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Charlieu-Belmont Communauté · FRK25 - Loire, Station d'épuration de Briennon, lieu-dit Maltaverne, 42720 BRIENNON

Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Br

Date limitemar. 24 nov.
Montantnon publié
Durée12 mois
ProcédureProcédure adaptée ouverte

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D’après les marchés publiés de cet acheteur
2 offresreçues en général par cet acheteur pour ses marchés de ce type (élimination et traitement des ordures)
1 sur 5de ces marchés n’a reçu qu’une seule offre
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Cet acheteur a passé 5 marchés de ce type depuis 2023 (élimination et traitement des ordures). Ils ont reçu en général 2 offres, et 1 n’en a reçu qu’une. Peu de concurrents en général : une offre sérieuse a toutes les chances d’être étudiée de près.

Ses derniers marchés de ce type

  • déc. 2025Etude de valorisation agricole ou de filière d’élimination, et travaux de curage et d’évacuation des boues de la station d’épuration par filtre planté de roseaux de Vougy "La Gare"Suez Organique · 61 391 € HT
  • oct. 2024LOT 1 = emballagesSuez RV Centre Est · accord-cadre, plafond 870 000 € HT
  • oct. 2024COLLECTE ET TRANSPORT DE BENNES POUR LES DECHETERIES DE CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTESecaf Chamfray · 550 000 € HT
Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Déposer le DCE

Le marché

Objet
Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Br
Description
Tranche ferme : Étude préliminaire Phase 1 : Etude préalable de faisabilité de la valorisation agricole ; Phase 2 : Modalités de valorisation et/ou d'élimination ; Tranche optionnelle : Curage des filtres du second étage Si la valorisation est possible, curage et épandage des boues puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO1). Si la valorisation est impossible, curage, transport, élimination des boues suivant la filière choisie en concertation avec le maître d'ouvrage puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO2). Reprise de la cloison de séparation du 2ème étage
Nature
Services
Code CPV
90513600 · Services d'élimination des boues
Lieu d’exécution publié
FRK25 - Loire, Station d'épuration de Briennon, lieu-dit Maltaverne, 42720 BRIENNON
Durée
12 mois
Tranches
oui
Marché réservé
non
Lots
non alloti

Les étapes

  1. 03/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui21/11/2026
  3. 24/11/2026Date limite de remise des offres · 17h00

La procédure

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Critères d’attribution
Énoncé dans le RC
Variantes
non autorisées
Négociation
attribution possible sans négociation
Catalogue électronique
autorisée
Nombre de candidats limité
non
Référence
2026CURAGEBRIENNON

Conditions de participation

Aptitude professionnelle
Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière
Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Renvoi au règlement de la consultation
42190 CharlieuSIREN 200 035 202127 marchés attribués au total
13marchés de ce type attribués depuis 2020
5entreprises retenues
déc. 2025dernier marché attribué

Montants de ces marchés

61 k€la moitié entre 428 k€ et 1,6 M€1,7 M€

sur 4 marchés au montant publié · 9 accords-cadres comptés à part

Concurrence

Nombre d’offres publié pour 7 marchés sur 13 seulement.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communautés de communes » en 2024 : 18,3 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. déc. 2025Suez Organique · Etude de valorisation agricole ou de filière d’élimination, et trava…61 k€4 offres reçues
  2. oct. 2024Secaf Chamfray · Collecte et transport de bennes pour les decheteries de charlieu bel…550 k€2 offres reçues
  3. oct. 2024Suez RV Centre Est · LOT 1 = emballages870 k€ max.1 offre reçue
  4. oct. 2024Secaf Chamfray · Collecte et transport des colonnes de tri sélectif disposées en Poin…45 k€ max.2 offres reçues
  5. oct. 2024Secaf Chamfray · Collecte et transport des colonnes de tri sélectif disposées en Poin…150 k€ max.2 offres reçues
2autres appels
d’offres ouverts

Ses autres appels d’offres

Charlieu-belmont Communaute, ouverts aujourd’hui

Le marché déchets, assainissement et nettoyage — Loire (42)

DECP, BOAMP
194marchés attribués en 24 mois
2offres reçues par marché (médiane)
29 %n’ont reçu qu’une offre (51 sur 174)
78 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

12appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

Déchets, assainissement et nettoyage — Loire (42), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres déchets, assainissement et nettoyage en Loire →

Publié le 3 nov. 2026 sur le BOAMP

données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Br

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