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Aménagement des lignes de Tramway en exploitation - Marché pour avis d'un Organisme Qualifié Agréé (Oqa)
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D’après les marchés publiés de cet acheteurCet acheteur a passé 12 marchés de ce type depuis 2023 (services de conseil en matière d'ingénierie et de construction). Ils ont reçu en général 6 offres, et aucun n’est resté à une seule offre. C’est un marché disputé : soignez particulièrement votre offre.
Ses derniers marchés de ce type
- déc. 2025CU BAT | U25BAT02 | 1Bureau d'Études Lecacheur · Cigetec-Empb Société Nouvelle · 123 120 € HT
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- mai 2025CU SI | U25SI01 | 1Latournerie Wolfrom Avocats · Smart World Partners · 154 810 € HT
Le marché
- Objet
- Aménagement des lignes de Tramway en exploitation - Marché pour avis d'un Organisme Qualifié Agréé (Oqa)
- Nature
- Services
- Code CPV
- 71317000 · Services de conseil en protection et contrôle des risques
- Lieu d’exécution publié
- FRD11 - Calvados, Sur le territoire de Caen la Mer 14000 CAEN
- Durée
- 48 mois
- Tranches
- non
- Marché réservé
- non
- Lots
- non alloti
Les étapes
- 28/10/2026Publication de l’avis
- Aujourd’hui16/11/2026
- 03/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00
La procédure
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme
- accord-cadre
- Critères d’attribution
- Énoncé dans le RC
- Variantes
- non autorisées
- Négociation
- attribution possible sans négociation
- Catalogue électronique
- interdite
- Nombre de candidats limité
- non
- Référence
- U26MOB02
- Profil d’acheteur
- achatpublic.com/
Conditions de participation
- Capacité économique et financière
- Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Autres exigences économiques ou financières : L'agrément visé par le Décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Capacité technique et professionnelle
- Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Informations complémentaires
- Informations complémentaires
- La durée du contrat indiquée au présent avis correspond à la durée maximale du contrat, périodes de reconductions comprises
L’acheteur : Cu Caen la Mer
Qui il retient
famille CPV à 4 chiffres (7131) · depuis 2020
+ 21 autres entreprises
Montants de ces marchés
sur 11 marchés au montant publié · 5 accords-cadres comptés à part
Concurrence
Nombre d’offres publié pour 8 marchés sur 16 seulement.
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs
Délai moyen publié pour la catégorie « communautés urbaines » en 2024 : 23,8 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30).
Ses derniers marchés de ce type
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Publié le 28 oct. 2026 sur le BOAMP
données du 15/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences