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Historique de consultation

Groupement d'assurances Responsabilité Civile et Risques Statutaires.

Cet avis est conservé dans l’historique. Il ne figure pas dans la liste des opportunités ouvertes.

Acheteur : Ville de LEERS · Publication : 2025-07-16

Avis original (boamp)

Consultation d’origine conservée

Groupement d'assurances Responsabilité Civile et Risques Statutaires.

Avis BOAMP 25-80094 · publié le 16/07/2025

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Cette annonce décrit la consultation initiale et ses lots. Les montants estimés sont ceux de la consultation.

Description du marché

Groupement d'assurances Responsabilité Civile et Risques Statutaires.

Référence de consultation
2025-Assurances
Procédure publiée
Procédure ouverte
Durée publiée dans l’avis
4 ans
Variantes
non autorisées

Lots publiés dans l’avis

LotIntituléValeur estiméeDuréeLieu
1Assurance Responsabilité Civile—4 ans—
2Assurances Risques Statutaires—4 ans—

Lot 1 — Assurance Responsabilité Civile

La Responsabilité Civile des quatre entités composant le groupement (la Ville, le CCAS, la Résidence Autonomie et l'EHPAD de LEERS) devront être assurées à compter du 01/01/2026.

Lot 2 — Assurances Risques Statutaires

Les quatre entités composant le groupement devront être assurées au 01/01/2026.

Validité des offres
4 mois
Adresse d’accès aux documents publiée dans l’avis
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Résultats publiés

Rapprochement par référence explicite publiée. Aucun titulaire n’est déduit d’un marché similaire.

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