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TarifsTarifsTarifs
Cc Grand Cubzaguais · FRI12 - Gironde

Collecte et traitement des déchets du Grand Cubzaguais Communauté de Communes

Date limitemar. 8 déc.
Montantjusqu’à 205 000 € HT
Durée36 mois
ProcédureProcédure adaptée ouverte

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D’après les marchés publiés de cet acheteur
5 offresreçues en général par cet acheteur pour ses marchés de ce type (élimination et traitement des ordures)
0 sur 3de ces marchés n’a reçu qu’une seule offre
16 jourspour préparer votre réponse

Cet acheteur a passé 4 marchés de ce type depuis 2023 (élimination et traitement des ordures). Ils ont reçu en général 5 offres, et aucun n’est resté à une seule offre. La concurrence existe, mais une offre sérieuse a sa place. 4 marchés, c’est peu pour en tirer une règle.

Ses derniers marchés de ce type

  • avr. 2025Mise à disposition et enlèvement de bennes remplies de déchets verts ou de déchets non dangereux (DND) type encombrant sur commande du service technique du G3CBrangeon Services · accord-cadre, plafond 30 000 € HT
  • nov. 2024Collecte et traitement des déchets ménagers des aires d’accueil des gens du voyage du Grand Cubzaguais Communauté de CommunesBrangeon Recyclage Aquitaine (Brangeon Recyclage) · 52 512 € HT
  • nov. 2024Collecte et traitement des déchets ménagers des aires d’accueil des gens du voyage du Grand Cubzaguais Communauté de CommunesBrangeon Services · 54 512 € HT
Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Déposer le DCE

Le marché

Objet
Collecte et traitement des déchets du Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La présente consultation concerne la collecte et le traitement des déchets du Grand Cubzaguais Communauté de Communes. Les prestations, les flux de déchets, les sites desservis et leurs modalités particulières sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe 1. Il s'articule en 2 lots : - Lot 1 : Collecte de déchets ménagers en porte en porte sur les sites du Grand Cubzaguais - Lot 2 : Mise à disposition et collecte de bennes pour la gestion des déchets verts et encombrants des services techniques du Grand Cubzaguais
Nature
Services
Code CPV
90511200 · Services de collecte des ordures ménagères
Lieu d’exécution publié
FRI12 - Gironde
Durée
36 mois
Valeur estimée
jusqu’à 205 000 € HT
Tranches
non
Marché réservé
non

Les étapes

  1. 10/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui22/11/2026
  3. 08/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Forme
accord-cadre
Critères d’attribution
Énoncé dans le RC
Variantes
non autorisées
Négociation
attribution possible sans négociation
Catalogue électronique
interdite
Nombre de candidats limité
non
Référence
2026-FCS-0010
Profil d’acheteur
demat-ampa.fr/

Conditions de participation

Aptitude professionnelle
Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière
Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Renvoi au règlement de la consultation

Les 2 lots

Lot 1
Collecte de déchets ménagers en porte en porte sur les sites du Grand Cubzaguais. Collecte de déchets ménagers en porte en porte sur les sites du Grand Cubzaguais<br/> — 01 : Collecte de déchets ménagers en porte en porte sur les sites du Grand Cubzaguais. Collecte de déchets ménagers en porte en porte sur les sites du Grand Cubzaguais<br/>
160 000 € HT · 365 avenue Boucicaut 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC
Lot 2
Mise à disposition et collecte de bennes pour la gestion des déchets verts et encombrants des services techniques du Grand Cubzaguais. Mise à disposition et collecte de bennes pour la gestion des déchets verts et encombrants des services techniques du Grand Cubzaguais<br/> — 02 : Mise à disposition et collecte de bennes pour la gestion des déchets verts et encombrants des services techniques du Grand Cubzaguais. Mise à disposition et collecte de bennes pour la gestion des déchets verts et encombrants des services techniques du Grand Cubzaguais<br/>
45 000 € HT · 365 avenue Boucicaut 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de la consultation. » Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Numéro de la consultation : 2026-FCS-0010. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "dîtes le nous une fois" par conséquent les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conditions de remise des offres ou de candidature : la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 soit sous la forme d'un document unique de marché européen DUME. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation par conséquent la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur https://demat-ampa.fr/Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le Grand Cubzaguais Communauté de Communes a décidé de mettre en place un dispositif de soutien financier aux entreprises par le biais de la commande publique en augmentant le taux de l'avance versée à 30% pour les PME/TPE. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : CCIRA de Bordeaux
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de la consultation. » Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Numéro de la consultation : 2026-FCS-0010. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "dîtes le nous une fois" par conséquent les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conditions de remise des offres ou de candidature : la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 soit sous la forme d'un document unique de marché européen DUME. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation par conséquent la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur https://demat-ampa.fr/Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le Grand Cubzaguais Communauté de Communes a décidé de mettre en place un dispositif de soutien financier aux entreprises par le biais de la commande publique en augmentant le taux de l'avance versée à 30% pour les PME/TPE. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : [coordonnées retirées] Télécopie : [coordonnées retirées] Courriel : [coordonnées retirées]. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : CCIRA de Bordeaux
33240 Saint-André-de-CubzacSIREN 243 301 223225 marchés attribués au total
6marchés de ce type attribués depuis 2022
4entreprises retenues
avr. 2025dernier marché attribué

Montants de ces marchés

53 k€la moitié entre 54 k€ et 80 k€80 k€

sur 4 marchés au montant publié · 1 accord-cadre compté à part

Concurrence

Nombre d’offres publié pour 4 marchés sur 6 seulement.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communautés de communes » en 2024 : 18,3 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. avr. 2025Brangeon Services · Mise à disposition et enlèvement de bennes remplies de déchets verts…30 k€ max.3 offres reçues
  2. nov. 2024Brangeon Recyclage Aquitaine (Brangeon Recyclage) · Collecte et traitement des déchets ménagers des aires d’accueil des…53 k€5 offres reçues
  3. nov. 2024Brangeon Services · Collecte et traitement des déchets ménagers des aires d’accueil des…55 k€5 offres reçues
  4. nov. 2023Brangeon Recyclage Aquitaine (Brangeon Recyclage) · Collecte et traitement des déchets en porte à porte ainsi que la mis…nombre d’offres non publié
  5. oct. 2022Paprec D3e · Collecte et traitement des déchets ménagers des aires d’accueil des…80 k€en groupement · nombre d’offres non publié
1autre appel
d’offres ouvert

Ses autres appels d’offres

Grand Cubzaguais Communaute de Communes, ouverts aujourd’hui

Le marché déchets, assainissement et nettoyage — Gironde (33)

DECP, BOAMP
312marchés attribués en 24 mois
3offres reçues par marché (médiane)
23 %n’ont reçu qu’une offre (71 sur 304)
110 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

18appels d’offres
ouverts

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Déchets, assainissement et nettoyage — Gironde (33), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres déchets, assainissement et nettoyage en Gironde →

Publié le 10 nov. 2026 sur le BOAMP

données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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Collecte et traitement des déchets du Grand Cubzaguais Communauté de Communes

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