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DCE décodéChef de service · 21

Collecte en porte à porte des emballages ménagers (hors verre et papiers/fibreux) et transport vers le centre de tri désigné

Date limiteven. 4 déc. · 12h00
Montantnon publié
Duréenon publiée
Procédure—

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D’après les marchés publiés de cet acheteur
1 offrereçue en général par cet acheteur pour ses marchés de ce type (services liés aux déchets et aux ordures)
4 sur 7de ces marchés n’ont reçu qu’une seule offre
14 jourspour préparer votre réponse

Cet acheteur a passé 7 marchés de ce type depuis 2023 (services liés aux déchets et aux ordures). Ils ont reçu en général 1 offre, et 4 n’en ont reçu qu’une. Peu de concurrents en général : une offre sérieuse a toutes les chances d’être étudiée de près.

Ses derniers marchés de ce type

  • déc. 2025Déchets recyclables PAPSepur · 200 880 € HT
  • déc. 2025Déchets ordures ménagèresSepur · 1 880 000 € HT
  • nov. 2025Déchets fermentesciblesBourgogne Recyclage · 67 725 € HT
Source : données essentielles des marchés publics (DECP). Des faits publiés, pas une prévision.Voir le DCE décodé

Le marché

Objet
Collecte en porte à porte des emballages ménagers (hors verre et papiers/fibreux) et transport vers le centre de tri désigné
Nature
Services
Code CPV
90500000 · Services liés aux déchets et aux ordures
Le DCE de ce marché est décodé

Lisez-le en quelques minutes au lieu de quelques heures

69informations
8pièces à fournir
4points à préciser

En bref

La Communauté de communes des Terres d'Auxois lance une consultation pour la collecte en porte à porte des emballages ménagers recyclables, hors verre et papiers/fibreux, et leur transport vers le centre de tri de Dijon. Le périmètre couvre 29 communes, soit 9379 habitants, et inclut la collecte de l'abri bac de la place du Vieux Marché à Semur-en-Auxois. La consultation est une procédure adaptée, comporte un lot unique et donne lieu à un marché à prix forfaitaire, hors taxe, révisable semestriellement. Le contrat commence le 01/01/2027 et dure un an, sans possibilité de renouvellement.

Les dates du dossier

  • 24/11/2026 modification du dossier de consultation
  • 04/12/2026 à 12:00 remise des offres
  • 01/01/2027 début
  • 01/07/2027 révision des prix

Les pièces lues

MARCHE_2027_collecte_PAP_déchets_recyclables_RC.pdf (RC), MARCHE_2027_collecte_PAP_déchets_recyclables_CCTP.pdf (CCTP).

  • Le planningde vos questions jusqu’à la fin du contrat
  • Les 4 conditions pour pouvoir répondrechiffre d’affaires, références, qualifications, assurances
  • Ce que le contrat vous demandera si vous gagnez18 engagements à chiffrer dans votre prix
  • L’argentvolumes, prix, paiement, avance, pénalités
  • L’acheteur et la concurrencequi remporte ces marchés, à quel prix, contre combien d’offres
  • Les 8 pièces à fournircandidature, offre, et si vous êtes retenu
  • Comment gagnerla note et ce qui la fait
  • Notre avis, et par où commencerce qui joue pour vous, la vigilance, vos premières actions
  • 4 questions à poser à l’acheteurle dossier dit deux choses différentes
Ouvrir l’analyse du DCE · 1 crédit2 crédits offerts à l’inscription, sans carte bancaire

Les étapes

  1. 30/10/2026Publication de l’avis
  2. Aujourd’hui20/11/2026
  3. 04/12/2026Date limite de remise des offres · 12h00

La procédure

Code de procédure publié par la plateforme
MAPA

L’acheteur : Cc des Terres D'auxois

21140SIREN 200 071 017113 marchés attribués au total
11marchés de ce type attribués depuis 2021
5entreprises retenues
déc. 2025dernier marché attribué

Montants de ces marchés

68 k€la moitié entre 491 k€ et 2,1 M€2,7 M€

sur 11 marchés au montant publié

Concurrence

Nombre d’offres publié pour 7 marchés sur 11 seulement.

Délais de paiement publiés Délai de paiement légal : 30 jours (art. R2192-10 du code de la commande publique).
Délai moyen de sa catégorie d’acheteurs

Délai moyen publié pour la catégorie « communautés de communes » en 2024 : 18,3 jours (Observatoire des délais de paiement, rapport 2024, tableau T16, p. 30). Moyenne de la catégorie d’acheteurs, pas celle de cet acheteur ; périmètre : toutes les dépenses mandatées de la catégorie (hors subventions, paie, emprunts), chaque ligne de mandat comptant pour un, pas seulement la commande publique, métropole.

Ses derniers marchés de ce type

DECP, BOAMP
  1. déc. 2025Sepur · Déchets ordures ménagères - Lot 1 - Marché 21,9 M€1 offre reçue
  2. déc. 2025Sepur · Déchets recyclables PAP - Lot 2 - Marché 2201 k€1 offre reçue
  3. nov. 2025Eliminat.Déchets Industr.Bourgogne · Déchets dangereux - Lot 5 - marché 1191 k€3 offres reçues
  4. nov. 2025Bourgogne Recyclage · Déchets fermentescibles - Lot 2 - Marché 168 k€1 offre reçue
  5. nov. 2025Bourgogne Recyclage · Déchets recyclables PAV - Lot 3 - Marché 1781 k€2 offres reçues
5autres appels
d’offres ouverts

Ses autres appels d’offres

Cc des Terres D'auxois, ouverts aujourd’hui

Le marché déchets, assainissement et nettoyage — Côte-d'Or (21)

DECP, BOAMP
180marchés attribués en 24 mois
2offres reçues par marché (médiane)
30 %n’ont reçu qu’une offre (45 sur 148)
201 k€montant médian (marchés à montant ferme)

Le détail de ce marché et ses appels d’offres ouverts →

6appels d’offres
ouverts

Appels d’offres proches

Déchets, assainissement et nettoyage — Côte-d'Or (21), d’autres acheteurs, ouverts aujourd’hui

Tous les appels d’offres déchets, assainissement et nettoyage en Côte-d'Or →

Publié le 30 oct. 2026 sur Ternum Bourgogne-Franche-Comté

données du 20/11/2026 · Informations publiques d’une administration (CRPA L.321-1, L.324-1) · sources et licences

Source : avis publié sur Ternum Bourgogne-Franche-Comté (marches.ternum-bfc.fr), mis à jour à la source le 30/10/2026, lu le 20/11/2026

Informations issues des sources citées ; leur couverture peut être incomplète. Signaler une erreur sur cette page