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Déposer un DCE

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TarifsTarifsTarifs
DCE décodéCommunauté de communes des Terres d'Auxois · (21) Côte-d'Or

Marchés d'assurances

Date limiteven. 11 déc.
Montantnon publié
Durée36 mois
ProcédureProcédure adaptée ouverte

Ai-je une chance ?

D’après les marchés publiés dans le département Côte-d'Or (21)
2 offresreçues en général pour ce type de marché (services financiers et d'assurance) dans ce département
16 sur 56de ces marchés n’ont reçu qu’une seule offre
20 jourspour préparer votre réponse

Nous n’avons pas retrouvé assez de marchés semblables passés par cet acheteur. Dans le département Côte-d'Or (21), pour ce type de marché (services financiers et d'assurance), les marchés des deux dernières années ont reçu en général 2 offres, et 16 sur 56 n’en ont reçu qu’une. Peu de concurrents en général : une offre sérieuse a toutes les chances d’être étudiée de près.

Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Voir le DCE décodé

Le marché

Objet
Marchés d'assurances
Description
Souscription de marchés d'assurances pour la collectivité
Nature
Services
Code CPV
66516000 · Services d'assurance responsabilité civile
Lieu d’exécution publié
(21) Côte-d'Or
Durée
36 mois
Tranches
non
Marché réservé
non
Le DCE de ce marché est décodé

Lisez-le en quelques minutes au lieu de quelques heures

121informations
16pièces à fournir
7points à préciser

En bref

La Communauté de Communes des Terres d'Auxois (CCTA) lance une consultation pour cinq lots, passée en procédure adaptée. Les lots 1, 2, 3 et 5 concernent des contrats d'assurance pour la collectivité, ses agents, ses élus et son parc de véhicules. Le lot 4 porte sur le gardiennage et la gestion de ses cinq déchèteries de Semur-en-Auxois, Epoisses, Vitteaux, Gissey-le-Vieil et Nan-sous-Thil, avec mise à disposition de bennes et transport de certains déchets non dangereux. Pour le lot 1, le marché débute le 01/01/2027 pour une durée de 3 ans, avec résiliation annuelle possible par les deux parties sous préavis de 4 mois. Pour le lot 5, la durée est également de 3 ans à compter de la même date.

Les dates du dossier

  • 01/01/2026 Échéance annuelle
  • 01/01/2027 Début du marché
  • 01/01/2027 Durée
  • 01/01/2027 délai d'exécution
  • 01/01/2027 début du marché

Les pièces lues

1 LOT RC TERRES AUXOIS 2026.pdf, 2 LOT PF TERRES AUXOIS 2026.pdf, 3 LOT AUTO TERRES AUXOIS 2026.pdf, DECHETERIES_LOT_N°4_MEMOIRE_technique.pdf, 5 LOT CYBER TERRES AUXOIS 2026.pdf (CCTP), LE DCE, Lot 4 – Dommages aux biens et risques annexes (CCAP/CCTP), 4 LOT DAB TERRES AUXOIS 2026.pdf.

  • Les 5 lots en détailce que vous fournissez, lot par lot
  • Le planningde vos questions jusqu’à la fin du contrat
  • Les 6 conditions pour pouvoir répondrechiffre d’affaires, références, qualifications, assurances
  • Ce que le contrat vous demandera si vous gagnez20 engagements à chiffrer dans votre prix
  • L’argentvolumes, prix, paiement, avance, pénalités
  • Les 16 pièces à fournircandidature, offre, et si vous êtes retenu
  • Comment gagnerla note et ce qui la fait
  • Notre avis, et par où commencerce qui joue pour vous, la vigilance, vos premières actions
  • 7 questions à poser à l’acheteurle dossier dit deux choses différentes
Ouvrir l’analyse du DCE · 1 crédit2 crédits offerts à l’inscription, sans carte bancaire

Les étapes

  1. 12/11/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui21/11/2026
  3. 11/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Critères d’attribution
Critères énoncés dans les documents de la consultation
Variantes
non autorisées
Négociation
attribution possible sans négociation
Catalogue électronique
autorisée
Nombre de candidats limité
non
Référence
CCTA_2026_ASSURANCES

Conditions de participation

Aptitude professionnelle
Conditions exprimées dans le RC

Les 5 lots

Lot 1
Assurance responsabilité civile et risques annexes
(21) Côte-d'Or
Lot 2
Assurance Protection fonctionnelle
(21) Côte-d'Or
Lot 3
Assurance Automobile
(21) Côte-d'Or
Lot 4
Assurance des dommages aux biens
(21) Côte-d'Or
Lot 5
Assurances Cyber Risques
(21) Côte-d'Or

L’acheteur : Cc des Terres D'auxois

21140 Semur en AuxoisSIREN 200 071 017113 marchés attribués au total

113 marchés attribués par cet acheteur, dont aucun du même type que cet avis (codes CPV 6651…).

Voir ses marchés attribués et leurs titulaires

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communautés de communes » en 2024 : 18,3 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

5autres appels
d’offres ouverts

Ses autres appels d’offres

Cc des Terres D'auxois, ouverts aujourd’hui

Le marché assurances et services financiers — Côte-d'Or (21)

DECP, BOAMP
69marchés attribués en 24 mois
2offres reçues par marché (médiane)
30 %n’ont reçu qu’une offre (17 sur 57)
68 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

6appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

Assurances et services financiers — Côte-d'Or (21), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres assurances et services financiers en Côte-d'Or →

Publié le 12 nov. 2026 sur le BOAMP

données du 21/11/2026 · Licence Ouverte 2.0 (etalab-2.0) · sources et licences

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