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Niveau racine · 21,58,71,89,25,39,70,90

Vérification et maintenance des extincteurs et des dispositifs de désenfumage

Date limiteven. 11 déc. · 12h00
Montantnon publié
Duréenon publiée
Procédure—

Le marché

Objet
Vérification et maintenance des extincteurs et des dispositifs de désenfumage
Intitulé publié
VÉRIFICATION ET MAINTENANCE DES EXTINCTEURS ET DES DISPOSITIFS DE DÉSENFUMAGE
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la vérification périodique et la maintenance des extincteurs et des dispositifs de désenfumage (trappes et exutoires) des sites de l’établissement ONF en Bourgogne – Franche-Comté, la remise en état des anomalies pouvant être corrigées lors de ces vérifications et la fourniture du matériel associé. Les spécificités techniques sont décrites dans le présent règlement de la consultation valant cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP).
Nature
Services
Lots ou catégories publiés par la plateforme
Bourgogne (départements 21, 58, 71 et 89)
Franche-Comté (départements 25, 39, 70 et 90)

Les étapes

  1. 02/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui19/11/2026
  3. 11/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Code de procédure publié par la plateforme
MAPA
75573SIREN 110 020 013

Pas d’historique affiché : l’avis ne publie pas de code CPV, donc pas de famille dans laquelle chercher les marchés passés de cet acheteur.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « services de l’État, commande publique » en 2024 : 16,5 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T6, p. 24). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : demandes de paiement de la commande publique des services de l’État (environ 3,5 millions en 2024), national.

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Publié le 2 nov. 2026 sur Ternum Bourgogne-Franche-Comté

données du 19/11/2026 · Informations publiques d’une administration (CRPA L.321-1, L.324-1) · sources et licences

Source : avis publié sur Ternum Bourgogne-Franche-Comté (marches.ternum-bfc.fr), mis à jour à la source le 02/11/2026, lu le 19/11/2026

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Vérification et maintenance des extincteurs et des dispositifs de désenfumage

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