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Entreprise

SCEA BEGUIOT

● ActiveCulture et production animale, chasse et servi…Cosges (39)Société civile3 à 5 salariésCréée en 2001SIREN 434 887 709

Solidité de l’entreprise

Sirene, INPI, BODACC, marchés publics
  • Ancienneté25 ans
  • Salariés3 à 5 salariés
  • Comptesaucun compte public
  • Procédure collectiveaucune publiée
  • Marchés publicsaucun attribué

Marchés publics

Aucun marché public.

Registre

INPI, Registre national des entreprises
Capital371 360 €
Immatriculée au RCS14 mars 2001
GreffeTribunal de commerce de Lons-Le-Saunier
Durée50 ans
N° TVAFR44434887709calculé depuis le SIREN
Objet social

S La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime c'est-à-dire toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un…

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S La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime c'est-à-dire toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. A ce titre, la société réalisera l'exploitation et la gestion des biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société ainsi que toutes les opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut notamment : - procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, - prendre à bail tous biens ruraux, - exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-37 du Code Rural et de la Pêche Maritime, - exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-2, dernier alinéa du code rural et de la pêche maritime, - vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. La société peut accessoirement avoir pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés. De la même manière, conformément à l'article L.320-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, la société peut exercer des activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l'activité agricole. e reporter aux statuts.

Convention et labels

Ministère du Travail · Agence Bio

Comptes annuels

Aucun compte annuel.

Sa vie

Sirene, RNE, BODACC, marchés publics
  1. 1er janvier 2001Création
  2. 31 décembre 2025Activité modifiée
  3. 31 décembre 2025Dirigeants modifiés
  4. 31 décembre 2025Forme juridique modifiée
  5. 31 décembre 2025Établissement modifié

Dirigeants

2 dirigeants personnes physiques : non nommés sur ce site.

Écosystème

  • Sociétés liées (dirigeants)

Sociétés qu’elle dirige

Adresses

1 adresse active : Cosges (siège)

Détail des adresses
SIRETEnseigne ou nomAdresseAPEEffectifÉtat
43488770900013 siège9 RUE DU CHAMP VANNIER, 39140 COSGES01.50Z3 à 5 salariésactif

Annonces légales (BODACC)

1 annonce(s) publiée(s) au BODACC.

  1. 21/12/2025

    Modifications diverses

    voir l’annonce

Documents officiels

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