Distance en mètres à pression de fonctionnement, la plus grande obtient la meilleure note
  • 10
    Vitesse de balayage réglable · Lot 3Présence d'une vitesse de balayage réglable
  • 10
    Facilité d'utilisation et maniabilité (échantillon) · Lot 3Facilité d'utilisation et maniabilité de la lance canon testée
  • 10
    Formation à la réparation en régie (lance canon) · Lot 3Capacité à former 2 agents du SDIS 21 à la réparation en régie dans ses locaux, nombre d'heures indiqué
  • 5
    Garantie lance canon · Lot 3Durée et conditions de garantie
  • 5
    Démarche éco-responsable lot 3 · Lot 3Pourcentage de matières recyclées dans la lance canon
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Notre avis, et par où commencer

Ce qui joue pour vous

  • Aucune capacité professionnelle, technique ou financière n'est sollicitée pour ce marché.
  • Un candidat peut présenter une offre pour chacun des lots, sans limite de nombre de lots attribués.
  • Aucune avance n'est accordée, mais le titulaire est dispensé de garantie et le paiement intervient dans un délai global de 30 jours après service fait.

Ce qui demande de la vigilance

  • Les échantillons et notices techniques doivent être présents lors du dépôt, et sans échantillon la lance ne peut être testée ni notée.
  • Les pénalités de retard s'appliquent dès le premier euro, avec un plafond de 20 % du montant de la commande en retard.
  • Le dossier présente des contradictions : la prestation supplémentaire du lot 1 est tantôt une formation à l'utilisation, tantôt une formation à la réparation, et les montants minimum et maximum du lot 1 sont annuels dans le CCTP mais par période dans le BPU. La date limite des questions, 13/11/2026, est déjà passée.

Vos premières actions

  1. Déposer l'offre au plus tard le 20/11/2026 à 12:00 sur la plateforme ternum-bfc.fr, en signature électronique, avec une transmission par lot.
  2. Joindre à chaque offre la documentation technique, le catalogue tarifé avec le rabais exprimé en pourcentage, et l'échantillon accompagné de sa notice technique.
  3. Compléter le BPU avec des prix à 2 chiffres après la virgule, indiquer 0 lorsqu'il n'y a pas de rabais et « néant » pour une option non proposée, en précisant la durée de formation en heures.
12

À demander à l’acheteur

Le dossier dit deux choses différentes sur ces points.

  1. La PSE du lot 1 est-elle une formation à l'utilisation des lances ou une formation à la réparation, et le critère prix du lot 1 doit-il intégrer une formation à la réparation ?
  2. La validité de 180 jours court-elle à partir de la date limite de remise des offres (RC) ou la décision d'attribution doit-elle intervenir dans ce délai (AE) ?
  3. Les montants minimum et maximum du lot 1 sont-ils annuels, comme indiqué dans le CCTP, ou par période, comme indiqué dans le BPU, et quelle est la durée de cette période ?
  4. La formation à la réparation des lances est-elle une exigence obligatoire du CCTP, et pourquoi le mémoire technique ne note-t-il que la formation à l'utilisation, facultative, alors que le BPU présente la formation à la réparation comme un poste à prix ?
13

Tout le dossier, thème par thème

Les 112 informations relevées.

Les pièges 12
  • Le prix de l'option de formation n'entre pas dans le total du lot 1 pour le classement, mais il doit figurer dans le BPU si le candidat la propose. (Lot 1)
  • Les pénalités de retard s'appliquent dès le premier euro, sans mise en demeure, avec un plafond de 20 % de la commande en retard.
  • Les livraisons partielles ne sont pas autorisées sans accord préalable écrit du SDIS, et les pénalités restent dues même si la livraison est reportée.
  • Les emballages ne sont pas restitués et ne peuvent pas être repris ; leur coût est inclus dans les prix.
  • La résiliation pour non-présentation des attestations d'assurance ou des pièces fiscales et sociales peut être prononcée sans mise en demeure préalable.
  • Pour les lots 1 et 3, la formation éventuelle a lieu au magasin départemental, pas en atelier du titulaire. (Lot 1 et 3)
  • Pour le lot 3, aucun montant minimum de commande n'est fixé dans les pièces ; seul le maximum de 20.000,00 € HT figure dans l'AE. (Lot 3)
  • Si aucun rabais n'est consenti sur le catalogue, il faut tout de même indiquer 0 ; laisser la case vide peut être source de difficulté. (Lot 1)
  • Pour l'option de formation à l'utilisation, il faut inscrire « néant » sur la ligne si la formation n'est pas proposée, sinon la ligne reste incomplète. (Lot 1)
  • La formation à la réparation (poste 1.2) doit se dérouler au SDIS 21 quel que soit le nombre de stagiaires, avec un maximum de 5 : le prix doit en tenir compte. (Lot 1)
  • La durée de la formation doit être indiquée en heures dans le BPU, sinon la note de formation peut ne pas être attribuée. (Lot 1)
  • Les échantillons sont obligatoires : sans échantillon à l'offre, la lance ne peut être testée ni notée. (Lot 2)
Exécution 20
  • Livrer les fournitures dans les 45 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande, sans neutralisation pour congés annuels.
  • Livrer au Magasin Départemental, 15/17 rue du Docteur Quignard à Dijon, avec un bon de livraison pour chaque livraison.
  • Ne pas livrer en vrac et accepter que les emballages ne soient pas restitués ; limiter les emballages et privilégier des contenants réutilisables ou recyclables.
  • Ne pas procéder à des livraisons partielles sans accord préalable écrit ; au maximum deux livraisons partielles par commande ; mentionner sur le bon de livraison tout article manquant et la date prévisionnelle du reliquat.
  • Signaler par écrit, dès connaissance, les causes faisant obstacle au délai et indiquer la durée de prolongation demandée.
  • Ne pas sous-traiter l'exécution de l'accord-cadre.
  • Privilégier la fourniture de lances fabriquées à partir de matières premières recyclées, selon le mémoire technique ; si une lance ou un diffuseur contient des matières recyclées, fournir une notice technique indiquant le pourcentage.
  • Fournir des articles conformes au CCTP ; toute modification d'article doit être proposée par écrit, techniquement équivalente ou supérieure, à prix net égal ou inférieur, et approuvée par l'acheteur.
  • Déterminer dans le mémoire technique la durée de garantie des lances.
  • Si la prestation supplémentaire est retenue : former 12 agents à l'utilisation des lances (lot 1) ou 2 agents à la réparation de la lance (lot 3), dans le magasin départemental. (Lot 1 et 3)
  • Désigner dès la notification une ou plusieurs personnes habilitées à représenter le titulaire et informer le SDIS de tout changement.
  • Notifier et livrer dans le cadre des bons de commande émis jusqu'au dernier jour de validité du marché ; aucune commande après la dernière reconduction.
  • Aucune clause d'insertion sociale n'est prévue par le marché.
  • Le candidat doit proposer une formation à la réparation des lances en régie, qui se déroulera au sein des locaux techniques du SDIS 21, la durée étant détaillée dans le BPU. (Lot 1)
  • La lance incendie automatique doit être en partie réparable par les services internes du SDIS 21. (Lot 1)
  • Le candidat peut proposer facultativement une formation à l'utilisation de la lance, dispensée au SDIS 21 par un agent représentant le candidat retenu. (Lot 1)
  • Le candidat doit fournir un catalogue tarifé comprenant au minimum les accessoires liés à la lance automatique et les pièces détachées pour la réparation en régie. (Lot 1)
  • Le candidat doit fournir un catalogue tarifé comprenant au minimum les pièces détachées pour la réparation du diffuseur feux de forêts en régie. (Lot 2)
  • Le candidat doit fournir un catalogue tarifé comprenant au minimum les accessoires liés aux différents matériels proposés et les pièces détachées pour leur réparation en régie. (Lot 3)
  • Le candidat peut proposer une formation à la réparation des lances canon en régie pour 2 personnes, qui se déroulera au SDIS 21, la durée étant indiquée dans le BPU. (Lot 3)
Argent 15
  • Lot 1 : montant minimum de commande 500,00 € HT et montant maximum 10.000,00 € HT pour la période, et pour chaque reconduction. (Lot 1)
  • Lot 2 : montant minimum de commande 500,00 € HT et montant maximum 20.000,00 € HT pour la période, et pour chaque reconduction. (Lot 2)
  • Lot 3 : montant maximum de commande 20.000,00 € HT pour la période et chaque reconduction ; aucun minimum n'est indiqué. (Lot 3)
  • Les quantités du détail quantitatif estimatif sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'acheteur ; le titulaire ne peut réclamer d'indemnité si elles ne sont pas atteintes.
  • Les prix sont unitaires, selon le bordereau des prix unitaires et le catalogue ; les prix comprennent emballage, transport jusqu'au lieu de livraison et toutes charges.
  • Prix fermes jusqu'au 31 décembre 2027, puis révisables au 1er janvier selon la formule PR = Po x 0,15 + (0,7 x C1/C1o) + (0,15 x C2/C2o) faisant intervenir deux indices INSEE.
  • Paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture après service fait, par Chorus Pro ; pas d'avance.
  • Aucune avance n'est accordée et le titulaire est dispensé de garantie.
  • Pénalité de retard P = (V x R) / 50, V étant la valeur de la partie des fournitures en retard et R le nombre de jours de retard, appliquée dès le premier euro ; plafond de 20 % du montant de la commande en retard.
  • Le plafond des pénalités est de 20 % du montant des fournitures dues (20 % du montant de la commande en retard).
  • Lot 1 : la prestation supplémentaire de formation (12 agents) ne compte pas dans le total du lot pour le classement des prix. (Lot 1)
  • Montant minimum de 500 € HT et maximum de 10 000 € HT par période pour le lot 1. (Lot 1)
  • Montant minimum de 500 € HT et maximum de 20 000 € HT par période pour le lot 2. (Lot 2)
  • Montant minimum de 0 € HT et maximum de 20 000 € HT par période pour le lot 3. (Lot 3)
  • Les prix unitaires doivent être indiqués avec 2 chiffres après la virgule.
Conditions 3
  • Aucune capacité professionnelle, technique ou financière n'est sollicitée pour ce marché.
  • Fournir l'attestation d'assurance couvrant la responsabilité civile (dommages matériels et corporels) et les accidents du travail, en cours de validité, sur demande dans un délai de quinze jours.
  • Fournir tous les six mois les pièces fiscales et sociales (attestations de vigilance, pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail) dans les 15 jours suivant le semestre.
Dates 10
  • remise des offres · 20/11/2026
  • questions (demande de renseignements complémentaires) · 13/11/2026
  • réponses aux renseignements complémentaires · 14/11/2026
  • modifications du dossier de consultation · 14/11/2026
  • début de l'accord-cadre · 01/01/2027
  • fin prévisionnelle de l'accord-cadre · 31/12/2027
  • reconduction
  • délai de livraison
  • validité de l'offre
  • remise des pièces de l'attributaire
Dépôt 7
  • Dépôt obligatoire par voie électronique sur la plateforme ternum-bfc.fr ; formats acceptés : pdf, rtf, zip, rar, doc, xls, images ; une seule transmission de l'offre, seule la dernière reçue est ouverte.
  • Signature électronique de préférence individuelle, au format XAdES, CAdES ou PAdES ; frais d'accès et de signature à la charge du candidat.
  • Copie de sauvegarde possible dans les délais, sur support papier ou électronique, placée dans un pli portant la mention copie de sauvegarde.
  • Variantes non autorisées ; l'offre doit être strictement conforme aux pièces.
  • Un candidat peut présenter une offre pour chacun des lots, sans limite de nombre de lots attribués.
  • Les échantillons et notices techniques doivent être présents lors du dépôt de l'offre, et les échantillons seront soumis aux conditions réelles de travail.
  • Le catalogue tarifé doit être joint obligatoirement à l'offre, avec le rabais consenti indiqué en pourcentage.

Consultation d’origine conservée

Acquisition de lances, accessoires et pièces détachées

Avis TERNUM 695741 · publié le 26/10/2026

Ouvrir l’annonce initiale complète

Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

La présente procédure concerne l'acquisition de lances, accessoires et pièces détachées pour le SDIS 21.Elle comporte 3 lots. - Lot n° 1 : Lances incendie automatiques, accessoires et pièces détachées.- Lot n° 2 : Lances feux de forêts et pièces détachées.- Lot n° 3 : Lances canon portables, accessoires et pièces détachées. Le présent marché concerne un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un opérateur économique unique, avec engagement sur des montants minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront établis par l'acheteur au fur et à mesure des besoins pendant toute la durée du marché.Les fournitures seront réglées à prix unitaires au regard de chacun des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU), annexe n° 1 à l'Acte d'Engagement (AE), du catalogue tarifé des accessoires et/ou pièces détachées propre à chacun des lots (annexe n°3 à l'AE) et des éventuels devis présentés en cours d'exécution du marché par le titulaire et acceptés par l'acheteur.La description des fournitures, objets du présent marché et leur spécificités techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques (CCTP) n° 2026E10 de chacun des lots.

Procédure publiée
MAPA

Lots publiés dans l’avis

  • Lances incendie automatiques, accessoires et pièces détachées
  • Lances feux de forêts et pièces détachées
  • Lances canon portables, accessoires et pièces détachées

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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